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Le Code BAC 1 sert de base à l’enseignement du droit en première année de baccalauréat à l’UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit. Le Code est à jour au 1^er août 2023.

Ce « Code sur mesure » est l’incontournable compagnon de l’étudiant.e de BAC 3 ! Le Tome I reprend les textes intéressant plus spécifiquement les Droits humains et les Libertés fondamentales, le Droit de la famille et de la personne, le Droit des contrats et la Responsabilité civile, les Droits réels ainsi que le Droit judiciaire. Quant au Tome II, il contient les textes se rapportant plus particulièrement au Droit de l’entreprise, au Droit du travail, au Droit administratif et aux Droits intellectuels.

Les tables générales regroupent la table alphabétique et la table chronologique des 7 tomes. La table chronologique permet de retrouver un texte législatif, cité en note, publié intégralement ou partiellement, sur la base de sa date de promulgation. La table analytique permet de retrouver un texte, publié intégralement ou partiellement, en fonction de son objet.

En 7 tomes (11 volumes), les Codes Larcier reprennent l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires usuelles en Belgique : les législations fédérale, communautaire et régionale ainsi que les réglementations européennes et internationale les plus pertinentes, soit plus de 6.400 actes législatifs.

Ce Code aborde entre autres les règles applicables pour annuler la vente d’une œuvre d’art, celles propres au statut de l’artiste, la lutte contre le blanchiment, la protection du patrimoine, le droit des auteurs et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter, … 

Le Code administratif rassemble près de cent cinquante textes qui rendent compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs.

De Belgische Grondwet, in het Frans en het Nederlands, zoals die luidt na de zesde staatshervorming. – La Constitution belge, en français et en néerlandais, telle qu'elle se lit après la sixième réforme de l'État.

Ce Code regroupe, de manière pratique et fonctionnelle, les textes légaux et conventionnels mobilisés par les praticiens, au sens large, du tribunal de police (magistrats, avocats, juristes…). Il est enrichi d'annotations de jurisprudence.

Cette nouvelle édition, à jour au 1^er août 2023, regroupe, outre les textes de base de la législation luxembourgeoise, un index qui permettra de rendre cet ouvrage plus pratique.