Droit familial et patrimonial 171 resultats

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  1. Le droit des relations familiales internationales à la croisée des chemins

    Le droit des relations familiales internationales à la croisée des chemins

    Actes du XIVe colloque de l'Association "Famille & Droit" organisé par Alain-Charles Van Gysel et Arnaud Nuyts Bruxelles, 20 mai 2016
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique, Monde | Laurent Barnich, Arnaud Nuyts, Silvia Pfeiff, Patrick Wautelet
    Le droit des relations familiales internationales est au centre d’importantes évolutions qui modifient de manière substantielle le visage de cette discipline. L'ouvrage a pour objet de dresser un bilan de ces évolutions.
    88,00 € TTC
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  2. L'institué : le donné, la volonté et la responsabilité

    L'institué : le donné, la volonté et la responsabilité

    Approche pluridisciplinaire
    Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Clothilde Brunetti-Pons
    La personnalité juridique permet a priori au même individu de rester sa vie durant le même au regard de données constantes, telles le sexe, quelles que soient les variations de son état ou de sa condition; est-ce encore le cas aujourd’hui ?
    49,00 € TTC
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  3. Le droit européen des successions

    Le droit européen des successions

    Commentaire du Règlement n°650/2012 du 4 juillet 2012
    Livre | 2e édition 2014 | Europe | Andrea Bonomi, Patrick Wautelet
    Un guide indispensable pour comprendre et utiliser le nouveau droit international privé européen des successions ; comment planifier la succession selon ces nouvelles dispositions et comment la liquider.
    101,00 € TTC
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  4. Actualités en droit de la famille

    Actualités en droit de la famille

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Nathalie Baugniet, Marie Dechamps, Julie Mary, Jean-Marc Thiery, Claudine Vroonen, Eléonore Westerlinck
    À côté des incapacités et de la procédure de liquidation-partage, sont abordées la protection internationale des enfants et la question des aliments, sous l’angle du droit international privé.
    79,00 € TTC
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  5. Le bail et le contrat de vente face aux réglementations régionales (urbanisme, salubrité, PEB)

    Le bail et le contrat de vente face aux réglementations régionales (urbanisme, salubrité, PEB)

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Nicolas Bernard, Mathieu Higny, Bernard Louveaux, Thierry Marchandise, Jérémie van Meerbeeck, Matthieu Van Molle
    Concrètement, quelle peut être la validité d’un bail relatif à un logement méconnaissant les règles régionales de salubrité ? ou dépourvu de certificat P.E.B. ? ou encore aménagé en contrariété avec les règles urbanistiques ?
    82,00 € TTC
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  6. Tapas de droit notarial

    Tapas de droit notarial

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael
    L'ouvrage traite de questions habitant actuellement le droit et la pratique notariale, du droit patrimonial du couple et de la famille au droit fiscal international, en passant par le droit des sociétés, le droit administratif et le droit du crédit.
    84,00 € TTC
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  7. L'autonomie de la volonté et les conventions entre époux ou cohabitants

    L'autonomie de la volonté et les conventions entre époux ou cohabitants

    7e journée d'études juridiques Jean Renauld
    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Jean-Louis Renchon, Fabienne Tainmont
    L'ouvrage examine, de manière aussi bien théorique que pratique, les clauses qui sont aujourd’hui insérées dans les contrats rédigés par les deux partenaires d’un couple, mariés, cohabitants légaux ou cohabitants de fait.
    124,00 € TTC
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  8. La liquidation d'une succession : la réponse à toutes vos questions

    La liquidation d'une succession : la réponse à toutes vos questions

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Dominique Bertouille, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Bérénice Delahaye, François Derème, Jean Fonteyn, Frédéric Lalière, Sophie Maquet, Jean-Paul Mignon, Jean-Louis Van Boxstael, Elodie Weling-Lilien
    Ce nouvel ouvrage de l’Association des licenciés et master en notariat a pour objectif de répondre à toutes les questions relatives à la liquidation d’une succession et à en fixer l’ensemble des contours.
    117,00 € TTC
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  9. Personne et patrimoine en droit

    Personne et patrimoine en droit

    Recherche sur les marqueurs d'une connexion
    Livre | 1ère édition 2015 | France, Europe | Franck Violet
    L'ouvrage se propose, au prisme de trois grands sujets de la vie que sont les sentiments, la technique et l’éthique, de relever l’existence d’éventuels marqueurs, expression des rapports si singuliers et anciens entre ces deux concepts.
    117,00 € TTC
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  10. Actualités en droit de la famille

    Actualités en droit de la famille

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Didier Carré, Jacques Fierens, Jim Sauvage, Isabelle Schyns
    La mise en œuvre au 01/09/2014 du Tribunal de la famille conduit à une réforme globale du droit judiciaire de la famille et rend indispensable un premier bilan des pratiques nouvelles. L'ouvrage fait le point sur les évolutions récentes en la matière.
    60,00 € TTC
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  11. Droit de la responsabilité

    Droit de la responsabilité

    De la détermination des responsabilités à l'évaluation du dommage, un parcours interdisciplinaire
    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Michel Fifi, Marie Zagheden, Patrice Colette
    Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé sous l’égide de la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles le 5 mars 2015.
    72,00 € TTC
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  12. Successions et donations

    Successions et donations

    Livre | 5e édition 2015 | Luxembourg | Monique Watgen, Raymond Watgen
    Le livre traite des aspects importants des successions ab intestat, des donations et des testaments en droit luxembourgeois. Sa consultation est facilitée par des graphiques, des exemples chiffrés et des explications de notions juridiques non courantes.
    156,00 € TTC
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