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Code essentiel - Droit de la propriété intellectuelle 2023
À jour au 1er septembre 2023Code | 9e édition 2023 | Europe | Vincent Cassiers, Luc Desaunettes-Barbero, Alain Strowel, Catherine ThiryCe Code rassemble la législation foisonnante résultant tant de l’activité du législateur belge que de l’existence de règles à de multiples niveaux, en matière de droit de la propriété intellectuelle.
60,00 € TTCPrix étudiant: 35,00 € -
Code essentiel - Code de la recherche et du développement technologique
À jour au 15 mars 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Anthony BochonUn outil pour les acteurs de l’innovation technologique, ce Code est le premier à rassembler pas moins de 392 textes fondamentaux présentés en cinq parties elles-mêmes subdivisées selon une double approche, à la fois thématique et en fonction de la hiérarchie des normes.
80,00 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code essentiel - Droit des technologies de l'information et de la communication (TIC)
À jour au 15 février 2022Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Olivier HermannsDestiné en priorité aux juristes belges francophones, il donne un aperçu à jour de cette matière, sous ses différents aspects, en tenant compte des grandes réformes européennes récentes (dont le Code des communications électroniques européen).70,00 € TTCPrix étudiant: 39,00 € -
Code essentiel - Code de la compliance
À jour au 1er janvier 2021Code | 1ère édition 2021 | Belgique | Thomas Faelli, Olivier Goffard, Miguel MairlotCompile les dispositions légales et réglementaires en la matière, regroupées en fonction des objectifs qu’elles poursuivent : lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, protection du système financier, des investisseurs, etc.80,00 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code annoté - Vie privée 2020
À jour au 1er janvier 2020Code | 5e édition 2020 | Belgique | Willem Debeuckelaere, Frank Schuermans, David Stevens, Gert VermeulenCe Code rassemble la législation relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, tant sur le plan supranational et national (fédéral) que sur le plan des Communautés et des Régions.99,00 € TTCPrix étudiant: 50,00 € -
Code thématique – Sécurité privée 2018
Code | 2e édition 2018 | Luk Burgelman, Marc Cools, André LemaîtreCe Code couvre quatre grands domaines : les droits et libertés, les dispositions pénales pertinentes, la sécurité privée et quelques dispositions diverses.53,00 € TTC -
Recueil de Propriété intellectuelle 2024-2025
Code | 11e édition 2024 | Luxembourg | Jean-Luc PutzCe recueil comble une lacune de la documentation juridique en droit luxembourgeois. Les principes et les solutions énoncés se révèleront d'une grande utilité pour tout praticien exerçant dans le domaine de la propriété intellectuelle.