Droit notarial 192 resultats

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  1. Le mandat dans la pratique

    Le mandat dans la pratique

    Questions choisies et suggestions de clauses
    Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Benoît Kohl
    Le contrat de mandat réside au cœur de l’activité quotidienne du notaire, de l’avocat ou du juriste d’entreprise. Lors de l’étude, les plus grands spécialistes de ce contrat ont examiné son régime juridique au travers de différentes disciplines.
    130,00 € TTC
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  2. La modernisation du droit des sociétés / De modernisering van het vennootschapsrecht

    La modernisation du droit des sociétés / De modernisering van het vennootschapsrecht

    À l’initiative du Centre belge du droit des sociétés / Op initiatief van het Belgisch Centrum van het vennootschapsrecht
    Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Herman Braeckmans, Olivier Caprasse, Yves De Cordt, Hans De Wulf, Xavier Dieux, Paul Alain Foriers, Alain François, Koen Geens, Frank Hellemans, Guy Horsmans, Kristof Maresceau, Jean-Marie Nelissen Grade, Pierre Van Ommeslaghe †, Marieke Wyckaert
    L'ouvrage fait le point sur le droit des sociétés et son avenir en Belgique. Het boek geeft een overzicht van het vennootschapsrecht en zijn toekomst in België.
    109,00 € TTC
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  3. Société en nom collectif – Sociétés en commandite

    Société en nom collectif – Sociétés en commandite

    SNC, SCS et SCA
    Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Valérie Simonart
    Cet ouvrage analyse de manière approfondie les caractéristiques des sociétés en nom collectif et des sociétés en commandite simple et par actions, les fins auxquelles elles peuvent être utilisées ainsi que leurs avantages et inconvénients respectifs.
    106,00 € TTC
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  4. Contentieux successoral

    Contentieux successoral

    Les écueils juridiques du conflit successoral
    Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Alexandra Demortier, Sarah Désir, Jessica Fillenbaum, Géraldine Hollanders de Ouderaen, Laurent Sterckx, Thomas Van Alteren, Matthieu Van Molle, Vincent Wyart
    L'ouvrage vise à faire découvrir les écueils juridiques des conflits successoraux et pouvoir ainsi mieux les contourner.
    115,00 € TTC
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  5. Le testament

    Le testament

    De sa rédaction à son interprétation
    Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Charlotte Aughuet, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Emmanuel de Wilde d’Estmael, Hélène Rosoux, Jean-François Taymans, Patrick Wautelet, Elodie Weling-Lilien
    Sous un angle éminemment axé sur la pratique notariale, l’ouvrage aborde – dans un sens chronologique – les diverses réflexions liées à la matière, allant de la rédaction du testament jusqu'à son interprétation après le décès.
    120,00 € TTC
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  6. Les coopératives agricoles

    Les coopératives agricoles

    Identité, gouvernance et stratégies
    Livre | 1ère édition 2013 | France | Chantal Chomel, Francis Declerck, Maryline Filippi, Olivier Frey, René Mauget
    Le seul ouvrage qui propose une approche pluridisciplinaire des coopératives agricoles françaises sous différents angles : statut juridique, principes de fonctionnement, stratégies territoriales, financières et de développement international.
    49,00 € TTC
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  7. L'assurance-vie

    L'assurance-vie

    Aspects civils et fiscaux
    Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Fabienne Tainmont
    Ce collectif rassemble l’analyse de spécialistes autour des différents produits d’assurance-vie actuellement proposés aux particuliers, sous l’angle du droit patrimonial de la famille et dans ses implications fiscales.
    123,00 € TTC
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  8. La cohabitation légale

    La cohabitation légale

    Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Bérénice Delahaye, Fabienne Tainmont, Viviane Lèbe-Dessard
    Ce traité propose un commentaire complet de la loi du 23 novembre 1998 instaurant la cohabitation légale, envisagée sous ses aspects civils, avec ses prolongements en droit international privé, en droit fiscal et en droit social.
    133,00 € TTC
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  9. À l'origine de la responsabilité du notaire

    À l'origine de la responsabilité du notaire

    La préparation d'un dossier de vente et de succession
    Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Charlotte Aughuet, André Culot, Augustin de Lovinfosse, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Pierre-Yves Erneux, Emile Roelen, Matthieu Van Molle, Joël van Ypersele
    Le septième colloque de l'ALN a eu pour thème la préparation des dossiers de vente et de succession,sous l’angle de la responsabilité du notaire. Comme de coutume, l’accent a été mis sur les aspects pratiques de la matière.
    134,00 € TTC
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  10. Le contrat de franchise

    Le contrat de franchise

    Les règles juridiques applicables au contrat de franchise en Belgique. Analyse et commentaire de quinze années de jurisprudence 1995–2010
    Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Pierre Demolin, Véronique Demolin
    Cet ouvrage analyse une des décisions de justice prononcées durant les quinze dernières années dans le cadre de litige opposant franchiseurs et franchisés. Les auteurs tracent les règles applicables aux contrats de franchise non régie par une loi.
    117,00 € TTC
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  11. Suggestions de lois faites au législateur en matière notariale

    Suggestions de lois faites au législateur en matière notariale

    Un état de difficultés rencontrées dans la pratique notariale. Pistes de solutions
    Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Georges de Leval, Myriam Renard-Declairfayt, Jean-François Taymans
    Cet ouvrage bilingue intègre une cinquantaine de suggestions de lois faites au législateur pour améliorer des points ponctuels, mais importants, de la pratique notariale.
    202,00 € TTC
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