Les Codes essentiels Larcier 54 resultats

Retrouvez l’essentiel de la législation dans vos Codes bleus !

Les Codes essentiels contiennent exclusivement le texte législatif, éventuellement agrémenté de notes historiques.

Grâce à l’app Larcier Code, accédez au contenu de vos Codes essentiels partout et à tout moment, depuis votre smartphone ou votre tablette. Vous pourrez ainsi en toute simplicité consulter l’ensemble de vos textes législatifs mis à jour de façon hebdomadaire et ce aussi bien en version online qu’offline.

54 résultats

  1. La Constitution belge coordonnée - De gecoördineerde Belgische Grondwet

    La Constitution belge coordonnée - De gecoördineerde Belgische Grondwet

    Texte à jour au 1er juin 2024 - Bijgewerkt tot 1 juni 2024
    Code | 5e édition 2024 | Belgique

    La Constitution belge, en français et en néerlandais, telle qu'elle se lit après la Déclaration de révision de la Constitution (Mon. 27 mai 2024). – De Belgische Grondwet, in het Frans en het Nederlands, zoals die luidt na de Verklaring tot herziening van de Grondwet (B.S. 27 mei 2024). 

    18,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  2. Code CNK

    Code CNK

    Recueil de la réglementation relative à la fonction de notaire 2024
    Code | 4e édition 2024 | Belgique

    La Chambre nationale des notaires aura bientôt 25 ans d’existence.
    Elle a pour mission de veiller à ce que la profession notariale fonctionne correctement, dans l’intérêt général.
    Le présent Code réalisé en partenariat avec la Chambre nationale des notaires rassemble l’ensemble des textes légaux qui concernent la profession notariale, mis à jour après la réforme de 2022.

    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Code essentiel - Marché de l'art et secteur culturel

    Code essentiel - Marché de l'art et secteur culturel

    Recueil des textes légaux applicables en Belgique – À jour au 1er avril 2024
    Code | 7e édition 2024 | Belgique | Alexandre Pintiaux

    Ce Code aborde entre autres les règles applicables pour annuler la vente d’une œuvre d’art, celles propres au statut de l’artiste, la lutte contre le blanchiment, la protection du patrimoine, le droit des auteurs et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter, … 

    55,00 € TTC
    Prix étudiant: 35,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Code essentiel - Code de droit électoral 2024

    Code essentiel - Code de droit électoral 2024

    Élections européennes, fédérales, régionales, provinciales et communales
    Code | 1ère édition 2024 | Belgique | Frédéric Bouhon, Min Reuchamps

    Le Code de droit électoral est l’outil indispensable, pratique et accessible pour comprendre et maîtriser le système électoral belge.
    Il reprend les principales règles juridiques qui encadrent l’organisation des élections européennes, fédérales, régionales, provinciales et communales.

    30,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Code essentiel - Droit des assurances 2024

    Code essentiel - Droit des assurances 2024

    À jour au 1er janvier 2024
    Code | 18e édition 2024 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Caroline Manesse

    L’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2024.

    95,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Code essentiel – Droit de la propriété intellectuelle 2023

    Code essentiel - Droit de la propriété intellectuelle 2023

    À jour au 1er septembre 2023
    Code | 9e édition 2023 | Europe | Vincent Cassiers, Luc Desaunettes-Barbero, Alain Strowel, Catherine Thiry

    Ce Code rassemble la législation foisonnante résultant tant de l’activité du législateur belge que de l’existence de règles à de multiples niveaux, en matière de droit de la propriété intellectuelle.

    60,00 € TTC
    Prix étudiant: 35,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. Code essentiel – Droit constitutionnel 2023

    Code essentiel - Droit constitutionnel 2023

    À jour au 1er septembre 2023
    Code | 16e édition 2023 | Belgique

    Les incontournables en droit constitutionnel : la Constitution, les lois de réformes institutionnelles, le Code électoral, les textes relatifs aux Communautés et aux Régions, aux Provinces, aux Communes, au Conseil d’État et à la Cour constitutionnelle. Inclus dans cette édition :le nouveau Code électoral communal bruxellois.

    90,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Code essentiel – Droit des sociétés et des associations 2023

    Code essentiel - Droit des sociétés et des associations 2023

    À jour au 1er septembre 2023
    Code | 10e édition 2023 | Belgique | Yves De Cordt, Xavier Dieux

    Outre le CSA, son arrêté d’exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l’insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.

    90,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Code essentiel – Droit économique et financier 2023

    Code essentiel - Droit économique et financier 2023

    À jour au 1er septembre 2023
    Code | 17e édition 2023 | Belgique

    Comprend le Code de droit économique, le nouveau Code des sociétés et des associations, son arrêté d’exécution et tables de concordance, les lois sur les pratiques du marché et la réglementation européenne en matière de propriété intellectuelle.

    99,00 € TTC
    Prix étudiant: 45,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. Code essentiel – Droit fiscal 2023

    Code essentiel - Droit fiscal 2023

    À jour au 1er septembre 2023 (2 volumes)
    Code | 18e édition 2023 | Belgique | Tony Lamparelli, Philippe Malherbe, Laurent Tainmont, Edoardo Traversa

    Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés ainsi que les principaux actes européens et internationaux.

    99,00 € TTC
    Prix étudiant: 45,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  11. Code essentiel – Code de la médiation 2023

    Code essentiel - Code de la médiation 2023

    À jour au 1er septembre 2023
    Code | 12e édition 2023 | Belgique | Catherine Delforge, Pierre-Paul Renson

    Pratique et accessible à tous, ce Code renferme les principales dispositions internationales, européennes et belges qui sont applicables au processus de médiation et au professionnel qui la pratique, le médiateur agréé.

    30,00 € TTC
    Prix étudiant: 17,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  12. Code essentiel – Droit pénal des affaires 2023

    Code essentiel - Droit pénal des affaires 2023

    (fiscal, social, financier, bancaire,...) - À jour au 1er août 2023
    Code | 11e édition 2023 | Belgique | Charles-Éric Clesse, Christian De Valkeneer, Laurent Kennes, Arnaud Lecocq, Adrien Masset, Thierry Moreau

    Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.

    90,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  13. Code essentiel - Droit international privé 2023

    Code essentiel - Droit international privé 2023

    À jour au 1er août 2023
    Code | 10e édition 2023 | Belgique | Jean-Yves Carlier, Marc Fallon, Stéphanie Francq

    Ce Code assemble les actes normatifs, ayant force obligatoire en Belgique, qui touchent au droit international privé, aussi bien le droit des conflits de lois que le droit judiciaire international.

    95,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  14. Code essentiel – Insolvabilité et garanties 2023

    Code essentiel - Insolvabilité et garanties 2023

    À jour au 1er août 2023
    Code | 14e édition 2023 | Belgique | Isabelle Durant, Michèle Grégoire

    Ce Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales.

    90,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  15. Code BAC 1 2023-2024

    Code BAC 1 2023-2024

    L'essentiel du droit
    Code | 14e édition 2023 | Belgique | Charles-Hubert Born, Jean-François van Drooghenbroeck, Marc Van Overstraeten

    Le Code BAC 1 sert de base à l’enseignement du droit en première année de baccalauréat à l’UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit. Le Code est à jour au 1er août 2023.

    120,00 € TTC
    Prix étudiant: 45,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  16. Code essentiel – Droit civil 2023

    Code essentiel - Droit civil 2023

    À jour au 1er septembre 2023
    Code | 17e édition 2023 | Belgique

    Cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5 et 8, ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente.

    95,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  17. Code essentiel – Droit pénal 2023

    Code essentiel - Droit pénal 2023

    À jour au 1er août 2023
    Code | 25e édition 2023 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Françoise Tulkens, Damien Vandermeersch

    Le Code pénal reprend l’essentiel des textes – internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires – applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées.

    90,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
Page