Droit social 129 resultats

Cet ouvrage examine en détail les particularités du contentieux social, en se concentrant sur le droit judiciaire spécifique à ce domaine. Il revient également sur les récents développements législatifs et jurisprudentiels touchant au droit judiciaire social tout en évaluant leur impact pratique.

La mise en œuvre des élections sociales au sein de votre entreprise n’est pas une organisation aisée.

Qui peut se porter candidat ? Qui obtiendra un siège au sein du conseil d’entreprise ou au sein du comité de prévention et de protection au travail ? Les résultats sont impossibles à prévoir, mais une chose est certaine : la procédure démarre dès décembre 2023.

Grâce à ce guide réalisé avec l’expertise de SD Worx, la référence sur le marché pour le support aux entreprises pendant et après les élections, le lecteur est certain d’une préparation parfaite.

L’expertise juridique et les solutions pratiques obtenues par les auteurs de cet ouvrage ont fait leurs preuves tout en étant innovantes. Elles sont axées sur la pratique et soutenues par une recherche approfondie et nuancée. Un ouvragede référence unique.

De même, la sixième version retravaillée de cet ouvrage reste un guide indispensable et sûr pour tous ceux qui ont affaire aux élections sociales.

L'ouvrage traite des aspects importants des successions ab intestat, de l'ordre légal des héritiers, de l'option des héritiers, de la contribution au passif successoral, de l'indivision et du partage, mais également des donations, ainsi que des testaments.

Le praticien averti du droit social ne peut pas faire l’impasse sur le droit social sectoriel. Et pourtant, cette partie foisonnante du droit social ne fait quasiment jamais l’objet d'études. Le présent ouvrage entend y remédier.

Quels sont les droits garantis à toute personne poursuivie en Belgique, tant selon la Convention européenne des droits de l'homme, son interprétation par la Cour européenne des droits de l'homme, que selon la législation belge correspondante et son interprétation jurisprudentielle ?

Cet ouvrage collectif tente, à partir de réflexions qui prennent appui sur des dynamiques, tendances ou évolutions repérables dans des droits du travail nationaux marqués par des cultures distinctes, d’envisager le devenir du droit du travail.

Un titre consacré au droit du travail tant individuel que collectif dans une version complète et pratique qui reprend les dispositions du droit luxembourgeois et international et qui permettra aux professionnels d’aborder la discipline concrètement.

L’ouvrage s’interroge sur la complaisance de l’être humain à « se perdre » dans des addictions, qu’elles soient valorisées, socialement admises voire suscitées économiquement ou directement réprimées par la loi.

L’étude approfondie du recours à la compétence universelle en droit du travail est inédite. La pérennisation de cette technique serait d’un apport considérable pour garantir aux travailleurs un accès à la justice dans un contexte de globalisation.

Cet ouvrage complet en droit du travail couvre les relations salariées individuelles et collectives. Il est spécialement destiné à la préparation des concours et examens de droit social. Cet ouvrage est doté d’exercices de révision, d'actualités en ligne.

Nicole Gallus offre ici un commentaire approfondi de toutes les règles applicables à la matière des obligations alimentaires. Quentin Detienne propose, quant à lui, une pertinente analyse du droit à l'intégration sociale et à l'aide sociale.

Cet ouvrage porte sur la neutralité de l’entreprise privée, conçue comme une réponse restrictive aux demandes d’expression religieuse du travailleur.

L'ouvrage cadre les aspects fiscaux de la mobilité internationale des travailleurs par une approche pratique des principes de base et analyse les évolutions juridiques récentes. D’autres aspects comme l’immigration ou le droit du travail sont abordés.

L'ouvrage fait le bilan et dresse les perspectives du droit social international et européen, en prenant pour point de départ les travaux d’une des grandes spécialistes de la matière, qui ont été publiés au cours des cinquante années de sa carrière.

L'ouvrage propose une synthèse du droit collectif du travail belge : sources, historique, fonctionnement, acteurs (organisations syndicales, conseil d’entreprise, CPPT), protection des délégués du personnel (et conséquences en cas de licenciement,...).

Conçu comme une feuille de route, cet ouvrage, au caractère résolument pratique, reprend les obligations des parties en matière d’assujettissement au régime de sécurité sociale des travailleurs salariés. Doctrine et jurisprudence sont abondamment citées.