Droit européen 521 resultats

L'ouvrage réunit apports théoriques et exercices pratiques autour des trois principaux volets de fonctionnement de l’Union européenne que sont le droit institutionnel, le contentieux et le droit matériel.

L'ouvrage analyse les fondements de l’égalité des États membres de l’Union européenne et aborde les principales dimensions en termes de souveraineté, d’équité et de diversité.

Cet ouvrage offre une réflexion d’ensemble sur le projet de développement de monnaies décentralisées. Il aborde de manière panoramique les conséquences qui en découlent d’un point de vue sociétal et juridique.

L'ouvrage présente les principales caractéristiques du droit constitutionnel de l’Espagne et les influences de l’Europe sur son système politique, institutionnel et juridique.

L'ouvrage a pour objet la présentation des principales caractéristiques du droit constitutionnel de l’Italie et des influences de l’Europe sur son système politique, institutionnel et juridique.

La sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne a un impact majeur sur les droits et libertés des individus. L’ouvrage identifie les droits et libertés remis en cause et appréhende les bouleversements potentiels et avérés affectant leur protection.

Le droit de la finance durable est un domaine où les nouvelles normes prolifèrent. L'ouvrage, à destination des praticiens, entend faire un état des lieux de ce champ juridique en pleine expansion.

L'ouvrage analyse la régulation des instruments hybrides par les accords de Bâle et propose une réflexion sur le point de savoir si les banques sont suffisamment régulées pour éviter une future crise financière.

Le mode de pilotage des territoires transfrontaliers a-t-il vocation à devenir toujours plus intégré? Quel impact la nouvelle gouvernance transfrontalière a-t-elle sur la gouvernance européenne en général ?

L'ouvrage étudie la relation de l’Union aux territoires, de l’identité européenne aux identités territoriales nationales et les effets territoriaux et extra territoriaux des objectifs et des politiques de l’Union européenne.

L'ouvrage rassemble des représentants des différents acteurs du secteur pour tenter de développer une approche cohérente et coordonnée dans la lutte contre les jeux de hasard illicites.

L'ouvrage décrit les règles de droit international européen de la concurrence susceptibles d’appréhender les comportements anticoncurrentiels et les concentrations qui échappaient jusqu’ici au contrôle national.

L'ouvrage étudie le déséquilibre significatif au sens de l’article L. 442-1 du Code de commerce, tant les interrogations qu’il suscite sont nombreuses.

Où se situe la France dans sa relation avec l’Union d’intégration ? Au-delà de la relation ambivalente de la France à l’UE, l’État développe une identité européenne qui change sa propre morphologie.

L'ouvrage fait le point sur les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, tant en droit européen qu’en droit belge de la concurrence, afin d’outiller les praticiens face aux multiples difficultés posées par la matière.

L'ouvrage étudie sous une approche comparatiste les thèmes classiques du droit administratif entre le droit français et le droit de l'Union. Les mêmes problèmes font-ils face aux mêmes solutions et produisent-ils les mêmes effets dans les deux systèmes ?

Cet ouvrage porte sur la neutralité de l’entreprise privée, conçue comme une réponse restrictive aux demandes d’expression religieuse du travailleur.

L'ouvrage appréhende la manière dont le facteur temps influe, devant la Cour européenne des droits de l’homme, sur le processus de décision et les effets de celle-ci.

L'ouvrage, premier du genre en Belgique, expose les réglementations belges et européennes en la matière de manière précise et pragmatique en les illustrant d'applications concrètes.

L'ouvrage fait le bilan et dresse les perspectives du droit social international et européen, en prenant pour point de départ les travaux d’une des grandes spécialistes de la matière, qui ont été publiés au cours des cinquante années de sa carrière.