Généralités 20 resultats

20 résultats

  1. Code essentiel - Droit des assurances 2024

    Code essentiel - Droit des assurances 2024

    À jour au 1er janvier 2024
    Code | 18e édition 2024 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Caroline Manesse

    L’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2024.

    95,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  2. Code annoté – Code du tribunal de police

    Code annoté - Code du tribunal de police

    À jour au 1er novembre 2023
    Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Bernard Ceulemans, Aline Charlier

    Ce Code regroupe, de manière pratique et fonctionnelle, les textes légaux et conventionnels mobilisés par les praticiens, au sens large, du tribunal de police (magistrats, avocats, juristes…). Il est enrichi d'annotations de jurisprudence.

    99,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Code BAC 1 2023-2024

    Code BAC 1 2023-2024

    L'essentiel du droit
    Code | 14e édition 2023 | Belgique | Charles-Hubert Born, Jean-François van Drooghenbroeck, Marc Van Overstraeten

    Le Code BAC 1 sert de base à l’enseignement du droit en première année de baccalauréat à l’UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit. Le Code est à jour au 1er août 2023.

    120,00 € TTC
    Prix étudiant: 45,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Code Bac 3

    Code Bac 3

    À jour au 15 juillet 2023 (2 volumes)
    Code | 1ère édition 2023 | Belgique

    Ce « Code sur mesure » est l’incontournable compagnon de l’étudiant.e de BAC 3 ! Le Tome I reprend les textes intéressant plus spécifiquement les Droits humains et les Libertés fondamentales, le Droit de la famille et de la personne, le Droit des contrats et la Responsabilité civile, les Droits réels ainsi que le Droit judiciaire. Quant au Tome II, il contient les textes se rapportant plus particulièrement au Droit de l’entreprise, au Droit du travail, au Droit administratif et aux Droits intellectuels.

    265,00 € TTC
    Prix étudiant: 100,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Codes Larcier - Tables générales

    Codes Larcier - Tables générales

    A jour au 1er mars 2023
    Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Jean-Jacques Willems

    Les tables générales regroupent la table alphabétique et la table chronologique des 7 tomes. La table chronologique permet de retrouver un texte législatif, cité en note, publié intégralement ou partiellement, sur la base de sa date de promulgation. La table analytique permet de retrouver un texte, publié intégralement ou partiellement, en fonction de son objet.

    112,00 € TTC
    Prix étudiant: 39,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Code essentiel – Marché de l'art et secteur culturel

    Code essentiel - Marché de l'art et secteur culturel

    Recueil des textes légaux applicables en Belgique
    Code | 6e édition 2023 | Belgique | Alexandre Pintiaux

    Ce Code aborde entre autres les règles applicables pour annuler la vente d’une œuvre d’art, celles propres au statut de l’artiste, la lutte contre le blanchiment, la protection du patrimoine, le droit des auteurs et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter, … 

    55,00 € TTC
    Prix étudiant: 35,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. Code essentiel – Droit des migrations

    Code essentiel - Droit des migrations

    2 volumes
    Code | 2e édition 2022 | Europe | Sarah Ganty, Caroline Apers, Sylvie Saroléa, Céline Verbrouck

    Élaboré par une équipe complémentaire de spécialistes, ce Code compile en un outil pratique les instruments juridiques les plus importants régissant le droit des migrations, une matière en constante évolution.

    140,00 € TTC
    Prix étudiant: 55,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Code annoté – Marchés publics et PPP

    Codes-annotés-Marchés publics et PPP

    À jour au 1er juin 2022
    Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Patrick Thiel

    Ce Code annoté marchés publics et PPP contient toute la législation pertinente et actualisée et est également enrichi de quelques annotations, de références bibliographiques, d’une bibliographie générale, de précieux tableaux synoptiques et d’un glossaire.

    95,00 € TTC
    Prix étudiant: 39,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Code essentiel – Droit des technologies de l'information et de la communication (TIC)

    Code essentiel - Droit des technologies de l'information et de la communication (TIC)

    À jour au 15 février 2022
    Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Olivier Hermanns
    Destiné en priorité aux juristes belges francophones, il donne un aperçu à jour de cette matière, sous ses différents aspects, en tenant compte des grandes réformes européennes récentes (dont le Code des communications électroniques européen).
    70,00 € TTC
    Prix étudiant: 39,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. Code essentiel – Code de la compliance

    Code essentiel - Code de la compliance

    À jour au 1er janvier 2021
    Code | 1ère édition 2021 | Belgique | Thomas Faelli, Olivier Goffard, Miguel Mairlot
    Compile les dispositions légales et réglementaires en la matière, regroupées en fonction des objectifs qu’elles poursuivent : lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, protection du système financier, des investisseurs, etc.
    80,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  11. Code commenté – Droits des femmes

    Code commenté - Droits des femmes

    Textes légaux à jour au 1er janvier 2020
    Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Diane Bernard, Chloé Harmel
    Porté par l’asbl fem&L.A.W., ce Code comporte un index annoté ainsi que divers instruments juridiques, commentés, sélectionnés pour leur avancée intéressante quant aux droits des femmes ou, à l’inverse, leurs failles qui en appellent à une évolution.
    60,00 € TTC
    Prix étudiant: 30,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  12. Code essentiel - Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales

    Code essentiel - Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales

    À jour au 1er janvier 2020
    Code | 1ère édition 2019 | Belgique | Nathalie Pirotte
    Ce Code reprend les dispositions du nouveau Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales introduit par la loi du 13 avril 2019, entré en vigueur ce 1er janvier 2020 ainsi que plusieurs législations particulières.
    45,00 € TTC
    Prix étudiant: 25,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  13. Code essentiel - Marché de l'art et secteur culturel

    Code essentiel - Marché de l'art et secteur culturel

    Recueil des textes légaux applicables en Belgique – À jour au 1er avril 2024
    Code | 7e édition 2024 | Belgique | Alexandre Pintiaux

    Ce Code aborde entre autres les règles applicables pour annuler la vente d’une œuvre d’art, celles propres au statut de l’artiste, la lutte contre le blanchiment, la protection du patrimoine, le droit des auteurs et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter, … 

    55,00 € TTC
    Prix étudiant: 35,00 €
    A paraître