Droit européen 513 resultats

Cet ouvrage examine d’un point de vue juridique et de manière compréhensive l’institution du médiateur européen et son apport à la bonne administration dans l’Union, à la lumière du rôle de la Cour de justice et de sa jurisprudence.

Cet ouvrage est consacré à un objet d’étude sous exploré en droit : le concept contemporain de « radicalisation » à travers l’analyse de ses usages et de ses incidences en droit. Il entend apporter un éclairage neuf sur une dimension moins connue du droit pénal européen : son volet préventif.

Contenant les dernières actualités législatives et contentieuses, avec sa vocation pédagogique et académique, ce manuel est un outil utile pour les praticiens, en droit ou non, intéressés par l’action de l’Union européenne en matière de santé.

Cet ouvrage académique apporte un premier éclairage juridique, comparatiste mais aussi pluridisciplinaire sur l’actualité européenne en matière de salaire minimum et de droit des travailleurs de plateformes numériques. 

Cet ouvrage pose les jalons d’une réflexion sur les rapports que l’Union européenne entretient avec la conflictualité au sens large. Menée principalement sous l’angle du droit, l’analyse fait appel à d’autres sciences sociales afin de mesurer l’impact de la conflictualité sur l’Union européenne.

Au croisement de trois disciplines (le droit fiscal, le droit de l’Union européenne et la théorie du droit), cette thèse de doctorat propose une analyse critique de la construction fiscale européenne à travers la notion de cohérence.

Cet ouvrage contient des contributions pertinentes rédigées par des spécialistes réputés dans le domaine de la législation européenne.

This book contains relevant contributions by reputed specialists in the area of EU law. / Cet ouvrage contient des contributions pertinentes rédigées par des spécialistes réputés dans le domaine de la législtation européenne.

L’ouvrage dresse un panorama de la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union européenne relative au droit des migrations. Il met en évidence les transformations de ce droit de l’heteros résultant de l’interprétation.

L'ouvrage réunit des analyses mettant en perspective tant les mutations de la nature de la solidarité que ses récentes réalisations dans les politiques de l’Union, dans un contexte de crises plaçant la solidarité au cœur des ambivalences du projet européen.

L’ouvrage interroge l’intégration par l’homogénéité, sans adhésion à l’Union européenne. L’Espace économique européen permet une réflexion renouvelée sur le concept d’intégration et sur la possibilité d’exporter les spécificités de l’UE vers des États tiers.

Cet ouvrage a pour vocation de proposer une nouvelle approche de l’interdiction des mesures des États membres de l’Union européenne contraires aux articles 101 et/ou 102 du Traité sur le fonctionnement de l’UE lu(s) en combinaison avec l’article 4, paragraphe 3, du Traité sur l’UE.