Droit européen 522 resultats

522 résultats

  1. Procédure civile luxembourgeoise

    Procédure civile luxembourgeoise

    Approche comparative
    Livre | 2e édition 2023 | Luxembourg | Séverine Menétrey

    Cette 2e édition de l’ouvrage propose une analyse synthétique de la procédure civile luxembourgeoise comparée avec le droit français et le droit belge, permettant ainsi d'en mieux saisir les spécificités.

    120,00 € TTC
    Prix étudiant: 60,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  2. L'Union européenne et la paix

    L'Union européenne et la paix

    Dix-septièmes Journées Jean Monnet
    Livre | 1ère édition 2023 | Europe | Laurence Potvin-Solis
    L'ouvrage développe des réflexions critiques sur les approches conceptuelles, les moyens et les instruments européens au service de la paix et sur l’implication de l’Union, avec ses perceptions variables, dans les mécanismes de résolution ou de prévention des conflits.
     
    92,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. La fiscalité des successions et des donations internationales

    La fiscalité des successions et des donations internationales

    Théorie générale et applications en droit comparé
    Livre | 2e édition 2023 | Monde | Gilles de Foy, Edouard-Jean Navez

    Cet ouvrage examine le traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non européens avec lesquels les citoyens français et belges entretiennent des liens étroits.

    172,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Un système de droit international privé de l'Union européenne ?

    Un système de droit international privé de l'Union européenne ?

    Bilan et perspectives de 20 ans de coopération judiciaire en matière civile
    Livre | 1ère édition 2023 | Europe | Ludovic Pailler, Cyril Nourissat

    L’ouvrage dresse à la fois un bilan inédit et une étude sur les perspectives d’une construction vicennale, la coopération judiciaire en matière civile. L’analyse critique menée par les différents contributeurs questionne l’existence d’une logique d’ensemble en cours de construction.

    108,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Res publica et parlement

    Res publica et parlement

    Quelles représentations pour quelles démocraties
    Livre | 1ère édition 2023 | Europe | Anne Levade, Nadim Farhat, Philippe Poirier

    Cet ouvrage réunit des constitutionnalistes et des politistes européens, dans une perspective pluridisciplinaire, qui interrogent de manière critique la nature et l’état de la démocratie représentative en Europe.

    62,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Copropriété forcée et organisation volumique

    Copropriété forcée et organisation volumique

    Modèles et clauses commentées
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Pierre-Yves Erneux

    L'auteur propose des modèles de statuts et de règlements d’ordre intérieur de copropriété forcée, bâtis sur une nouvelle approche avec pour objectif de présenter une structure thématique et de ne pas systématiquement reproduire une loi en perpétuelle évolution.

    68,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

    Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

    Commentaire article par article
    Livre | 3e édition 2023 | Europe | Fabrice Picod, Cecilia Rizcallah, Sébastien Van Drooghenbroeck

    L'ouvrage commente article par article la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne avec les références doctrinales et jurisprudentielles les plus récentes et les plus pertinentes.

    187,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Droit pénal européen

    Droit pénal européen

    Les enjeux d'une justice penale européenne
    Livre | 3e édition 2022 | Europe | Daniel Flore

    Après un état des lieux descriptif, l'ouvrage donne des outils pour comprendre la portée des résultats déjà atteints et ouvre des pistes de réflexion pour appréhender les enjeux de la mise en place d’une justice pénale européenne.

    138,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Jurisprudence de la CJUE 2021

    Jurisprudence de la CJUE 2021

    Décisions et commentaires
    Livre | 1ère édition 2022 | Europe | Fabrice Picod

    Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l’Union européenne au cours de l’année 2021, chaque arrêt sélectionné faisant l’objet d’une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.

    101,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. Le droit économique, levier de la transition écologique ?

    Le droit économique, levier de la transition écologique ?

    Livre | 1ère édition 2022 | Monde | Aude-Solveig Epstein, Marie Nioche

    Toutes les branches du droit économique sont aujourd’hui sollicitées afin d’accélérer la transition écologique. L’ouvrage ne se contente pas de mettre en évidence les manifestations concrètes de cette tendance en droit positif. Il donne les clefs d’une compréhension globale du phénomène. Il explore aussi un certain nombre de pistes de réformes futures.

    97,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  11. Responsabilité civile et intelligence artificielle

    Responsabilité civile et intelligence artificielle

    Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)
    Livre | 1ère édition 2022 | Europe | Olivier Gout

    L’ouvrage fait le point sur les différentes interférences existant entre la responsabilité civile et l’intelligence artificielle. Il est issu du séminaire du Groupe européen de recherche en droit de la responsabilité et des assurances d'octobre 2021.

    92,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables