L’ouvrage commente le Code pénal social quant à la poursuite des infractions et analyse par branche de la sécurité sociale les infractions et leurs sanctions.
Approche en drt du travail, drt sécurité sociale, drt fiscal et pratique des ressources humaines
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Stephanie De Ridder, Thomas Douillet, Eléonore Gilliot, Marc Morsa, Emmanuel Plasschaert, Sébastien Thiry, Marie-Noëlle Vanderhoven
L'ouvrage présente une vue d’ensemble de différentes formes de rémunération variable analysées sous les angles du droit du travail, du droit fiscal et du droit de la sécurité sociale mais également du point de vue des ressources humaines.
Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Edouard Dubout
La directive 2000/78 est l’un des textes les plus sensibles de l’Europe sociale. Une analyse détaillée de chacune de ses dispositions offre aux praticiens une source inédite et complète d’information et de réflexion.
Des indemnités diverses à l'allocation de mobilité
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Marc Morsa
La notion de rémunération est complexe, multiforme. Par un exposé clair et concis, cet ouvrage permet aux praticiens du droit de la sécurité sociale de cerner rapidement les pourtours précis de cette notion pour une politique salariale efficiente.
Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Claude Devoet
L’ouvrage traite des pensions complémentaires (second pilier des pensions) pour les différents types de population (salariés, dirigeants d’entreprise, travailleurs indépendants), dans leurs aspects prudentiel, social, civil et fiscal.
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Michel Davagle
L'ouvrage donne un aperçu le plus concret possible des droits et obligations qui pèsent sur l’employeur et le travailleur quand l’exécution du contrat de travail est suspendue suite à une incapacité de travail de droit commun.
Toute la procédure pénale sociale, précontentieuse, administrative et judiciaire expliquée de manière détaillée en étant appuyée par des schémas et des extraits de jurisprudence.
Livre | 5e édition 2020 | Luxembourg | Jean-Luc Putz
Cette nouvelle édition, revue et actualisée au regard des changements législatifs et de la jurisprudence récente (dont les règles dérogatoires liées au Covid-19), analyse, de manière structurée, les spécificités du droit du travail luxembourgeois.
En interrogeant le droit et les pratiques collectives de travail, l'ouvrage pose les premiers jalons d'une réflexion sur les droits collectifs du travailleur indépendant.
Livre | 3e édition 2020 | Belgique | Charles-Éric Clesse, Marc Morsa
La mondialisation et l’internationalisation du marché du travail multiplient les cas de détachement et de mise à disposition de travailleurs auprès d'entreprises implantées à l'étranger. Une vision nationale, européenne et internationale de la situation.
Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Andrea Allamprese, Silvia Borelli, Marc Morsa
On annonce la mise en place d’une Autorité européenne du travail pour 2020. Encadrer de la sorte le marché de l’emploi de l’Union permettra-t-il réellement d’avancer vers une Europe plus sociale et une meilleure lutte contre les abus et le dumping social?
Livre | 1ère édition 2019 | Europe | Ramona Coman, Louise Fromont, Anne Weyembergh
L'ouvrage analyse la solidarité dans 4 domaines de l’intégration européenne: l’Europe comme espace de liberté, sécurité et justice, espace de régulation économique et sociale, comme communauté de normes et de valeurs et l’Europe dans le monde.
L'ouvrage apporte une vision multidisciplinaire en abordant les aspects économiques, budgétaires, sociologiques et administratifs des débats en cours et des réformes proposées.
La place du juge et des corps intermédiaires. Approche comparative et internationale
Livre | 1ère édition 2019 | Monde | Isabelle Daugareilh
L'ouvrage analyse les acteurs de la justice sociale que sont le juge et les corps intermédiaires. Il s’appuie sur divers systèmes juridiques en Europe, en Afrique et en Amérique ainsi que sur des situations spécifiques du XXIème siècle.
Code | 4e édition 2019 | Luxembourg | Marc Feyereisen
Le Code du travail annoté reprend l'intégralité du nouveau Code du travail, assorti d’innombrables références jurisprudentielles pertinentes sélectionnées par l'auteur.
Destiné essentiellement à des non-juristes, l'ouvrage présente de manière synthétique, didactique et pédagogique les droits des victimes d’accidents du travail à tous les moments du déroulement de la procédure administrative et judiciaire.