Droit notarial 195 resultats
-
Le "nouveau" testament
Le testament sous ses nouvelles facettesLivre | 1ère édition 2022 | Belgique | Florence Bodson, Justin Bogaert, André Bourguignon, Stéphanie Caron, Antoine Declairfayt, Bérénice Delahaye, Celena Delli Santi, Jean Fonteyn, Pascaline Goffin, Renaud Grégoire, Thomas Grégoire, Frédéric Lalière, Charlotte Lousberg, Victoria Palm, Alix Pottier, Elise Taghon, Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van BoxstaelL'ouvrage fait le point sur cette matière chère au notariat en optant pour une analyse axée sur la pratique. Il présente les diverses formes de testament qui existent et examine cet acte solennel si singulier, de sa rédaction jusqu’à son exécution après le décès.
120,00 € TTC -
Chroniques notariales. Volume 75
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
230,00 € TTC -
Le bail de droit commun, d'habitation et commercial
Chronique de jurisprudence 2000-2020Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Benoît Kohl, Caroline BaréLe droit du bail est largement forgé par les décisions des cours et tribunaux. Le présent examen de jurisprudence analyse, sur vingt ans, l’évolution de la jurisprudence dans la matière du bail de droit commun, du bail d’habitation et du bail commercial.
98,00 € TTC -
Droit de la famille et des régimes matrimoniaux
Livre | 2e édition 2022 | France | Véronique Mikalef–ToudicCet ouvrage permet d’avoir une vue de l’ensemble du droit de la famille et des régimes matrimoniaux en France, matières de droit civil de l'examen d’entrée au centre de formation professionnelle des avocats.
45,00 € TTC -
Le préjudice de l'actionnaire
Livre | 1ère édition 2022 | France | Zoé Can KorayCet ouvrage advient en pleine actualité de la matière. Celui-ci met en avant les distorsions entre le droit des sociétés cotées et le droit des sociétés non cotées afin de proposer un nouveau régime d’indemnisation rationnel, objectif et prévisible.
187,00 € TTC -
Successions et libéralités
Livre | 4e édition 2022 | France | Stéphane PiédelièvreL'ouvrage expose les impacts de la réforme du droit français des successions et des libéralités.
45,00 € TTC -
Les régimes matrimoniaux
Livre | 4e édition 2022 | France | Stéphane PiédelièvreCet ouvrage, illustré de nombreux cas pratiques, analyse les différents régimes matrimoniaux en France en s'attardant notamment sur les couples non mariés.
45,00 € TTC -
Les aliments
Livre | 2e édition 2022 | Belgique | Quentin Detienne, Nicole GallusNicole Gallus offre ici un commentaire approfondi de toutes les règles applicables à la matière des obligations alimentaires. Quentin Detienne propose, quant à lui, une pertinente analyse du droit à l'intégration sociale et à l'aide sociale.
270,00 € TTC -
Code essentiel – Code comparé – Droit patrimonial des familles
Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Jim SauvageCe Code de droit patrimonial des familles offre une première comparaison, structurée et intuitive, des anciennes et nouvelles dispositions. Les modifications sont mises en évidence en gras. Le lecteur pourra ainsi identifier, en un clin d’oeil, disposition par disposition, paragraphe par paragraphe, les modifications apportées au sein du nouveau Code civil aux anciens textes relatifs au régime matrimonial, aux successions et aux libéralités.
50,00 € TTC -
Code essentiel – Droit des sociétés et des associations 2022
Code | 9e édition 2022 | Belgique | Yves De Cordt, Xavier DieuxOutre le CSA, son arrêté d’exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l’insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.
90,00 € TTC -
Chroniques notariales. Volume 74
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
230,00 € TTC -
Actualités en droit des successions et libéralités
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Charlotte Aughuet, Jean-Emmanuel Beernaert, Hélène Casman, Alexandra Demortier, Jessica Fillenbaum, Quentin Fischer, Géraldine Hollanders de Ouderaen, Silvia Pfeiff, Céline Sibille, Laurent Stierckx, Thomas Van HalterenL'ouvrage expose d'abord les modifications apportées par la loi du 19 janvier 2022 qui a intégré le Livre 2 et le Livre 4. Ensuite, il présente les « testaments de secours » et enfin, il se clôture par une étude fouillée des conditions d’application, des limites et des effets du « Pacte Valkeniers ».
60,00 € TTC -
Société anonyme
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Gauthier Callens, Aurélie Cautaerts, Henri Culot, Yves De Cordt, Gabriela de Pierpont, Thomas Flament, Elliott Fosséprez, Jean-Marc Gollier, Alice Hannouille, Nikita TissotCe traité propose une analyse approfondie et critique des dispositions du Code des sociétés relatives à la société anonyme. Il livre également un examen complet de la jurisprudence et de la doctrine auxquelles elles ont donné lieu.207,00 € TTC -
Le notaire face à la dette
Comprendre d’où elle vient pour mieux savoir où allerLivre | 1ère édition 2021 | Belgique | Alice Boulvain, Augustin de Lovinfosse, Audrey Despontin, Alexandre Duriau, Nicholas OuchinskyL'ouvrage offre aux praticiens une maîtrise de l’historique chronologique du sujet qu’est la dette. Il propose une aide permettant d’adopter les réflexes adéquats face à l’existence d’une dette ou à l’ouverture d’une procédure de recouvrement judiciaire.57,00 € TTC -
Les personnes majeures protégées
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | François DeguelLa loi du 17 mars 2013 a réformé les régimes d’incapacité et instauré un nouveau statut de protection conforme à la dignité humaine. Compte tenu de cette réforme globale, une réécriture complète du traité relatif à la protection civile était nécessaire.190,00 € TTC -
La protection extrajudiciaire et judiciaire des majeurs vulnérables
Des réformes aux bonnes pratiquesLivre | 1ère édition 2021 | Belgique | Jehanne SossonL'ouvrage donne les clés d’une meilleure compréhension des principes légaux mais veut aussi attirer l’attention des acteurs de la protection sur des points complexes et sur ce qui peut constituer de bonnes pratiques.172,00 € TTC -
La copropriété
Les droits et devoirs du copropriétaire, du syndic et de la copropriétéLivre | 2e édition 2021 | Belgique | Eric RiquierL’auteur passe en revue l’ensemble des règles légales en les expliquant dans un langage clair afin que chacun puisse trouver rapidement réponses à ses questions. Nouvelle édition conforme au nouveau livre 3 du Code civil.19,00 € TTC -
Traité de droit civil belge
Tome VIII : Les libéralités – Volume 1. Libéralités - Régime général - DonationsLivre | 1ère édition 2021 | Belgique | Philippe De Page, Henri De Page †Ce traité, à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles, formule une théorie générale approfondie des libéralités (donations et testaments) et analyse de manière systématique le régime des donations.144,00 € TTC -
Chroniques notariales. Volume 73
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.230,00 € TTC -
Manuel du compromis de vente
Aspects civils et fiscauxLivre | 5e édition 2021 | Belgique | André Culot, Pierre Culot †, Pierre Van den EyndeÀ quoi faut-il penser avant de signer un compromis de vente ? Quelles sont les bonnes questions à se poser et quelles sont les bonnes réponses à apporter afin d’aider particuliers et professionnels à éviter les pièges lors de la rédaction d'un compromis ?103,00 € TTC