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Les contrats d'assurance particuliers

Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Hélène de Rode
Description

Le présent tiré à part vient fort opportunément compléter l’ouvrage consacré au contrat d’assurance en général, paru dans la Collection du Répertoire notarial sous la plume de l’auteur en 2012.

Il comprend l’analyse, après la réforme du 4 avril 2014, des règles en matière d’assurances de choses, de frais, de responsabilités, et de personnes. Chaque partie étudie les règles générales propres à chacune de ces matières, puis divers contrats répandus (tels que les contrats d’assurance incendie, vol, T.R.C., protection juridique, R.C. professionnelle des notaires, R.C. des entreprises, R.C. construction, assurance vie, accidents et maladie…).

Enseignant la matière depuis 1993 (à l’UCL-Louvain puis Mons), l’auteur la pratique aussi au barreau, et l’a commentée dans de nombreuses publications.

Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782804488161
Poids 1134 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 356 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 19 déc. 2016
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Non
Disponible sur Strada Europe Non
Disponible sur Strada Luxembourg Non
Sommaire

Inhoud
Table alphabétique
Zaakregister
Table des décisions citées

CHAPITRE I – LES ASSURANCES DE CHOSES
Section I – Principes régissant les assurances de choses
Section II – Branches particulières d’assurances de choses

CHAPITRE II – LES ASSURANCES DE FRAIS

Section I – Notions générales
Section II – L’assurance protection juridique
Section III – Autres assurances de frais

CHAPITRE III – LES ASSURANCES DE RESPONSABILITÉ

Section I – Principes régissant les assurances de responsabilité
Section II – Branches particulières d’assurances de responsabilité

CHAPITRE IV – LES ASSURANCES DE PERSONNES

Section I – Principes régissant les assurances de personnes
Section II – Les assurances sur la vie
Section III – Les autres assurances de personnes

Bibliographie
Textes légaux

Extraits