Droit européen 545 resultats

545 résultats

  1. Manuel de droit européen du travail

    Manuel de droit européen du travail

    Livre | 2e édition 2026 | Europe | Sophie Robin-Olivier
    Pour faire ressortir les apports et les limites du droit du travail de l’Union européenne, l’ouvrage prend appui sur les relations qu’il entretient, depuis l’origine, avec les droits nationaux et le droit international du travail.
    87,00 € TTC
    A paraître
  2. Droit du nucléaire

    Droit du nucléaire

    Livre | 1ère édition 2026 | France | Jean-Luc Pissaloux, Anne Rainaud
    L’essentiel des questions juridiques liées aux installations nucléaires : les règles de prévention, les règles caractérisant la responsabilité, les acteurs du nucléaire, en particulier en période de gestion de crise.
    90,00 € TTC
    A paraître
  3. La confiance mutuelle dans l'Espace de liberté, de sécurité et de justice

    La confiance mutuelle dans l'Espace de liberté, de sécurité et de justice

    Crise(s) et perspectives
    Livre | 1ère édition 2026 | Europe | Emanuel Castellarin, Etienne Farnoux, Samuel Fulli-Lemaire

    L’ouvrage se propose de dresser l’état des lieux de la confiance mutuelle, principe central de la construction européenne et du fonctionnement de l’ordre juridique de l’UE, qui est l’objet récemment de crises mais également d’un renouvellement.

    95,00 € TTC
    A paraître
  4. La dette publique en droit de l'Union européenne

    La dette publique en droit de l'Union européenne

    Livre | 1ère édition 2026 | Frédéric Allemand

    L’ouvrage tente de répondre aux nombreuses questions que suscite la dette publique de l’Union et ses États membres à travers une analyse exhaustive des règles juridiques européennes et nationales qui gouvernent la dette publique.

    95,00 € TTC
    A paraître
  5. Histoire de la Cour de justice de l'Union européenne

    Histoire de la Cour de justice de l'Union européenne

    De 1958 à 1992
    Livre | 1ère édition 2026 | Europe | Giacomo Gattinara, Antonio Grilli

    Ce livre est une aide essentielle pour comprendre finalement pourquoi est-il important qu’il y ait une Union européenne et un juge à Luxembourg qui en est la force principale.

    90,00 € TTC
    A paraître
  6. L’évolution de la politique environnementale de l’Union européenne

    L’évolution de la politique environnementale de l’Union européenne

    Défis et perspectives juridiques
    Livre | 1ère édition 2026 | Belgique, Luxembourg | Benoît Blottin, Marlène Clavel, Charles Codere, Baptise Degouilles, Noémie Dupray-Libert, Lise Etienne, Séréna Ortigosa Fernandez, Joris Fontaine, Laetitia Guilloud-Colliat, Mathilde Guyot, Thomas Honnet, Oana Andreea Ichim, Prune Lladser, Antoine Petel, Myriam Prévot, Islam Shalik, Luca Tenreira, Pierre-Jean Thil

    Le projet vise à étudier les méthodes par lesquelles l’UE traite les grandes questions environnementales, telles que la protection de la biodiversité, la lutte contre les pollutions et le changement climatique ou encore la gestion de l’agriculture durable.

    80,00 € TTC
    A paraître
  7. Règlement (CE) n° 593/2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles

    Règlement (CE) n° 593/2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles

    Tome I : Commentaire article par article
    Livre | 1ère édition 2026 | Europe | Jeremy Heymann

    Inédit en langue française, le commentaire du Règlement viendra combler un manque, au moyen d’une étude approfondie des textes, en s’appuyant aussi bien sur la jurisprudence de la CJUE que sur les jurisprudences nationales.

    150,00 € TTC
    A paraître
  8. Règlements 2022/868 sur les données et 2023/2854 sur la gouvernance des données

    Règlements 2022/868 sur les données et 2023/2854 sur la gouvernance des données

    Commentaire article par article
    Livre | 1ère édition 2026 | Thibault Douville, Emmanuel Netter

    Commentaire article par article des règlements européens sur la gouvernance des données et sur les données. Ces deux règlements sont complémentaires, le règlement sur les données assure la disponibilité des données tandis que le règlement sur la gouvernance des données met en place un cadre juridique pour l’intermédiation en matière de données. Un commentaire article par article de ces règlements permet à la fois une présentation pédagogique et complète des dispositions commentées tout en mettant en avant les liens existants entre elles.

    125,00 € TTC
    A paraître
  9. La qualification juridique des biotechnologies

    La qualification juridique des biotechnologies

    La délimitation des compétences de l’Union européenne
    Livre | 1ère édition 2026 | Europe | Marie Glinel

    Le but de ces recherches était d’identifier les mutations du principe d’attribution des compétences à travers la manière dont les différents acteurs impliqués (législateurs et juges nationaux et de l’Union) nomment les objets dont ils régissent le régime. 

    150,00 € TTC
    A paraître
  10. Accord sur la Juridiction unifiée du brevet et règlement de procédure

    Accord sur la Juridiction unifiée du brevet et règlement de procédure

    Commentaire article par article
    Livre | 1ère édition 2026 | Europe | Fernand de Visscher, Jean-Christophe Galloux, Bertrand Warusfel

    À la suite d’un colloque tenu en juin 2023 sur le même sujet, les participants ont décidé d’offrir un commentaire complet et pratique des règles de procédure devant la Juridiction unifiée du brevet, à destination principalement des praticiens et principalement en français.

    150,00 € TTC
    A paraître
  11. Politique européenne de concurrence et protection de l'environnement

    Politique européenne de concurrence et protection de l'environnement

    Livre | 1ère édition 2026 | Europe | Adriano Maffeo

    Cet ouvrage approfondi reprend les exposés d'une conférence sur la protection de l'environnement et ses interactions avec les compétences de l'Union européenne, incluant une analyse des pratiques récentes de mise en œuvre par la Commission européenne et les autorités nationales de la concurrence, impliquant notamment les autorités française, italienne et anglaise post-Brexit.

    75,00 € TTC
    A paraître
  12. L’égalité des armes dans le contentieux privé international

    L’égalité des armes dans le contentieux privé international

    Analyse des règles de compétence en droit judiciaire européen
    Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Julie Esquenazi

    Le principe d’égalité des armes implique de garantir un certain équilibre entre les parties. Dans le contexte international, les règles de compétence permettent pourtant parfois à un poids léger d’affronter un poids lourd. Les remèdes dépendent du déséquilibre constaté

    175,00 € TTC
    A paraître
  13. Le Code des douanes de l’Union européenne et textes complémentaires

    Le Code des douanes de l’Union européenne et textes complémentaires

    Textes, annotations et commentaires
    Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Jean-Luc Albert, Jean Giard

    Cet ouvrage tend à faciliter la compréhension des règles douanières régissant le commerce UE par importation ou exportation, au travers de l’appréhension d’un seul réel code européen, le code des douanes de l’Union et des textes complémentaires (règlement délégué, règlement d’exécution, règlements spécifiques).

    150,00 € TTC
    A paraître
  14. Le constitutionnalisme numérique

    Le constitutionnalisme numérique

    Livre | 1ère édition 2025 | Monde | François-Xavier Millet

    Ce projet examine les évolutions du droit public (particulièrement le droit constitutionnel et le droit administratif) qui sont induites par la participation croissante de grands acteurs privés (GAFAM, opérateurs télécom) à des missions traditionnellement assurées ou assumées par l’Etat ou d’autres autorités publiques.

    90,00 € TTC
    A paraître
  15. Le secret en droit de l'Union européenne

    Le secret en droit de l'Union européenne

    Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Maria Fartunova-Michel

    L'ouvrage propose une analyse systématisée de la référence au secret dans le droit de l’Union européenne. Il propose une réflexion originale, grâce à une méthode inductive.

    85,00 € TTC
    A paraître
  16. Règlement Bruxelles I bis

    Règlement Bruxelles I bis

    Commentaire article par article
    Livre | 1ère édition 2025 | Europe | François Mailhé
    Premier ouvrage de commentaire francophone de cette pièce maîtresse de la coopération judiciaire civile européenne, il est aussi unique par son double traitement européen/État membre de l’application des articles du règlement.
    175,00 € TTC
    A paraître
  17. Décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre États membres

    Décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre États membres

    Commentaire article par article
    Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Sébastien Fucini, David Mas, Valérie Michel

    Ouvrage permettant de dresser et d’analyser le bilan de la mise en œuvre du mandat d’arrêt européen dont les dispositions initiales ont été très grandement précisées par la Cour de justice.

    125,00 € TTC
    A paraître