Généralités 10 resultats
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Code BAC 1 2023-2024
L'essentiel du droitCode | 14e édition 2023 | Belgique | Charles-Hubert Born, Jean-François van Drooghenbroeck, Marc Van OverstraetenLe Code BAC 1 sert de base à l’enseignement du droit en première année de baccalauréat à l’UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit. Le Code est à jour au 1er août 2023.
120,00 € TTC -
Code Bac 3
À jour au 15 juillet 2023 (2 volumes)Code | 1ère édition 2023 | BelgiqueCe « Code sur mesure » est l’incontournable compagnon de l’étudiant.e de BAC 3 ! Le Tome I reprend les textes intéressant plus spécifiquement les Droits humains et les Libertés fondamentales, le Droit de la famille et de la personne, le Droit des contrats et la Responsabilité civile, les Droits réels ainsi que le Droit judiciaire. Quant au Tome II, il contient les textes se rapportant plus particulièrement au Droit de l’entreprise, au Droit du travail, au Droit administratif et aux Droits intellectuels.
265,00 € TTC -
Codes Larcier – Tables générales
À jour au 1er mars 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Jean-Jacques WillemsLes tables générales regroupent la table alphabétique et la table chronologique des 7 tomes. La table chronologique permet de retrouver un texte législatif, cité en note, publié intégralement ou partiellement, sur la base de sa date de promulgation. La table analytique permet de retrouver un texte, publié intégralement ou partiellement, en fonction de son objet.
112,00 € TTC -
Codes Larcier – Tomes I à VII et Tables générales
À jour au 1er mars 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Jean-Jacques WillemsEn 7 tomes (11 volumes), les Codes Larcier reprennent l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires usuelles en Belgique : les législations fédérale, communautaire et régionale ainsi que les réglementations européennes et internationale les plus pertinentes, soit plus de 6.400 actes législatifs.
3 473,00 € TTC -
Code essentiel – Marché de l'art et secteur culturel
Recueil des textes légaux applicables en Belgique – À jour au 1er avril 2023Code | 6e édition 2023 | Belgique | Alexandre PintiauxCe Code aborde entre autres les règles applicables pour annuler la vente d’une œuvre d’art, celles propres au statut de l’artiste, la lutte contre le blanchiment, la protection du patrimoine, le droit des auteurs et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter, …
55,00 € TTC -
Code essentiel – Droit administratif 2023
À jour au 15 décembre 2022Code | 14e édition 2023 | Belgique | David RendersLe Code administratif rassemble près de cent cinquante textes qui rendent compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs.
95,00 € TTC -
De gecoördineerde Belgische Grondwet - La Constitution belge coordonnée
Bijgewerkt tot 1 april 2021 - À jour au 1er avril 2021Code | 4e édition 2021 | BelgiqueDe Belgische Grondwet, in het Frans en het Nederlands, zoals die luidt na de zesde staatshervorming. – La Constitution belge, en français et en néerlandais, telle qu'elle se lit après la sixième réforme de l'État.
17,00 € TTC -
Code poche Promoculture-Larcier – Code de la profession d'avocat
Compilation de textes – 2019Code | 2e édition 2018 | Luxembourg | Marc ThewesL'ouvrage, à jour au 1er novembre 2018, reprend la réglementation et les dispositions légales organisant l'accès à la profession d’avocat et le fonctionnement du Barreau au Luxembourg.65,00 € TTC -
Code annoté – Code du tribunal de police
Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Bernard Ceulemans, Aline CharlierCe Code regroupe, de manière pratique et fonctionnelle, les textes légaux et conventionnels mobilisés par les praticiens, au sens large, du tribunal de police (magistrats, avocats, juristes…). Il est enrichi d'annotations de jurisprudence.
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Code Larcier Luxembourg – Droit luxembourgeois 2023
À jour au 1er août 2023Code | 15e édition 2023 | Luxembourg | David HiezCette nouvelle édition, à jour au 1er août 2023, regroupe, outre les textes de base de la législation luxembourgeoise, un index qui permettra de rendre cet ouvrage plus pratique.