Droit social 138 resultats

Nicole Gallus offre ici un commentaire approfondi de toutes les règles applicables à la matière des obligations alimentaires. Quentin Detienne propose, quant à lui, une pertinente analyse du droit à l'intégration sociale et à l'aide sociale.

Cet ouvrage porte sur la neutralité de l’entreprise privée, conçue comme une réponse restrictive aux demandes d’expression religieuse du travailleur.

L'ouvrage cadre les aspects fiscaux de la mobilité internationale des travailleurs par une approche pratique des principes de base et analyse les évolutions juridiques récentes. D’autres aspects comme l’immigration ou le droit du travail sont abordés.

L'ouvrage propose une synthèse du droit collectif du travail belge : sources, historique, fonctionnement, acteurs (organisations syndicales, conseil d’entreprise, CPPT), protection des délégués du personnel (et conséquences en cas de licenciement,...).

Conçu comme une feuille de route, cet ouvrage, au caractère résolument pratique, reprend les obligations des parties en matière d’assujettissement au régime de sécurité sociale des travailleurs salariés. Doctrine et jurisprudence sont abondamment citées.

L'ouvrage présente les différentes facettes de la loi du 16 mars 1971 et analyse les positions doctrinales et jurisprudentielles sur la durée du travail : notion, limites et dérogations existantes, horaires de travail, travail de nuit, etc.