Droit européen 544 resultats
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Droit de l'énergie, droit de l'environnement et droit de l'urbanisme
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Xavier TatonLes matières du droit administratif que sont l'énergie, l'urbanisme et l'environnement ont des implications tellement fréquentes et variées sur la vie quotidienne des citoyens et des sociétés que tous les justiciables peuvent être concernés.60,00 € TTC -
Pour une Fédération européenne d'États-nations
La vision de Jacques Delors revisitéeLivre | 1ère édition 2012 | Europe | Gaëtane Ricard-NihoulLes décideurs désertant le champ de la réflexion sur le destin politique de l’Union européenne, cet ouvrage revisite la notion de Fédération d’États-nations proposée par Jacques Delors pour penser le présent et l’avenir de la construction européenne.39,00 € TTC -
Sûreté nucléaire
Droit et gouvernance mondialeLivre | 1ère édition 2012 | Monde | Sébastien Mabile, Michel Mabile, Jean-Pierre MignardLe nucléaire est remis en cause de toute part. Cet ouvrage dresse un état du droit et plaide pour la création d’un droit nucléaire mondial pour un niveau optimal de sûreté car la question de la sûreté nucléaire doit être traitée au niveau international.46,00 € TTC -
La justiciabilité des droits sociaux
Etude de droit conventionnel européenLivre | 1ère édition 2012 | Europe | Carole NivardLa croisée des jurisprudences de la Cour européenne des droits de l'homme et du Comité européen des droits sociaux remet en cause l'idée d'une injusticiabilité des droits sociaux.186,00 € TTC -
L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale
Éléments d'ici et d'ailleurs...Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Carine David, Nadège MeyerLes actes de ce colloque contribuent à l’exploration des enjeux environnementaux et socioculturels soulevés par le pluralisme juridique et institutionnel qui imprègne le droit et les régulations portant sur l’environnement au sein des États.86,00 € TTC -
Les agences de l'Union européenne
Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Joël MolinierLe développement multiforme du phénomène des agences de l'UE ou organismes décentralisés de l'UE, qui correspondent à la mise en oeuvre d'une décentralisation fonctionnelle, justifie cet «état des lieux» et l'examen de leurs perspectives d’évolution.115,00 € TTC -
Dictionnaire de l'Union européenne
Livre | 4e édition 2011 | Belgique, France, Luxembourg | Christophe DegryseLe Dictionnaire de l’Union européenne contient plus de mille mots associés à quelque 630 définitions. Celles-ci sont reliées entre elles par thèmes au travers de milliers de liens, et renvoient à plus de 1600 références législatives ou réglementaires.163,00 € TTC -
La charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Jean-Yves Carlier, Olivier De SchutterLa charte des droits fondamentaux de l'Union européenne86,00 € TTC -
Droit communautaire de la concurrence
Le nouveau système communautaire de mise en oeuvre des articles 81 et 82 CELivre | 1ère édition 2011 | Monde | Laurence IdotL’ouvrage analyse de manière détaillée le texte du règlement n° 1/2003 du Conseil du 16 décembre 2002, entré en vigueur le 1er mai 2004, ainsi que les différentes mesures d’application qui l’accompagnent.123,00 € TTC -
L'autorité de l'Union européenne
Livre | 1ère édition 2011 | Monde | Loïc Azoulai, Laurence Burgorgue-LarsenChacun reconnaît que l'Union européenne n'a ni les moyens de la puissance, ni les attributs de la souveraineté. L'emprise de son action sur la vie des citoyens européens et des affaires internationales est pourtant incontestable. D'où vient son autorité?94,00 € TTC -
L'office du juge communautaire des droits fondamentaux
Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Romain TinièreLa Cour de justice a produit un véritable corpus jurisprudentiel pour combler les lacunes initiales des traités communautaires sur la protection des droits fondamentaux. Un office du juge communautaire des droits fondamentaux a alors émergé.152,00 € TTC -
La finance alternative dans l’Union européenne
Livre | 1ère édition 2026 | Europe | Gaëlle HardyDans le contexte actuel de multiplication des crises sociétales – environnementale, sanitaire, militaire – le présent recueil se concentre sur l'importance grandissante du recours à la finance alternative.
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Droit du nucléaire
Livre | 1ère édition 2026 | France | Jean-Luc Pissaloux, Anne RainaudL’essentiel des questions juridiques liées aux installations nucléaires : les règles de prévention, les règles caractérisant la responsabilité, les acteurs du nucléaire, en particulier en période de gestion de crise. -
La modernisation de l'objet anticoncurrentiel dans l'UE
Livre | 1ère édition 2026 | Europe | Godefroy de MoncuitLa distinction entre les pratiques « par objet » anticoncurrentielles par opposition à celles qui sont « par effet » anticoncurrentielles a été clarifiée au regard des jurisprudences récentes. -
Histoire de la Cour de justice de l'Union européenne
De 1958 à 1992Livre | 1ère édition 2026 | Europe | Giacomo Gattinara, Antonio GrilliCe livre est une aide essentielle pour comprendre finalement pourquoi est-il important qu’il y ait une Union européenne et un juge à Luxembourg qui en est la force principale.
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Liber amicorum Maryse Baudrez
Le voyage d'Italie. Étude de droits français, italien et comparéLivre | 1ère édition 2026 | Monde | Thierry Di Manno, Jean-Jacques PardiniCe liber amicorum en hommage à Maryse Baudrez, spécialiste de droit comparé franco-italien, rassemble 46 contributions de juristes français, belges et italiens centrées essentiellement sur l’Italie, son système juridique et ses institutions.
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Accord sur la Juridiction unifiée du brevet et règlement de procédure
Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2026 | Europe | Fernand de Visscher, Jean-Christophe Galloux, Bertrand WarusfelÀ la suite d’un colloque tenu en juin 2023 sur le même sujet, les participants ont décidé d’offrir un commentaire complet et pratique des règles de procédure devant la Juridiction unifiée du brevet, à destination principalement des praticiens et principalement en français.
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Constitutional law of Sweden
Livre | 1ère édition 2026 | Europe | Anna Jonsson CornellThis book presents the main features of Swedish constitutional law and the influences of Europe on its political, institutional and legal system. -
Décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre États membres
Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2025 | Europe | Sébastien Fucini, David Mas, Valérie MichelOuvrage permettant de dresser et d’analyser le bilan de la mise en œuvre du mandat d’arrêt européen dont les dispositions initiales ont été très grandement précisées par la Cour de justice.
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L'Union économique et monétaire
Commentaire disposition par dispositionLivre | 1ère édition 2025 | Europe | Sébastien Adalid, Francesco MartucciL’ouvrage propose un commentaire article par article des dispositions des traités UE et FUE relative à l’Union économique et monétaire, y compris le statut de la BCE. Il comprend aussi un commentaire des traités MES et TSCG.