Droit judiciaire 15 resultats
-
Code annoté – Droit de la preuve
À jour au 1er septembre 2022Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Andrea Cataldo, Florence George, Jean-Benoît Hubin, Emilie VanstechelmanRetrouvez au sein de ce Code, le nouveau Livre 8 complété de précieuses annotations : des contextualisations qui apportent un éclairage au regard notamment des travaux parlementaires, des références de doctrine et des notes de jurisprudence.
50,00 € TTC -
Code Larcier Luxembourg – Droit judiciaire – 2022
Code | 3e édition 2022 | Luxembourg | Séverine MenétreyCe Code regroupe les textes relatifs au contentieux privé dans un ouvrage unique. Le format, la présentation thématique et une bibliographie générale en font un outil fonctionnel pour les acteurs du monde judiciaire luxembourgeois.
120,00 € TTC -
Code essentiel – Code de la médiation 2022
À jour au 1er septembre 2022Code | 11e édition 2022 | Belgique | Catherine Delforge, Pierre-Paul RensonCe Code donne un accès aisé et rapide aux dispositions législatives et déontologiques concernant la médiation. Il est l’outil indispensable pour les prescripteurs de la médiation, les praticiens et les candidats médiateurs agréés.
28,00 € TTC -
Code annoté – Audience – Judiciaire 2022
Textes à jour au 1er septembre 2022Code | 16e édition 2022 | Belgique | Jacques Englebert, Jean-François Van DrooghenbroeckComprend le Code judiciaire, certains actes connexes, des textes européens et internationaux : règlements sur la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions, dispositions sur la signification et à la notification d’actes judiciaires,…
95,00 € TTC -
Code essentiel – Insolvabilité et garanties 2022
Code | 13e édition 2022 | Belgique | Isabelle Durant, Michèle GrégoireCe Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales.
85,00 € TTC -
Code essentiel – Droit judiciaire 2022
À jour au 1er juillet 2022Code | 18e édition 2022 | Belgique | Guy Block, Alphonse Kohl, Martine BerwetteCe code reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire, avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle, ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales.
99,00 € TTC -
Code Larcier – Tome I – Droit civil et judiciaire
À jour au 1er mars 2022Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Jean-Jacques WillemsCe tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de nombreuses annotations jurisprudentielles récentes. Inclus : le Livre 2, titre 3, «Les relations patrimoniales des couples» et le Livre 4 «Les successions, donations et testaments».
545,00 € TTC -
Code annoté – Code des huissiers de justice 2022
À jour au 15 octobre 2021Code | 6e édition 2021 | Belgique | Patrick Gielen, Bert NelissenUn instrument de travail pratique et maniable ! Ce Code permet de retrouver de manière rapide et efficace le texte de loi qui offre la solution à tout problème pouvant surgir dans le quotidien des huissiers de justice.250,00 € TTC -
Code essentiel – Code du tribunal de police
À jour au 15 septembre 2021Code | 1ère édition 2021 | Belgique | Bernard Ceulemans, Aline CharlierCe Code regroupe, de manière pratique et fonctionnelle, les textes légaux et conventionnels mobilisés par les praticiens, au sens large, du tribunal de police (magistrats, avocats, juristes…).95,00 € TTC -
Recueil de jurisprudence des juridictions d'instruction 2017
Code | 2e édition 2017 | Luxembourg | Jean-Luc Putz, Max BraunL’objectif de ce recueil est de publier par extraits les arrêts rendus par la Chambre du Conseil de la Cour d’Appel de Luxembourg.160,00 € TTC -
Code commenté – Déontologie des professions économiques 2015
Code | 1ère édition 2015 | Belgique | Pieter BergerLe B.A BA des règles déontologiques relatives aux professions économiques détaillées et expliquées par des personnalités de renoms dans le domaine économique.
41,00 € TTC -
Code Larcier – Tome I – Droit civil et judiciaire
À jour au 1er mars 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Jean-Jacques WillemsCe tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de nombreuses annotations jurisprudentielles récentes. Inclus : le Livre 2, titre 3, «Les relations patrimoniales des couples» et le Livre 4 «Les successions, donations et testaments».
-
Code poche Larcier Luxembourg – Code de la profession d'avocat
Compilation de textesCode | 3e édition 2023 | Luxembourg | Marc ThewesL'ouvrage, à jour au 1er novembre 2020, reprend la réglementation et les dispositions légales organisant l'accès à la profession d’avocat et le fonctionnement du Barreau au Luxembourg. -
Recueil de jurisprudence des juridictions d'instruction 2023
Code | 4e édition 2023 | Luxembourg | Jean-Luc Putz, Max BraunL’objectif de ce recueil est de publier par extraits les arrêts rendus par la Chambre du Conseil de la Cour d’Appel de Luxembourg. -
Code annoté – Code des praticiens de l'insolvabilité
Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Florence George, Nicholas OuchinskyCe Code contient des annotations de 3 types : contextualisation qui apporte, pour certaines dispositions, un éclairage au regard notamment des travaux parlementaires, quelques références de doctrine et des notes de jurisprudence.