Droit européen 545 resultats
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Manuel de droit européen du travail
Livre | 2e édition 2026 | Europe | Sophie Robin-OlivierPour faire ressortir les apports et les limites du droit du travail de l’Union européenne, l’ouvrage prend appui sur les relations qu’il entretient, depuis l’origine, avec les droits nationaux et le droit international du travail. -
Droit du nucléaire
Livre | 1ère édition 2026 | France | Jean-Luc Pissaloux, Anne RainaudL’essentiel des questions juridiques liées aux installations nucléaires : les règles de prévention, les règles caractérisant la responsabilité, les acteurs du nucléaire, en particulier en période de gestion de crise. -
La confiance mutuelle dans l'Espace de liberté, de sécurité et de justice
Crise(s) et perspectivesLivre | 1ère édition 2026 | Europe | Emanuel Castellarin, Etienne Farnoux, Samuel Fulli-LemaireL’ouvrage se propose de dresser l’état des lieux de la confiance mutuelle, principe central de la construction européenne et du fonctionnement de l’ordre juridique de l’UE, qui est l’objet récemment de crises mais également d’un renouvellement.
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La dette publique en droit de l'Union européenne
Livre | 1ère édition 2026 | Frédéric AllemandL’ouvrage tente de répondre aux nombreuses questions que suscite la dette publique de l’Union et ses États membres à travers une analyse exhaustive des règles juridiques européennes et nationales qui gouvernent la dette publique.
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Histoire de la Cour de justice de l'Union européenne
De 1958 à 1992Livre | 1ère édition 2026 | Europe | Giacomo Gattinara, Antonio GrilliCe livre est une aide essentielle pour comprendre finalement pourquoi est-il important qu’il y ait une Union européenne et un juge à Luxembourg qui en est la force principale.
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L’évolution de la politique environnementale de l’Union européenne
Défis et perspectives juridiquesLivre | 1ère édition 2026 | Belgique, Luxembourg | Benoît Blottin, Marlène Clavel, Charles Codere, Baptise Degouilles, Noémie Dupray-Libert, Lise Etienne, Séréna Ortigosa Fernandez, Joris Fontaine, Laetitia Guilloud-Colliat, Mathilde Guyot, Thomas Honnet, Oana Andreea Ichim, Prune Lladser, Antoine Petel, Myriam Prévot, Islam Shalik, Luca Tenreira, Pierre-Jean ThilLe projet vise à étudier les méthodes par lesquelles l’UE traite les grandes questions environnementales, telles que la protection de la biodiversité, la lutte contre les pollutions et le changement climatique ou encore la gestion de l’agriculture durable.
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Règlement (CE) n° 593/2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles
Tome I : Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2026 | Europe | Jeremy HeymannInédit en langue française, le commentaire du Règlement viendra combler un manque, au moyen d’une étude approfondie des textes, en s’appuyant aussi bien sur la jurisprudence de la CJUE que sur les jurisprudences nationales.
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Règlements 2022/868 sur les données et 2023/2854 sur la gouvernance des données
Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2026 | Thibault Douville, Emmanuel NetterCommentaire article par article des règlements européens sur la gouvernance des données et sur les données. Ces deux règlements sont complémentaires, le règlement sur les données assure la disponibilité des données tandis que le règlement sur la gouvernance des données met en place un cadre juridique pour l’intermédiation en matière de données. Un commentaire article par article de ces règlements permet à la fois une présentation pédagogique et complète des dispositions commentées tout en mettant en avant les liens existants entre elles.
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La qualification juridique des biotechnologies
La délimitation des compétences de l’Union européenneLivre | 1ère édition 2026 | Europe | Marie GlinelLe but de ces recherches était d’identifier les mutations du principe d’attribution des compétences à travers la manière dont les différents acteurs impliqués (législateurs et juges nationaux et de l’Union) nomment les objets dont ils régissent le régime.
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Le droit spatial saisi par le droit de l'Union européenne
Livre | 1ère édition 2026 | Europe | Marie-Eve Samson, Pierre-Jean ThilDiffusion de travaux de jeunes chercheurs en droit spatial et d'industriels sur les mutations récentes du secteur spatial européen et anticipation des besoins à venir.
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Accord sur la Juridiction unifiée du brevet et règlement de procédure
Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2026 | Europe | Fernand de Visscher, Jean-Christophe Galloux, Bertrand WarusfelÀ la suite d’un colloque tenu en juin 2023 sur le même sujet, les participants ont décidé d’offrir un commentaire complet et pratique des règles de procédure devant la Juridiction unifiée du brevet, à destination principalement des praticiens et principalement en français.
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Manuel de droit européen des assurances
3ème éditionLivre | 3e édition 2026 | Europe | Pauline PaillerL'ouvrage présente le droit des assurances à l’échelle européenne. Il le compare avec la régulation européenne du secteur bancaire et financier.
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Politique européenne de concurrence et protection de l'environnement
Livre | 1ère édition 2026 | Europe | Adriano MaffeoCet ouvrage approfondi reprend les exposés d'une conférence sur la protection de l'environnement et ses interactions avec les compétences de l'Union européenne, incluant une analyse des pratiques récentes de mise en œuvre par la Commission européenne et les autorités nationales de la concurrence, impliquant notamment les autorités française, italienne et anglaise post-Brexit.
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L’égalité des armes dans le contentieux privé international
Analyse des règles de compétence en droit judiciaire européenLivre | 1ère édition 2025 | Europe | Julie EsquenaziLe principe d’égalité des armes implique de garantir un certain équilibre entre les parties. Dans le contexte international, les règles de compétence permettent pourtant parfois à un poids léger d’affronter un poids lourd. Les remèdes dépendent du déséquilibre constaté
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Le Code des douanes de l’Union européenne et textes complémentaires
Textes, annotations et commentairesLivre | 1ère édition 2025 | Europe | Jean-Luc Albert, Jean GiardCet ouvrage tend à faciliter la compréhension des règles douanières régissant le commerce UE par importation ou exportation, au travers de l’appréhension d’un seul réel code européen, le code des douanes de l’Union et des textes complémentaires (règlement délégué, règlement d’exécution, règlements spécifiques).
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Le constitutionnalisme numérique
Livre | 1ère édition 2025 | Monde | François-Xavier MilletCe projet examine les évolutions du droit public (particulièrement le droit constitutionnel et le droit administratif) qui sont induites par la participation croissante de grands acteurs privés (GAFAM, opérateurs télécom) à des missions traditionnellement assurées ou assumées par l’Etat ou d’autres autorités publiques.
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Le secret en droit de l'Union européenne
Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Maria Fartunova-MichelL'ouvrage propose une analyse systématisée de la référence au secret dans le droit de l’Union européenne. Il propose une réflexion originale, grâce à une méthode inductive.
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Les dispositions liminaires du TUE devant la CJUE
Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Pauline DupontL'ouvrage a pour objectif d’examiner comment les grands principes du droit de l’Union européenne sont utilisés dans les différentes affaires que la Cour de justice doit trancher.
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Règlement Bruxelles I bis
Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2025 | Europe | François MailhéPremier ouvrage de commentaire francophone de cette pièce maîtresse de la coopération judiciaire civile européenne, il est aussi unique par son double traitement européen/État membre de l’application des articles du règlement. -
Décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre États membres
Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2025 | Europe | Sébastien Fucini, David Mas, Valérie MichelOuvrage permettant de dresser et d’analyser le bilan de la mise en œuvre du mandat d’arrêt européen dont les dispositions initiales ont été très grandement précisées par la Cour de justice.