Obligations et contrats spéciaux 143 resultats

143 résultats

  1. Droit des obligations – Volume 2

    Droit des obligations

    Volume 2 : Sources d'obligations extracontractuelles
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Patrick Wéry
    L’ouvrage offre une étude approfondie des sources des obligations non contractuelles : les actes unilatéraux, les quasi-contrats et l’apparence. Il étudie aussi le régime général de l’obligation (modalités, exécution forcée, extinction et transmission).
    229,00 € TTC
    Prix étudiant: 70,00 €
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  2. Contrats et famille font-ils bon ménage ?

    Contrats et famille font-ils bon ménage ?

    Livre | 1ère édition 2016 | France | Emilie Lenoir-Waymel, Mathilde Livoir
    L’ouvrage rassemble les contributions de divers spécialistes de droit français des contrats et de la famille. Il permet d’interroger les différentes figures contractuelles au regard de la famille et de confronter les liens familiaux et contractuels.
    89,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Traité de droit civil belge – Tome III : Les contrats – Volume 4 : Mandat, prêt, dépôt, transaction, contrats aléatoires

    Traité de droit civil belge - Tome III : les contrats

    Volume 4 : Mandat, prêt, dépôt, transaction, contrats aléatoires
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | François Glansdorff, Erik Van den Haute
    Cet ouvrage contient l’étude des contrats qui faisaient l’objet du tome V de l’édition initiale, à savoir le prêt, le dépôt, les contrats aléatoires, le mandat et la transaction.
    159,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Les obligations contractuelles

    Les obligations contractuelles

    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Francoise Auvray, Maxime Berlingin, Christine Biquet-Mathieu, Eléonore de Duve, Paul Alain Foriers, Jean-François Germain, Rafaël Jafferali, Sanne Janssen, Charles-Edouard Lambert, Florence Renson, Sophie Stijns, Erik Van den Haute
    Que vous soyez familier du droit des obligations ou non, cet ouvrage sera l’occasion de vous (re)mettre à niveau sur des thèmes récurrents et dont les applications sont en perpétuelle évolution.
    120,00 € TTC
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  5. Les droits du contractant vulnérable

    Les droits du contractant vulnérable

    Livre | 1ère édition 2016 | France | Sophie Le Gac-Pech
    La vulnérabilité contractuelle est devenue carte maîtresse du législateur. Son avènement est au cœur de la construction contemporaine d’un droit des contrats modernisé. Voulant accompagner l’ambition législative, cette étude révèle toute sa potentialité.
    79,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Le droit commun des contrats

    Le droit commun des contrats

    questions choisies
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Edouard Cruysmans, Sophie Goldman, Stéphanie Lagasse, Jean-Ferdinand Puyraimond, Jean-François Romain, Alain Strowel
    L'ouvrage braque les projecteurs sur certains aspects de cette matière centrale présentant une actualité et/ou une importance particulières.
    60,00 € TTC
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  7. Le contrat d'entreprise

    Le contrat d'entreprise

    Partie 1
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Jean-Luc Teheux, Julien Tricot, Nathalie Vos de Wael
    L'ouvrage est la refonte de la première partie du Contrat d’entreprise paru dans la collection du Répertoire notarial en 1991, la matière ayant véritablement explosé, tant concernant les intervenants que les obligations liées à ces interventions.
    219,00 € TTC
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  8. Le bail et le contrat de vente face aux réglementations régionales (urbanisme, salubrité, PEB)

    Le bail et le contrat de vente face aux réglementations régionales (urbanisme, salubrité, PEB)

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Nicolas Bernard, Mathieu Higny, Bernard Louveaux, Thierry Marchandise, Jérémie van Meerbeeck, Matthieu Van Molle
    Concrètement, quelle peut être la validité d’un bail relatif à un logement méconnaissant les règles régionales de salubrité ? ou dépourvu de certificat P.E.B. ? ou encore aménagé en contrariété avec les règles urbanistiques ?
    85,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. L'emphytéose et la superficie

    L'emphytéose et la superficie

    Livre | 2e édition 2015 | Belgique | Corinne Mostin, André Culot, Bernard Goffaux, Jean Thilmany
    L'emphytéose et la superficie ont connu des développements doctrinaux et jurisprudentiels importants, tant d'un point de vue civil que fiscal. Cet ouvrage examine de façon minutieuse toutes les questions soulevées par la pratique de ces matières.
    258,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. L'indemnisation des victimes d'accidents médicaux en Europe

    L'indemnisation des victimes d'accidents médicaux en Europe

    Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)
    Livre | 1ère édition 2015 | Europe
    Cet ouvrage offre une description synthétique et une comparaison des régimes applicables dans différents pays européens en matière de responsabilité médicale. Six sujets relatifs à ce domaine sont abordés pour proposer une vision d’ensemble.
    140,00 € TTC
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  11. Regards croisés sur la distribution : concession, agence et franchise

    Regards croisés sur la distribution : concession, agence et franchise

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Bernadette De Graeuwe D’Aoust, Benoît Dumortier, Elisabeth Fontaine, Pascal Hollander, Patrick Kileste, Didier Putzeys, Cécile Staudt, Stéphane Willemart
    Le Jeune Barreau de Bruxelles avait organisé en 1996 un colloque intitulé « La distribution commerciale dans tous ses états ». Cette expérience méritait d’être renouvelée un peu moins de vingt ans plus tard.
    85,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  12. Droit de la responsabilité

    Droit de la responsabilité

    De la détermination des responsabilités à l'évaluation du dommage, un parcours interdisciplinaire
    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Michel Fifi, Marie Zagheden, Patrice Colette
    Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé sous l’égide de la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles le 5 mars 2015.
    75,00 € TTC
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  13. Droit des obligations

    Droit des obligations

    Notions et mécanismes en matière de responsabitlié
    Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Paul Alain Foriers, Jean-François Germain, Jean-François Romain
    L'ouvrage traite de questions de droit des obligations en rapport avec quelques mécanismes et notions essentiels de la responsabilité, tant contractuelle qu’extracontractuelle.
    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables