Livre | 1ère édition 2015 | France | Nicolas Moizard
Le droit communautaire du transfert d’entreprise transforme profondément les droits nationaux. L’ouvrage soulignera les incompatibilités persistant entre le droit de l’Union et le droit français.
L’intérêt de l’ouvrage est de reprendre, de manière systématique, toute la jurisprudence essentielle de la Cour de cassation, de la Cour constitutionnelle et de la CJUE, dans la mesure où cette jurisprudence présente encore un intérêt à l’heure actuelle.
L'ouvrage éclaire le sens et la portée de la jurisprudence de cassation en assurance, soins de santé et indemnités en la resituant dans un contexte plus large, social, économique, historique.
Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)
Livre | 1ère édition 2015 | Europe
Cet ouvrage offre une description synthétique et une comparaison des régimes applicables dans différents pays européens en matière de responsabilité médicale. Six sujets relatifs à ce domaine sont abordés pour proposer une vision d’ensemble.
Livre | 3e édition 2015 | Belgique | Pol Delooz, Damien Kreit
Cet indispensable outil offre à tous les praticiens de la sécurité sociale éclaircissements et réponses nécessaires tant dans le secteur privé que public. Cet ouvrage balaie l'ensemble du domaine des maladies professionnelles.
Cet ouvrage donne un panorama complet des nouveautés législatives en matière de divorce pour désunion irrémédiable tant au plan civil et judiciaire qu’au plan fiscal et social.
Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA)
Livre | 1ère édition 2015 | Europe
Cet ouvrage décrit et permet de comparer, pour la première fois, les régimes d’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation dans un certain nombre de pays d’Europe.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Filip Dorssemont, Ivan Ficher, Christine Guillain, Pierre Joassart, Jean-François Neven, Sébastien Van Drooghenbroeck
Pour incontestable qu’il soit en son principe, le droit de grève ne cesse cependant de susciter de vives controverses quant à sa portée. L'ouvrage fait le point sur cette question brûlante.
L’ouvrage permet de resituer la législation et la jurisprudence ainsi que l’action politique de l’Union européenne en matière d’égalité salariale pour enfin analyser et comprendre la dernière législation belge du 22 avril 2012.
La législation applicable en matière de sécurité sociale
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Gilbert Paolin
Cet ouvrage rappelle l'évolution des dispositions relatives aux travailleurs pluriactifs, au travers des cas rencontrés dans la jurisprudence de la Cour de justice en matière de libre circulation des travailleurs et des personnes.
Livre | 1ère édition 2015 | France | Valentin Savage
L’ouvrage évoque les avantages présentés par une fiducie, lorsqu’elle porte sur des parts ou actions de sociétés, et envisage les contraintes à considérer préalablement à la mise en place de ce contrat.
Livre | 1ère édition 2015 | Monde | Willy Tadjudje
L’objectif de cette recherche est de critiquer le retrait des mutuelles, tout en plaidant pour une reconsidération d’un acte uniforme relatif au droit des sociétés coopératives et mutualistes.
Concilier le droit de grève et les autres droits fondamentaux : recours au principe de proportionnalité ?
Livre | 2e édition 2014 | Belgique, France | Viviane Vannes
Le présent ouvrage ambitionne de cerner de plus près le concept de proportionnalité en vue de voir si ces instruments peuvent justifier de manière cohérente certaines limites du droit de grève.
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Michèle Baukens, Benjamin Dessy, Philippe Gosseries, Serge Hostaux, Marc Morsa, Paul Palsterman
Les crises, depuis 2008, ont fortement impacté la protection sociale en Belgique. Cet ouvrage tend à fournir une analyse exhaustive de l’impact de la crise sur le social.
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Paul Brasseur, Jean-Philippe Cordier, Daniel Dumont, Ivan Ficher, Sophie Remouchamps, Pierre-Paul Van Gehuchten, Laurent Vogel
La matière du bien-être au travail a pour objet une problématique dont l’importance dans la vie quotidienne des travailleurs et des employeurs est incontestable : la protection de la santé et de la sécurité sur le lieu de travail.
Livre | 2e édition 2014 | Belgique | Jean-François Funck
Cet ouvrage présente de manière claire les règles d’organisation de la sécurité sociale et les droits et obligations des assurés sociaux. Il offre notamment une étude transversale des grands principes juridiques applicables à l’ensemble du système.
Cet ouvrage, tout en gardant une approche juridique, retrace les origines et l’évolution des principales règles de la législation sociale, tout en jetant un regard critique sur la situation légale actuelle.
Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Philippe Auvergnon
Le droit social a contribué historiquement à la disparition des travailleurs pauvres en Europe. Leur réapparition interroge : le droit et les politiques publiques participent-ils aujourd'hui à la limitation ou à l'existence du phénomène? Quid hors Europe?
