Les Codes essentiels Larcier 48 resultats
Retrouvez l’essentiel de la législation dans vos Codes bleus !
Les Codes essentiels contiennent exclusivement le texte législatif, éventuellement agrémenté de notes historiques.
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Code essentiel – Droit international privé 2023
À jour au 1er août 2023Code | 10e édition 2023 | Belgique | Jean-Yves Carlier, Marc Fallon, Stéphanie FrancqCe Code assemble les actes normatifs, ayant force obligatoire en Belgique, qui touchent au droit international privé, aussi bien le droit des conflits de lois que le droit judiciaire international.
95,00 € TTC -
Code essentiel – Insolvabilité et garanties 2023
À jour au 1er août 2023Code | 14e édition 2023 | Belgique | Isabelle Durant, Michèle GrégoireCe Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales.
90,00 € TTC -
Code BAC 1 2023-2024
L'essentiel du droitCode | 14e édition 2023 | Belgique | Charles-Hubert Born, Jean-François van Drooghenbroeck, Marc Van OverstraetenLe Code BAC 1 sert de base à l’enseignement du droit en première année de baccalauréat à l’UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit. Le Code est à jour au 1er août 2023.
120,00 € TTC -
Code essentiel – Droit civil 2023
À jour au 1er septembre 2023Code | 17e édition 2023 | BelgiqueCette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5 et 8, ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente.
95,00 € TTC -
Code essentiel – Droit pénal 2023
À jour au 1er août 2023Code | 25e édition 2023 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Françoise Tulkens, Damien VandermeerschLe Code pénal reprend l’essentiel des textes – internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires – applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées.
90,00 € TTC -
Code Bac 3
À jour au 15 juillet 2023 (2 volumes)Code | 1ère édition 2023 | BelgiqueCe « Code sur mesure » est l’incontournable compagnon de l’étudiant.e de BAC 3 ! Le Tome I reprend les textes intéressant plus spécifiquement les Droits humains et les Libertés fondamentales, le Droit de la famille et de la personne, le Droit des contrats et la Responsabilité civile, les Droits réels ainsi que le Droit judiciaire. Quant au Tome II, il contient les textes se rapportant plus particulièrement au Droit de l’entreprise, au Droit du travail, au Droit administratif et aux Droits intellectuels.
265,00 € TTC -
Code essentiel – Droit judiciaire 2023
À jour au 1er juillet 2023Code | 19e édition 2023 | Belgique | Guy Block, Martine BerwetteCe Code reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire, avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle, ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile.
99,00 € TTC -
Code essentiel – Droit international de la privation de liberté
À jour au 1er juillet 2023Code | 2e édition 2023 | Monde | Ghislain Patrick Lessène, Damien ScaliaLes principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, ainsi que des textes qui leur sont spécifiques mais qui, pour la plupart, ne sont pas de nature contraignante.
45,00 € TTC -
Code essentiel – Droit international pénal 2023
À jour au 1er juin 2023Code | 5e édition 2023 | Monde | Éric David, Vaios Koutroulis, Anne WeyemberghDu faux monnayage à la cybercriminalité, de la traite des êtres humains aux crimes de droit international humanitaire, les textes principaux de droit international pénal se retrouvent dans ce Code à large spectre.
85,00 € TTC -
Code essentiel – Droit international humanitaire 2023
À jour au 1er juin 2023Code | 10e édition 2023 | Monde | Éric David, Vaios Koutroulis, Françoise Tulkens, Damien Vandermeersch, Raphaël van SteenberghePratique et maniable, ce Code permet d’avoir un accès direct aux sources du droit international humanitaire.
80,00 € TTC -
Code essentiel – Marché de l'art et secteur culturel
Recueil des textes légaux applicables en Belgique – À jour au 1er avril 2023Code | 6e édition 2023 | Belgique | Alexandre PintiauxCe Code aborde entre autres les règles applicables pour annuler la vente d’une œuvre d’art, celles propres au statut de l’artiste, la lutte contre le blanchiment, la protection du patrimoine, le droit des auteurs et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter, …
55,00 € TTC -
Code essentiel – Code de la recherche et du développement technologique
À jour au 15 mars 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Anthony BochonUn outil pour les acteurs de l’innovation technologique, ce Code est le premier à rassembler pas moins de 392 textes fondamentaux présentés en cinq parties elles-mêmes subdivisées selon une double approche, à la fois thématique et en fonction de la hiérarchie des normes.
80,00 € TTC -
Code essentiel – Droit économique 2023
À jour au 16 janvier 2023Code | 5e édition 2023 | Belgique | Grégory RenierCette 5e édition rassemble les 18 livres du Code, incluant les règles transposant les directives 2019/1, 2019/790, 2019/2161, 2019/770 et 771. Ce recueil est enrichi d’un index et d’une table chronologique complets.
90,00 € TTC -
Code essentiel – Droits et protection de la jeunesse
À jour au 1er janvier 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Estelle Bijnens, Sarelle VandeloiseCe Code inédit, complété d’un index, rassemble les principales dispositions relatives aux droits et à la protection de la jeunesse (adoption, mineurs en danger, mineurs délinquants) ainsi que les dispositions plus générales concernant les mineurs.
90,00 € TTC -
Code des impôts sur les sociétés
Optimisations fiscales et restructurations des sociétés belgesCode | 8e édition 2023 | Belgique | Matthieu Bataille, Laura Dewez, Fabrice Grognard, Lionel Lambert de Rouvroit, Baudouin Paquot, Véronique Tai, Jérôme TerfvePour tous ceux qui gèrent au jour le jour les données chiffrées des entreprises, ce Code rassemble en un seul lieu les incontournables de l’impôt des sociétés entendu dans son sens le plus large.
70,00 € TTC -
Code essentiel – Droit des assurances 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Caroline ManesseL’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2023.
95,00 € TTC -
Code essentiel – Droit international des affaires 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 8e édition 2023 | Monde | Arnaud NuytsS'adressant aux étudiants, chercheurs et praticiens belges et étrangers, ce Code comprend le texte des principales sources du droit international des affaires et, dans une moindre mesure, du droit international privé familial.
95,00 € TTC -
Code essentiel – Droit administratif 2023
À jour au 15 décembre 2022Code | 14e édition 2023 | Belgique | David RendersLe Code administratif rassemble près de cent cinquante textes qui rendent compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs.
95,00 € TTC -
Code essentiel – Code comparé - Les obligations
Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Stéphanie Lagasse, Emilie VanstechelmanCe Code propose une comparaison des anciens articles du Code civil au regard des nouvelles dispositions et inversement, suite à l’adoption du Livre 5 entré en vigueur le 1er janvier 2023. Il est complété d’une table de concordance.
80,00 € TTC -
Code essentiel – Droit des migrations
À jour au 15 août 2022 (2 volumes)Code | 2e édition 2022 | Belgique, Europe | Sarah Ganty, Caroline Apers, Sylvie Saroléa, Céline VerbrouckÉlaboré par une équipe complémentaire de spécialistes, ce Code compile en un outil pratique les instruments juridiques les plus importants régissant le droit des migrations, une matière en constante évolution.
140,00 € TTC