Droit notarial 8 resultats
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Code Larcier Luxembourg – Code du notariat 2023
Code | 4e édition 2023 | Luxembourg | Jean-Joseph Wagner, Julie ZensCe Code, qui rassemble l'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat, s'adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, mais aussi à tous les praticiens du droit notarial.
120,00 € 84,00 € TTC -
Code annoté – Code du notariat 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino SciortinoLe Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2023. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.
265,00 € TTC -
Code essentiel – Code comparé – Droit patrimonial des familles
Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Jim SauvageCe Code de droit patrimonial des familles offre une première comparaison, structurée et intuitive, des anciennes et nouvelles dispositions. Les modifications sont mises en évidence en gras. Le lecteur pourra ainsi identifier, en un clin d’oeil, disposition par disposition, paragraphe par paragraphe, les modifications apportées au sein du nouveau Code civil aux anciens textes relatifs au régime matrimonial, aux successions et aux libéralités.
50,00 € TTC -
Code essentiel – Droit des sociétés et des associations 2022
Code | 9e édition 2022 | Belgique | Yves De Cordt, Xavier DieuxOutre le CSA, son arrêté d’exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l’insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.
90,00 € TTC -
Code comparé et annoté des droits d’enregistrement et de succession dans les trois Régions
À jour au 1er avril 2021Code | 1ère édition 2021 | Belgique | André CulotCe Code, à jour au 1er avril 2021, compile toute la matière liée aux droits de succession et aux droits d’enregistrement en un seul outil couvrant les 3 régions. Il est également enrichi d’annotations utiles aux praticiens.340,00 € TTC -
Code commenté – Le bail d’habitation en Région bruxelloise
Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Nicolas BernardCe Code passe au crible le titre XI du Code bruxellois du logement (article par article), en apportant à chaque disposition légale un commentaire aussi bien descriptif que critique.60,00 € TTC -
Code commenté – Protection des incapables majeurs
À jour au 1er janvier 2020Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Laurent DacheletCes dernières années, la protection des personnes incapables majeures a connu d’importantes évolutions, notamment avec la loi du 17 mars 2013. Cet ouvrage est un code commenté des dispositions applicables en la matière à l’usage des praticiens.60,00 € TTC -
Code essentiel – Droit des sociétés et des associations 2023
À jour au 1er septembre 2023Code | 10e édition 2023 | Belgique | Yves De Cordt, Xavier DieuxOutre le CSA, son arrêté d’exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l’insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.