Obligations et contrats spéciaux 137 resultats
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Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel
Livre | 1ère édition 2021 | Europe | Pascale Deumier, Olivier Gout, David Hiez, Ingrid Maria, André PrümExigeant et innovant, P. Ancel a contribué à enrichir la réflexion juridique parmi les grands domaines abordés dans cet ouvrage : les méthodes et théorie générale du droit, l’enseignement du droit, le droit des obligations, le droit des sûretés, etc.149,00 € TTC -
Droit des obligations
Volume 1 : Théorie genérale du contratLivre | 3e édition 2021 | Belgique | Patrick WéryL’ouvrage étudie de manière approfondie les différentes étapes de la vie du contrat (conclusion, effets, sanctions, relativité et opposabilité, suspension, modification et fin).263,00 € TTCPrix étudiant: 80,00 € -
Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges
Volume 1 : Les garanties tangentiellesLivre | 1ère édition 2020 | Belgique | Michèle GrégoireLes auteurs analysent de manière systématique, complète et pragmatique le droit des sûretés tout en l’actualisant et en l’enrichissant de nouveaux mécanismes. Ce premier volume est consacré aux garanties tangentielles.
168,00 € TTCPrix étudiant: 45,00 € -
Bail à ferme et droit de préemption
en Région wallonne après le décret du 2 mai 2019Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Étienne Beguin, Alain CaprasseCe traité analyse, à la lumière de la jurisprudence récente, toujours nourrie, les dispositions relatives au bail à ferme et au droit de préemption, qui ont connu de nombreuses modifications au cours de ces dernières décennies.149,00 € TTC -
Chroniques notariales - Volume 71
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.230,00 € TTC -
Pensions complémentaires professionnelles
2e édition refondueLivre | 2e édition 2020 | Belgique | Claude DevoetL’ouvrage traite des pensions complémentaires (second pilier des pensions) pour les différents types de population (salariés, dirigeants d’entreprise, travailleurs indépendants), dans leurs aspects prudentiel, social, civil et fiscal.153,00 € TTC -
Bail d'habitation
dans les trois RégionsLivre | 1ère édition 2020 | Belgique | Nicolas BernardL’ouvrage aborde les trois nouvelles législations en proposant un commentaire des dispositions légales applicables et en donnant un aperçu comparatif.174,00 € TTC -
Code commenté - Le bail d'habitation en Région bruxelloise
Textes à jour au 1er mars 2020-Commentaires cloturés le 1er février 2020Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Nicolas BernardCe Code passe au crible le titre XI du Code bruxellois du logement (article par article), en apportant à chaque disposition légale un commentaire aussi bien descriptif que critique.60,00 € TTC -
Principes de droit judiciaire privé
Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Dominique MougenotL'ouvrage fait la synthèse de notre système judiciaire en matière civile, en faisant état de ses tendances actuelles, tant sur le plan légal que doctrinal ou jurisprudentiel.236,00 € TTC -
Réformer le droit des contrats ?
Analyse comparée autour du droit luxembourgeoisLivre | 1ère édition 2020 | Luxembourg | Pascal Ancel, André PrümSur 5 thèmes clés du droit des contrats, mise en évidence des points communs et des différences entre plusieurs systèmes juridiques.87,00 € TTCPrix étudiant: 56,00 € -
De nieuwe uitdagingen voor de onderneming/ l'entreprise face à ses nouveaux défis
Jaarboek Dag van de bedrijfsjurist 2019 - Annuaire Journée du juriste d'entreprise 2019Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Brahim Bénichou, Hakim Boularbah, Ihsan Karatas, Denis Philippe, Reinhard Steennot, Nicolas Thirion, Hans Van Bavel, Yves Van Gerven, Jogchum Vrielink, Jarich WerbrouckDit werk bevat bijdragen van de 30e Dag van de bedrijfsjurist met als thema 'De nieuwe uitdagingen voor de onderneming'/ L'ouvrage contient les contributions à la 30ième Journée du juriste d'entreprise sous le thème"L'entreprise face à ses nouveaux défis"123,00 € TTC -
Le bail étudiant et la colocation à Bruxelles
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Nicolas Bernard, Vincent DefraiteurLa nouvelle réglementation en matière de bail en vigueur à Bruxelles est complexe, mêlant des éléments qui s’appliquent à tous les baux et des dispositions qui ne régissent que certains publics particuliers. L'ouvrage fait le point sur la réglementation.19,00 € TTC -
La réforme du bail en région wallonne
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Benoît KohlLe 15 mars 2018, la Région wallonne a adopté le décret relatif au bail commercial de courte durée et celui relatif au bail d’habitation; le 2 mai 2019, un décret portant réforme du bail à ferme. L'ouvrage propose une analyse de ces réformes en cours.132,00 € TTC -
Droit des systèmes autonomes
Véhicules intelligents, drones, seabotsLivre | 1ère édition 2019 | Monde | Alain Bensoussan, Didier GazagneL'ouvrage présente dans un volume unique l’état de l’art des systèmes autonomes pour l'ensemble des vecteurs ainsi que le droit applicable en France, dans l’Union européenne et aux États-Unis, y compris les questions de responsabilités et d’assurance.53,00 € TTC -
Réforme du bail à ferme en Région wallonne : 30 ans après
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Étienne Beguin, Fabienne TainmontL'ouvrage rassemble différents spécialistes de la matière pour présenter les grands axes de la réforme avec une attention particulière pour le droit transitoire.157,00 € TTC -
La transmission des obligations en droit français et en droit belge
Approches de droit comparéLivre | 1ère édition 2019 | Belgique, France | Patrice Jourdain, Patrick WéryL’ouvrage passe en revue les questions que soulèvent les modes de transfert de la créance et les mécanismes de transfert des dettes.199,00 € TTC -
Couples non mariés
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Alain Duelz, Quentin FischerCet ouvrage expose de manière complète les droits et obligations du couple non marié au vu de la législation et de la jurisprudence les plus récentes.100,00 € TTC -
Le mandat
Livre | 2e édition 2019 | Belgique, France | Patrick WéryVéritable somme en la matière. L'auteur a dépouillé de manière systématique l’abondante doctrine, tant belge que française, relative au mandat, de même que la jurisprudence publiée depuis près de deux siècles.252,00 € TTC -
Accident du travail
Vos droits en tant que victimeLivre | 1ère édition 2019 | Belgique | Steve Gilson, Zoé TrusgnachDestiné essentiellement à des non-juristes, l'ouvrage présente de manière synthétique, didactique et pédagogique les droits des victimes d’accidents du travail à tous les moments du déroulement de la procédure administrative et judiciaire.19,00 € TTC -
Blockchain et contrats intelligents
Quel impact sur le notaire en tant qu'intermédiaire de confiance ?Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Benjamin Verheye, Kristof VerslypeL'ouvrage vous permettra de mieux comprendre le fonctionnement de la technologie, ses principales implications juridiques et son impact attendu sur le secteur juridique.70,00 € TTC