Droit européen 540 resultats

Dans le contexte actuel de multiplication des crises sociétales – environnementale, sanitaire, militaire – le présent recueil se concentre sur l'importance grandissante du recours à la finance alternative. 

Ouvrage permettant de dresser et d’analyser le bilan de la mise en œuvre du mandat d’arrêt européen dont les dispositions initiales ont été très grandement précisées par la Cour de justice.

Ce projet examine les évolutions du droit public (particulièrement le droit constitutionnel et le droit administratif) qui sont induites par la participation croissante de grands acteurs privés (GAFAM, opérateurs télécom) à des missions traditionnellement assurées ou assumées par l’Etat ou d’autres autorités publiques.

Cet ouvrage approfondi reprend les exposés d'une conférence sur la protection de l'environnement et ses interactions avec les compétences de l'Union européenne, incluant une analyse des pratiques récentes de mise en œuvre par la Commission européenne et les autorités nationales de la concurrence, impliquant notamment les autorités française, italienne et anglaise post-Brexit.

L'ouvrage présente le droit des assurances à l’échelle européenne. Il le compare avec la régulation européenne du secteur bancaire et financier.

L’ouvrage va expliquer et illustrer le droit du commerce international et européen qui traite des règles juridiques régissant les relations commerciales entre les pays. Il va également présenter les concepts, les institutions et les caractéristiques des normes de l'ordre économique international. Il va aussi analyser les contrats et les pratiques en la matière.

À la suite d’un colloque tenu en juin 2023 sur le même sujet, les participants ont décidé d’offrir un commentaire complet et pratique des règles de procédure devant la Juridiction unifiée du brevet, à destination principalement des praticiens et principalement en français.

Ce liber amicorum en hommage à Maryse Baudrez, spécialiste de droit comparé franco-italien, rassemble 46 contributions de juristes français, belges et italiens centrées essentiellement sur l’Italie, son système juridique et ses institutions.