Droit notarial 202 resultats

202 résultats

  1. Patrimoine et œuvres d'art

    Patrimoine et oeuvres d'art

    Questions choisies
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Alexis Cruysmans, Marie-Sophie de Clippele, Arnau de Meeûs, Matthieu Fain, Frédérik Fogli, Marc Petit, Alexandre Pintiaux, Patrick Wautelet
    Cet ouvrage collectif regroupe différentes contributions traitant chacune de problématiques d’ingénierie patrimoniale particulières, relatives à la place qu’occupent les œuvres d’art dans le patrimoine.
    182,00 € TTC
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  2. La protection des personnes majeures

    La protection des personnes majeures

    Dix-huit mois de pratique
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Nathalie Dandoy
    L'ouvrage fait le point sur la mise en œuvre des aspects novateurs de la loi du 17 mars 2013 et pointe les difficultés ou les incertitudes auxquelles sont confrontés les acteurs de la protection tant judiciaire qu’extra-judiciaire des personnes majeures.
    112,00 € TTC
    Prix étudiant: 28,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Manuel de droit des biens

    Manuel de droit des biens

    Tome 2: Droits réels principaux démenbrés
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Pascale Lecocq, Sophie Boufflette, Arianne Salvé, Raluca Popa
    L'ouvrage examine les droits réels principaux portant sur la chose d’autrui, à savoir l’usufruit et ses dérivés que sont l’usage et l’habitation, les servitudes, la superficie et l’emphytéose.
    145,00 € TTC
    Prix étudiant: 34,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Acquisition de titres propres et participations croisées

    Acquisition de titres propres et participations croisées

    Les contraintes de l'autocontrôle dans les sociétés cotées et non côtées
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Arnaud Coibion, Alexandre de Selys Longchamps
    Cet ouvrage examine le régime complexe des rachats d’actions propres et participations croisées dans la perspective d’une mise en évidence d’un ensemble de recommandations pratiques pour le praticien, applicable aux sociétés cotées et non cotées.
    99,00 € TTC
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  5. Le contrat d'entreprise

    Le contrat d'entreprise

    Partie 1
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Jean-Luc Teheux, Julien Tricot, Nathalie Vos de Wael
    L'ouvrage est la refonte de la première partie du Contrat d’entreprise paru dans la collection du Répertoire notarial en 1991, la matière ayant véritablement explosé, tant concernant les intervenants que les obligations liées à ces interventions.
    219,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Le bail et le contrat de vente face aux réglementations régionales (urbanisme, salubrité, PEB)

    Le bail et le contrat de vente face aux réglementations régionales (urbanisme, salubrité, PEB)

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Nicolas Bernard, Mathieu Higny, Bernard Louveaux, Thierry Marchandise, Jérémie van Meerbeeck, Matthieu Van Molle
    Concrètement, quelle peut être la validité d’un bail relatif à un logement méconnaissant les règles régionales de salubrité ? ou dépourvu de certificat P.E.B. ? ou encore aménagé en contrariété avec les règles urbanistiques ?
    85,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. L'emphytéose et la superficie

    L'emphytéose et la superficie

    Livre | 2e édition 2015 | Belgique | Corinne Mostin, André Culot, Bernard Goffaux, Jean Thilmany
    L'emphytéose et la superficie ont connu des développements doctrinaux et jurisprudentiels importants, tant d'un point de vue civil que fiscal. Cet ouvrage examine de façon minutieuse toutes les questions soulevées par la pratique de ces matières.
    258,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Tapas de droit notarial

    Tapas de droit notarial

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael
    L'ouvrage traite de questions habitant actuellement le droit et la pratique notariale, du droit patrimonial du couple et de la famille au droit fiscal international, en passant par le droit des sociétés, le droit administratif et le droit du crédit.
    87,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. L'autonomie de la volonté et les conventions entre époux ou cohabitants

    L'autonomie de la volonté et les conventions entre époux ou cohabitants

    7e journée d'études juridiques Jean Renauld
    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Jean-Louis Renchon, Fabienne Tainmont
    L'ouvrage examine, de manière aussi bien théorique que pratique, les clauses qui sont aujourd’hui insérées dans les contrats rédigés par les deux partenaires d’un couple, mariés, cohabitants légaux ou cohabitants de fait.
    129,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. La liquidation d'une succession : la réponse à toutes vos questions

    La liquidation d'une succession : la réponse à toutes vos questions

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Dominique Bertouille, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Bérénice Delahaye, François Derème, Jean Fonteyn, Frédéric Lalière, Sophie Maquet, Jean-Paul Mignon, Jean-Louis Van Boxstael, Elodie Weling-Lilien
    Ce nouvel ouvrage de l’Association des licenciés et master en notariat a pour objectif de répondre à toutes les questions relatives à la liquidation d’une succession et à en fixer l’ensemble des contours.
    122,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  11. La vente immobilière, aujourd’hui et demain

    La vente immobilière, aujourd'hui et demain

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Benoît Cartuyvels, Anne-Cécile de Ville de Goyet, Ariane Denis, Jean-Philippe Gillain, Benoît Kohl, Gabriel Rasson, Alain Stiers, Benjamine Wilkin
    Publié dans le cadre du Congrès notarial 2015 de Liège, l'ouvrage en reprend les actes et est consacré à la "vente de demain".
    170,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables