Les Codes Larcier 15 resultats

Ce Code est présenté en deux volumes. Le premier volume concerne le droit public et le second volume traite du droit administratif. Les textes sont enrichis de précieuses annotations (jurisprudentielles, législatives et doctrinales).

Ce tome comprend les textes (internationaux, légaux et réglementaires) applicables en matière pénale enrichis d’annotations. Inclus : la loi du 21 mars 2022 modifiant le Code pénal en ce qui concerne le droit pénal sexuel.

Ce tome comprend les législations concernant l’urbanisme et l’aménagement du territoire, les dispositions générales (internationales, européennes et belges) en droit de l’environnement, ainsi qu’entre autres les normes relatives aux animaux et aux déchets.

Ce tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de nombreuses annotations jurisprudentielles récentes. Inclus : le Livre 2, titre 3, «Les relations patrimoniales des couples» et le Livre 4 «Les successions, donations et testaments».

Les Codes Larcier se composent de 7 tomes, répartis en dix volumes, auxquels s'ajoutent les tables générales de la collection. Ils reprennent l'ensemble des dispositions usuelles comprenant la législation fédérale, communautaire et régionale, ainsi que la réglementation européenne la plus pertinente, soit plus de 6100 actes. 

Les tables générales regroupent la table alphabétique et la table chronologique des 7 tomes. La table chronologique permet de retrouver un texte législatif, cité en note, publié intégralement ou partiellement, sur la base de sa date de promulgation. La table analytique permet de retrouver un texte, publié intégralement ou partiellement, en fonction de son objet.

Ce tome reprend les dispositions de droit fiscal belge. Y sont publiés les principaux Codes fiscaux et leurs arrêtés d’exécution, ainsi qu’entre autres les textes concernant les diverses taxes. Ces textes sont également enrichis d’annotations.

Le tome IV, qui comporte deux volumes, reprend l’essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale ainsi que les dispositions communes à ces deux volets. Il est également enrichi de précieuses annotations.

Ce tome comprend les législations concernant l’urbanisme et l’aménagement du territoire, les dispositions générales (internationales, européennes et belges) en droit de l’environnement, ainsi qu’entre autres les normes relatives aux animaux et aux déchets.

Ce tome reprend les dispositions de droit fiscal belge. Y sont publiés les principaux Codes fiscaux et leurs arrêtés d’exécution, ainsi qu’entre autres les textes concernant les diverses taxes. Ces textes sont également enrichis d’annotations.

Le tome IV, qui comporte deux volumes, reprend l’essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale ainsi que les dispositions communes à ces deux volets. Il est également enrichi de précieuses annotations.

Le tome III, qui comporte deux volumes, reprend l’essentiel des matières relatives au droit de l’entreprise, de l’économie et de la finance. Les textes sont enrichis de précieuses annotations.

Ce tome comprend les textes (internationaux, légaux et réglementaires) applicables en matière pénale enrichis d’annotations. Inclus : la loi du 21 mars 2022 modifiant le Code pénal en ce qui concerne le droit pénal sexuel.

Ce tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de nombreuses annotations jurisprudentielles récentes. Inclus : le Livre 2, titre 3, «Les relations patrimoniales des couples» et le Livre 4 «Les successions, donations et testaments».

Les Codes Larcier se composent de 7 tomes, répartis en dix volumes, auxquels s'ajoutent les tables générales de la collection. Ils reprennent l'ensemble des dispositions usuelles comprenant la législation fédérale, communautaire et régionale, ainsi que la réglementation européenne la plus pertinente, soit plus de 6100 actes.