Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Emmanuel Slautsky
L’ouvrage analyse l’encadrement croissant, par le droit européen du marché intérieur, des choix nationaux d’organisation administrative à la lumière des dispositions des traités définissant les relations entre l’Union européenne et ses États membres.
Livre | 1ère édition 2018 | Monde | Olivier Rozenberg, Eric Thiers
Le traité présente, de façon inédite, l'état des savoirs au début du 21e siècle concernant l'institution parlementaire en passant en revue l'ensemble des sciences humaines, juridiques et sociales qui l'étudient. Il constitue un jalon et une référence.
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Mattia Melloni
L'ouvrage fournit une interprétation aux notions de la plupart des mots-clés en la matière en s’appuyant sur la jurisprudence du juge de l’Union là où les textes européens ne fournissent pas d’interprétation.
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Freya Clausen
L’ouvrage porte sur l’analyse des pouvoirs du juge de l’Union européenne dans les différentes procédures à travers l’étude d’un outil spécifique : le moyen d’ordre public.
Livre | 2e édition 2017 | Europe | Alain Bensoussan
Le règlement européen « Data protection » (RGPD - GDPR) adopté le 27 avril 2016 consacre de nouveaux concepts et impose aux entreprises de « disrupter » leurs pratiques et de revoir leur politique de conformité Informatique et libertés.
Ouvrage inédit qui dresse un tableau mesuré et raisonné de la jurisprudence nationale et internationale relative aux risques et dommages liés au changement climatique.
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Fabrice Picod
Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l’Union européenne au cours de l’année 2017, chaque arrêt sélectionné faisant l’objet d’une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.
Via une étude détaillée du droit de l'UE et du droit international, réflexion originale sur la contribution de l'UE à l'évolution des relations entre ONU et organisations régionales dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales.
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Peter Langlais
L’ouvrage dresse le bilan d’une action entreprise à l’échelle de l’Union européenne il y a vingt ans et en explore les dimensions tant institutionnelles que matérielles.
Livre | 2e édition 2018 | Monde | Éric David, Éric David †
Sont traitées ici les compétences de l’État à l’égard des infractions présentant un élément d’extranéité, les limites de la compétence répressive du juge national, la coopération internationale en matière pénale, les incriminations internationales,...
Prenant acte du rôle central joué par la notion d‘effectivité dans le projet d‘intégration européenne, les contributions rassemblées dans l‘ouvrage se proposent de (re)penser de manière globale l’Union européenne et son droit au travers de cette notion.
Livre | 1ère édition 2018 | Monde | Christian Huglo, Fabrice Picod
Ouvrage inédit qui analyse la déclaration universelle des droits de l’humanité, commentée de manière systématique article par article par une quinzaine de professeurs d’universités et de chercheurs.
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Philippe Marchessou, Bruno Trescher
Les subtilités du droit fiscal international et européen, expliquées dans leur articulation contemporaine, telle qu’elle est dessinée par les différents acteurs du jeu fiscal transnational.
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Ioanna Papadamaki
L'ouvrage dégage l’intelligence du contrôle des aides fiscales et met en exergue sa fonctionnalité afin de mesurer l’étendue des compétences de l’Union en matière de fiscalité directe.
Régulation et dérégulation des mobilités dans l'Union européenne
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Ludivine Damay, Giacomo Delledonne, Heidi Mercenier, Eadaoin Ni Chaoimh
Adoptant une approche multidisciplinaire, cet ouvrage explore la libre circulation à la lumière des pratiques de régulation et de dérégulation de l’UE et leur impact sur la légitimité.
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Cédric Cheneviere-Mesdag
Outre qu’il propose une analyse complète et à jour du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre, l’ouvrage analyse comment lutter contre les changements climatiques sans sacrifier les principes d’égalité et de libre concurrence.
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Andra Cotiga-Raccah, Laura Sautonie-Laguionie
L'ouvrage analyse le droit international privé des faillites transfrontalières après l’entrée en vigueur du règlement européen « Insolvabilité bis », applicable dès le 26 juin 2017.
