Généralités 10 resultats

10 résultats

  1. Code BAC 1 2023-2024

    Code BAC 1 2023-2024

    L'essentiel du droit
    Code | 14e édition 2023 | Belgique | Charles-Hubert Born, Jean-François van Drooghenbroeck, Marc Van Overstraeten

    Le Code BAC 1 sert de base à l’enseignement du droit en première année de baccalauréat à l’UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit. Le Code est à jour au 1er août 2023.

    120,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  2. Code Bac 3

    Code Bac 3

    À jour au 15 juillet 2023 (2 volumes)
    Code | 1ère édition 2023 | Belgique

    Ce « Code sur mesure » est l’incontournable compagnon de l’étudiant.e de BAC 3 ! Le Tome I reprend les textes intéressant plus spécifiquement les Droits humains et les Libertés fondamentales, le Droit de la famille et de la personne, le Droit des contrats et la Responsabilité civile, les Droits réels ainsi que le Droit judiciaire. Quant au Tome II, il contient les textes se rapportant plus particulièrement au Droit de l’entreprise, au Droit du travail, au Droit administratif et aux Droits intellectuels.

    265,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Codes Larcier – Tables générales

    Codes Larcier – Tables générales

    À jour au 1er mars 2023
    Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Jean-Jacques Willems

    Les tables générales regroupent la table alphabétique et la table chronologique des 7 tomes. La table chronologique permet de retrouver un texte législatif, cité en note, publié intégralement ou partiellement, sur la base de sa date de promulgation. La table analytique permet de retrouver un texte, publié intégralement ou partiellement, en fonction de son objet.

    112,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Codes Larcier – Tomes I à VII et Tables générales

    Codes Larcier – Tomes I à VII et Tables générales

    À jour au 1er mars 2023
    Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Jean-Jacques Willems

    En 7 tomes (11 volumes), les Codes Larcier reprennent l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires usuelles en Belgique : les législations fédérale, communautaire et régionale ainsi que les réglementations européennes et internationale les plus pertinentes, soit plus de 6.400 actes législatifs.

    3 473,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Code essentiel – Marché de l'art et secteur culturel

    Code essentiel – Marché de l'art et secteur culturel

    Recueil des textes légaux applicables en Belgique – À jour au 1er avril 2023
    Code | 6e édition 2023 | Belgique | Alexandre Pintiaux

    Ce Code aborde entre autres les règles applicables pour annuler la vente d’une œuvre d’art, celles propres au statut de l’artiste, la lutte contre le blanchiment, la protection du patrimoine, le droit des auteurs et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter, … 

    55,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Code annoté – Code du tribunal de police

    Code annoté – Code du tribunal de police

    Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Bernard Ceulemans, Aline Charlier

    Ce Code regroupe, de manière pratique et fonctionnelle, les textes légaux et conventionnels mobilisés par les praticiens, au sens large, du tribunal de police (magistrats, avocats, juristes…). Il est enrichi d'annotations de jurisprudence.

    99,00 € TTC
    A paraître
  7. Code Larcier Luxembourg – Droit luxembourgeois 2023

    Code Larcier Luxembourg – Droit luxembourgeois 2023

    À jour au 1er août 2023
    Code | 15e édition 2023 | Luxembourg | David Hiez

    Cette nouvelle édition, à jour au 1er août 2023, regroupe, outre les textes de base de la législation luxembourgeoise, un index qui permettra de rendre cet ouvrage plus pratique.

    110,00 € TTC
    A paraître