L'ouvrage vous permettra de mieux comprendre le fonctionnement de la technologie, ses principales implications juridiques et son impact attendu sur le secteur juridique.
Droit des biens, Code de droit économique, droit du bail, assurance de la responsabilité décennale
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Nicolas Bernard, Sophie Boufflette, Vanessa Pauwels, Frédéric van den Bosch, Bruno-Henri Vincent, Romain Vincent
Le droit civil immobilier subit actuellement, sous de nombreux aspects, des modifications importantes. Cet ouvrage informe de manière concrète les praticiens du droit sur ces modifications et leurs implications.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Charlotte Aughuet, Hélène Casman, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Elise Grosjean, Lorette Rousseau, Laurent Sterckx, Fabienne Tainmont, Pierre Van den Eynde, Matthieu Van Molle
Un guide incontournable dans la mise en œuvre des importantes réformes pour la plupart entrées en vigueur le 1er septembre 2018.
Après un exposé relatif à quelques difficultés récurrentes en matière d’inventaire, quelques nouveautés apportées par la loi du 22 juillet 2018 seront mises en lumière dans une optique résolument pratique.
La régionalisation du bail est en marche. L'ouvrage met en lumière les points de divergence ou de convergence entre les règles applicables en Région wallonne et en Région bruxelloise.
Livre | 6e édition 2018 | Belgique | Paul Delnoy, Pierre Moreau
La bible du régime civil des libéralités et successions ! Cette nouvelle édition, à jour au 1er septembre 2018, tient compte des réformes législatives récentes.
Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | François Deguel, Marie Demaret, Julie Laruelle, Yves-Henri Leleu, Sophie Louis, Catherine Paris, Amélie Paulus, Michel Peters
Les informations, analyses et documents nécessaires pour une mise en pratique immédiate de la réforme des régimes matrimoniaux en vigueur au 1er septembre 2018.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique, France, Europe | Bernard Vanbrabant
Une étude générale et approfondie du régime patrimonial des droits intellectuels, à la croisée du droit commun des biens et des contrats et du droit spécial de la propriété intellectuelle.
Livre | 1ère édition 2018 | Monde | Alexandre Quiquerez
Aspects juridiques de la titrisation dans une perspective à la fois internationale et pratique. L'auteur met en avant les nombreuses possibilités de montages, les problématiques juridiques essentielles et les solutions pour y remédier.
La perspective d’un nouveau Code des sociétés et des associations invite à s’intéresser à la définition de ce qu’est une société coopérative, à examiner les spécificités de son fonctionnement.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Bernard Louveaux
Bruxelles est la première région à s’être dotée d’une législation spécifique portant sur tous les baux d’habitation. L’ouvrage fait le point complet sur ces règles en analysant les nombreux problèmes qui peuvent se rencontrer dans la pratique.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique, France, Monde | Xavier Ceulemans, Philippe Rebattet
L'ouvrage a pour objectif d’illustrer de manière pratique l’organisation juridique et fiscale de la transmission des hauts patrimoines dans un contexte international.
Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
