Les Codes annotés Larcier 17 resultats
Les Codes annotés vous offrent une sélection pertinente de textes légaux dans une matière juridique déterminée.
Les actes sont enrichis de notes historiques, de renvois et de jurisprudence ce qui en font un outil indispensable pour une approche plus approfondie de la matière.
Grâce à l’app Larcier Code, accédez au contenu de la majorité de vos Codes annotés partout et à tout moment, depuis votre smartphone ou votre tablette. Vous pourrez ainsi en toute simplicité consulter l’ensemble de vos textes législatifs mis à jour de façon hebdomadaire et ce aussi bien en version online qu’offline.
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Code annoté – Code du notariat 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino SciortinoLe Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2023. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.
265,00 € TTC -
Code annoté – Droit civil 2022
À jour au 1er octobre 2022Code | 20e édition 2022 | Belgique | Denis Philippe, Juliette Soetaert, Laure-Anne NyssenCode civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.
85,00 € TTC -
Code annoté – Droit de la preuve
À jour au 1er septembre 2022Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Andrea Cataldo, Florence George, Jean-Benoît Hubin, Emilie VanstechelmanRetrouvez au sein de ce Code, le nouveau Livre 8 complété de précieuses annotations : des contextualisations qui apportent un éclairage au regard notamment des travaux parlementaires, des références de doctrine et des notes de jurisprudence.
50,00 € TTC -
Code annoté – Droit familial 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 14e édition 2022 | Belgique | Jean-Louis Renchon, Vinciane RosenauUne nouvelle édition composée de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large, des textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire.
140,00 € TTC -
Code annoté – Droit de la consommation
À jour au 5 juin 2022Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Jacques Laffineur, Grégory Renier, Pierre-Alain RouffiangeCe Code annoté reprend les principales règles en matière de droit de la consommation, matière en constante évolution, et est enrichi de notes de jurisprudence et d’un précieux index.
99,00 € TTC -
Code annoté – Marchés publics et PPP
À jour au 1er juin 2022Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Patrick ThielCe Code annoté marchés publics et PPP contient toute la législation pertinente et actualisée et est également enrichi de quelques annotations, de références bibliographiques, d’une bibliographie générale, de précieux tableaux synoptiques et d’un glossaire.
95,00 € TTC -
Code annoté – Code des huissiers de justice 2022
À jour au 15 octobre 2021Code | 6e édition 2021 | Belgique | Patrick Gielen, Bert NelissenUn instrument de travail pratique et maniable ! Ce Code permet de retrouver de manière rapide et efficace le texte de loi qui offre la solution à tout problème pouvant surgir dans le quotidien des huissiers de justice.
250,00 € TTC -
Code comparé et annoté des droits d’enregistrement et de succession dans les trois Régions
À jour au 1er avril 2021Code | 1ère édition 2021 | Belgique | André CulotCe Code, à jour au 1er avril 2021, compile toute la matière liée aux droits de succession et aux droits d’enregistrement en un seul outil couvrant les 3 régions. Il est également enrichi d’annotations utiles aux praticiens.340,00 € TTC -
Code annoté – Droit des biens 2020
À jour au 1er mai 2020Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Raluca PopaOutil indispensable et pratique pour toute personne désireuse d’approfondir sa connaissance juridique de la matière du droit des biens à la lumière du nouveau Livre III du Code civil et de l’ancien Livre II enrichi d’annotations.50,00 € TTC -
Code annoté – Vie privée 2020
À jour au 1er janvier 2020Code | 5e édition 2020 | Belgique | Willem Debeuckelaere, Frank Schuermans, David Stevens, Gert VermeulenCe Code rassemble la législation relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, tant sur le plan supranational et national (fédéral) que sur le plan des Communautés et des Régions.99,00 € TTC -
Code annoté – Droit de la santé et protection des populations
À jour au 1er mai 2019Code | 1ère édition 2019 | Belgique | Yves BoucqueyLe Code annoté – Droit de la santé et protection des populations – est l’outil indispensable, pratique et accessible pour toute personne désireuse d’approfondir sa connaissance juridique de la matière du droit de la santé.90,00 € TTC -
Code annoté – Droit pénitentiaire
À jour au 15 février 2019Code | 1ère édition 2019 | Belgique | Yves BoucqueyCe Code se veut l’outil indispensable, pratique et accessible pour toute personne désireuse d’approfondir sa connaissance juridique de la matière du droit pénitentiaire.85,00 € TTC -
Code annoté – Droit des transports
À jour au 1er février 2019Code | 1ère édition 2019 | Belgique | Cyril-Igor Grigorieff, Jacques Putzeys, Marie-Ange RosseelsCe Code se veut l’outil indispensable, pratique et accessible pour toute personne désireuse d’approfondir sa connaissance juridique du domaine du transport de biens et de personnes.95,00 € TTC -
Code annoté – Code du tribunal de police
Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Bernard Ceulemans, Aline CharlierCe Code regroupe, de manière pratique et fonctionnelle, les textes légaux et conventionnels mobilisés par les praticiens, au sens large, du tribunal de police (magistrats, avocats, juristes…). Il est enrichi d'annotations de jurisprudence.
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Code annoté – Droit civil 2023
Code | 21e édition 2023 | Belgique | Delphine Dehasse, Denis Philippe, Laure-Anne NyssenCode civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.
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Code annoté – Code des huissiers de justice 2024
2 volumesCode | 7e édition 2023 | Belgique | Patrick Gielen, Bert NelissenUn instrument de travail pratique et maniable ! Ce Code permet de retrouver de manière rapide et efficace le texte de loi qui offre la solution à tout problème pouvant surgir dans le quotidien des huissiers de justice.
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Code annoté – Audience – Judiciaire 2023
À jour au 1er septembre 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Jacques Englebert, Jean-François Van DrooghenbroeckComprend le Code judiciaire, certains actes connexes, des textes européens et internationaux : règlements sur la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions, dispositions sur la signification et à la notification d’actes judiciaires,…