Livre | 1ère édition 2018 | Belgique, France, Europe | Bernard Vanbrabant
Une étude générale et approfondie du régime patrimonial des droits intellectuels, à la croisée du droit commun des biens et des contrats et du droit spécial de la propriété intellectuelle.
La perspective d’un nouveau Code des sociétés et des associations invite à s’intéresser à la définition de ce qu’est une société coopérative, à examiner les spécificités de son fonctionnement.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Bernard Louveaux
Bruxelles est la première région à s’être dotée d’une législation spécifique portant sur tous les baux d’habitation. L’ouvrage fait le point complet sur ces règles en analysant les nombreux problèmes qui peuvent se rencontrer dans la pratique.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique, France, Monde | Xavier Ceulemans, Philippe Rebattet
L'ouvrage a pour objectif d’illustrer de manière pratique l’organisation juridique et fiscale de la transmission des hauts patrimoines dans un contexte international.
Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
L'ouvrage, d'une approche pluridisciplinaire, analyse le traitement juridique des conséquences économiques de la rupture et permet d’éclairer les choix et les incertitudes des textes en vigueur et d’en proposer une nouvelle lecture.
Actes du XVe colloque de l'Association « Famille & Droit »
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Pierre Moreau
La loi du 31 juillet 2017 tend à moderniser le droit des successions et à l’adapter à l’évolution de la société et aux attentes des citoyens. L’ouvrage propose une analyse approfondie et critique de la réforme.
L'ouvrage aborde sous un angle pratique les difficultés qui, dans la vente immobilière, concernent les modalités de la fixation et du paiement du prix, ainsi que la prévention du défaut de paiement du prix.
Livre | 2e édition 2018 | Belgique | Denis-Bruno Floor
L'ouvrage examine la société de droit commun tant sous l’angle du droit commercial, administratif, social, fiscal et comptable que sous celui du droit européen de la concurrence et du DIP.
Volume 2 : La conventionnalisation des statuts des couples
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique, France | Marie Lamarche, Jean-Louis Renchon
L'ouvrage analyse les conséquences de l’importance désormais conférée à la liberté des hommes et des femmes, c’est-à-dire, en termes juridiques, à l’autonomie de leurs volontés individuelles lors de l’élaboration du statut juridique de leur couple.
Les donations sont abordées depuis leur preuve dans les relations entre époux jusqu’aux formalités administratives qu’elles impliquent en matière immobilière, droit civil, fiscal, droit des sociétés, international privé, droit de la pratique notariale.
Les troubles de voisinage sont de plus en plus nombreux et complexes. Quelles sont les règles de droit préventives et réparatrices qui permettent d'éviter ou de résoudre ces litiges ? Cet ouvrage vous donne la réponse à ces questions.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Nathalie Baugniet, Dominique Bertouille, Charles-Edouard de Frésart, Brieuc de Hemptinne, François Derème, Elise Grosjean, Frédéric Lalière, Frédéric Magnus, Vinciane Rosenau, Lorette Rousseau, Matthieu Van Molle, Elodie Weling-Lilien
L'ouvrage retrace les étapes qui jalonnent la vie des clients d’un notaire et reprend les solutions pratiques que ce dernier peut leur proposer à tout âge de la vie, en mettant l’accent sur les évolutions récentes.
Analyse juridique et conseils pratiques de rédaction
Livre | 2e édition 2017 | Belgique | Didier Leclercq
Conçu comme un manuel des conventions de cession d’actions en droit belge, l’ouvrage décrit le processus d’élaboration et le contenu de ces conventions, en expliquant toute une série de concepts juridiques.
Livre | 3e édition 2017 | Belgique | Michel Coipel, Michel Davagle, Vincent Sepulchre
L’ouvrage le plus complet jamais publié en Belgique sur le sujet! Il fourmille d’illustrations puisées dans la pratique ou la jurisprudence, rendant particulièrement vivants les exposés théoriques.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Laurence Coenjaerts, Vincent Defraiteur, Suzy Miller, Benjamin Pirlet, Michel Plessers, Jean-François Romain, France Wilmet
La chronique couvre les droits réels de base ainsi que la distinction entre les biens et les différentes catégories de biens, la possession, les actions possessoires et la prescription acquisitive.
Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
