Droit notarial 192 resultats
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Le mandat dans la pratique
Questions choisies et suggestions de clausesLivre | 1ère édition 2014 | Belgique | Benoît KohlLe contrat de mandat réside au cœur de l’activité quotidienne du notaire, de l’avocat ou du juriste d’entreprise. Lors de l’étude, les plus grands spécialistes de ce contrat ont examiné son régime juridique au travers de différentes disciplines.130,00 € TTC -
La modernisation du droit des sociétés / De modernisering van het vennootschapsrecht
À l’initiative du Centre belge du droit des sociétés / Op initiatief van het Belgisch Centrum van het vennootschapsrechtLivre | 1ère édition 2014 | Belgique | Herman Braeckmans, Olivier Caprasse, Yves De Cordt, Hans De Wulf, Xavier Dieux, Paul Alain Foriers, Alain François, Koen Geens, Frank Hellemans, Guy Horsmans, Kristof Maresceau, Jean-Marie Nelissen Grade, Pierre Van Ommeslaghe †, Marieke WyckaertL'ouvrage fait le point sur le droit des sociétés et son avenir en Belgique. Het boek geeft een overzicht van het vennootschapsrecht en zijn toekomst in België.109,00 € TTC -
Société en nom collectif – Sociétés en commandite
SNC, SCS et SCALivre | 1ère édition 2014 | Belgique | Valérie SimonartCet ouvrage analyse de manière approfondie les caractéristiques des sociétés en nom collectif et des sociétés en commandite simple et par actions, les fins auxquelles elles peuvent être utilisées ainsi que leurs avantages et inconvénients respectifs.106,00 € TTC -
Le pouvoir dans les sociétés
Journées chiliennesLivre | 1ère édition 2014 | Monde | Association Henri CapitantL'ouvrage fait le point sur le pouvoir dans les sociétés. Des universitaires et des praticiens de tous horizons y dévoilent des analyses pénétrantes sur quelques questions fondamentales du droit des sociétés.112,00 € TTC -
Contentieux successoral
Les écueils juridiques du conflit successoralLivre | 1ère édition 2013 | Belgique | Alexandra Demortier, Sarah Désir, Jessica Fillenbaum, Géraldine Hollanders de Ouderaen, Laurent Sterckx, Thomas Van Alteren, Matthieu Van Molle, Vincent WyartL'ouvrage vise à faire découvrir les écueils juridiques des conflits successoraux et pouvoir ainsi mieux les contourner.115,00 € TTC -
Le testament
De sa rédaction à son interprétationLivre | 1ère édition 2013 | Belgique | Charlotte Aughuet, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Emmanuel de Wilde d’Estmael, Hélène Rosoux, Jean-François Taymans, Patrick Wautelet, Elodie Weling-LilienSous un angle éminemment axé sur la pratique notariale, l’ouvrage aborde – dans un sens chronologique – les diverses réflexions liées à la matière, allant de la rédaction du testament jusqu'à son interprétation après le décès.120,00 € TTC -
Les coopératives agricoles
Identité, gouvernance et stratégiesLivre | 1ère édition 2013 | France | Chantal Chomel, Francis Declerck, Maryline Filippi, Olivier Frey, René MaugetLe seul ouvrage qui propose une approche pluridisciplinaire des coopératives agricoles françaises sous différents angles : statut juridique, principes de fonctionnement, stratégies territoriales, financières et de développement international.49,00 € TTC -
L'assurance-vie
Aspects civils et fiscauxLivre | 1ère édition 2013 | Belgique | Fabienne TainmontCe collectif rassemble l’analyse de spécialistes autour des différents produits d’assurance-vie actuellement proposés aux particuliers, sous l’angle du droit patrimonial de la famille et dans ses implications fiscales.123,00 € TTC -
Le droit des ASBL
Tome 1 – Aspects civils et commerciauxLivre | 1ère édition 2013 | Belgique | Philippe T'KintUne analyse systématique du droit des ASBL, au regard du droit des obligations. Les solutions dégagées par la doctrine et la jurisprudence en la matière sont souvent issues du droit des obligations.212,00 € TTC -
Liber Amicorum Jean-François Taymans
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Étienne Beguin, Jean-Louis RenchonLe présent ouvrage est l’hommage que ses collègues universitaires et ses confrères ont tenu à rendre à Jean–François Taymans à l’occasion de son accession à l’honorariat.220,00 € TTC -
Responsabilités des dirigeants de sociétés
Livre | 3e édition 2012 | Belgique | Jean-François GoffinDans cette nouvelle édition, l'auteur propose de très nombreux commentaires de la jurisprudence récente et développe les derniers apports législatifs dans le domaine de la responsabilité des dirigeants de sociétés.183,00 € TTC -
La cohabitation légale
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Bérénice Delahaye, Fabienne Tainmont, Viviane Lèbe-DessardCe traité propose un commentaire complet de la loi du 23 novembre 1998 instaurant la cohabitation légale, envisagée sous ses aspects civils, avec ses prolongements en droit international privé, en droit fiscal et en droit social.133,00 € TTC -
Les multinationales
Statut et réglementationsLivre | 1ère édition 2012 | Monde | Christine BrülsCet ouvrage traite des multinationales, des obligations qui leur incombent et des recours qui y sont liés dans les domaines environnemental, de propriété intellectuelle, social et de droit des sociétés.128,00 € TTC -
La vente immobilière en Région flamande
Livre | 2e édition 2012 | Belgique | Alain MahieuL’étude met à la portée des juristes de culture française les règlementations nouvelles dont la Région flamande s’est dotée dans le domaine de la vente immobilière.128,00 € TTC -
À l'origine de la responsabilité du notaire
La préparation d'un dossier de vente et de successionLivre | 1ère édition 2011 | Belgique | Charlotte Aughuet, André Culot, Augustin de Lovinfosse, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Pierre-Yves Erneux, Emile Roelen, Matthieu Van Molle, Joël van YperseleLe septième colloque de l'ALN a eu pour thème la préparation des dossiers de vente et de succession,sous l’angle de la responsabilité du notaire. Comme de coutume, l’accent a été mis sur les aspects pratiques de la matière.134,00 € TTC -
Précis du notariat
Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Hélène CasmanCe précis contient un exposé relatif à l’organisation du notariat et à la déontologie de la profession. Il a pour but de commenter les dispositions légales et réglementaires qui régissent la profession notariale en droit belge.134,00 € TTC -
Masterclass Planification patrimoniale - Édition 2023 – Jour 3
Formation | Jeudi 30 mars 2023 | Belgique | François DerèmeLors de cette dernière session, venez analyser l’opportunité des donations d’immeubles pour le résident belge, les incidences fiscales françaises d’une donation réalisée en Belgique et enfin, les avantages matrimoniaux en régimes de communauté et/ou de séparation.
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Colloque – Variations sur le thème de l’usufruit – Aspects civils et fiscaux
Rendez-vous annuel de la Revue de planification patrimoniale belge et internationaleColloque | Mardi 25 avril 2023 | Belgique | Jean Fonteyn, Renaud ThonetDurant toute une après-midi, les différents orateurs aborderont des questions spécifiques rencontrées dans leur pratique du droit patrimonial depuis la réforme du droit des biens, tant dans les aspects civils que fiscaux.
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Le contrat de franchise
Les règles juridiques applicables au contrat de franchise en Belgique. Analyse et commentaire de quinze années de jurisprudence 1995–2010Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Pierre Demolin, Véronique DemolinCet ouvrage analyse une des décisions de justice prononcées durant les quinze dernières années dans le cadre de litige opposant franchiseurs et franchisés. Les auteurs tracent les règles applicables aux contrats de franchise non régie par une loi.117,00 € TTC -
Suggestions de lois faites au législateur en matière notariale
Un état de difficultés rencontrées dans la pratique notariale. Pistes de solutionsLivre | 1ère édition 2011 | Belgique | Georges de Leval, Myriam Renard-Declairfayt, Jean-François TaymansCet ouvrage bilingue intègre une cinquantaine de suggestions de lois faites au législateur pour améliorer des points ponctuels, mais importants, de la pratique notariale.202,00 € TTC