Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Nathalie Rubio
L'ouvrage dégage les enjeux politiques et financiers liés à la mise en œuvre de la politique européenne de cohésion économique, sociale et territoriale.
Recherche d'une systématisation en droit français et américain
Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Pauline Abadie
En analysant un faisceau de pratiques et discours particulièrement hétéroclites et en interrogeant la possibilité d’en dégager une cohérence, l'ouvrage offre une définition des responsabilités environnementales de l’entreprise. Prix Carbonnier 2013.
Un premier compte rendu complet de la relation entre la religion et l’ordre politique et légal de l’Union. L'ouvrage analyse des questions institutionnelles et la question de l’influence et des limites de la religion sur le droit qu'exige l'U.E.
Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Anne-Sophie Lamblin-Gourdin, Eric Mondielli
Un ouvrage pour appréhender les instruments juridiques dont dispose désormais l'Union européenne et s'interroger sur leur apport à la réalisation de ses objectifs internationaux et à son ambition de devenir un acteur majeur du droit international.
Compétition entre les systèmes juridiques dans l'Union Européenne
Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Andra Cotiga-Raccah
La mobilité juridique des sociétés dans l’Union européenne donne de plus en plus prise à la compétition entre les droits des sociétés. S’inscrivant dans un débat doctrinal croissant, cet ouvrage constitue une des seules analyses de langue française.
Le droit alimentaire a connu une importante réforme en 2002, à la suite des crises alimentaires qui ont émaillé l’Europe. Dix ans après, cet ouvrage effectue le bilan, en étudiant ses principales réalisations, ses enjeux et ses perspectives d'avenir.
L’ouvrage a pour objet d’étudier sur un plan juridique la sensible question de l’accès des ressortissants des pays tiers au territoire des États membres de l’Union européenne.
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique, France, Luxembourg | Georges Vandersanden
Ce traité analyse la procédure de renvoi préjudiciel, d’utilisation quasi quotidienne, tant au travers des modifications apportées aux textes qui la gouvernent que, surtout, des jurisprudences nationale et européenne qui lui donnent vie.
Cet ouvrage propose une réflexion autour de la notion de droit commun et de son efficience actuelle sous une approche particulière, celle de ses échelles.
Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Thomas M'Saïdié
L’ouvrage tend à démontrer, à travers l’ambiguïté et l’ambivalence des positions dont les PTOM ont été l’objet depuis le traité de Rome du 25 mars 1957, la position essentielle, entre intériorité et extériorité à la Communauté et à l’Union.
Droit et limites aux stratégies internationales de développement des entreprises
Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Andra Cotiga-Raccah, Françoise Dekeuwer–Defossez
Cet ouvrage présente l’expérience des entreprises opérant sous la forme de société européenne et offre des réflexions théoriques sur des enjeux majeurs de ce véhicule juridique dans une perspective réellement européenne et internationale.
L’ouvrage constitue l’un des travaux les plus complets jamais écrit sur la procédure de renvoi préjudiciel. Il est rédigé dans un style clair et accessible, couvrant cette thématique de manière approfondie et fournissant une analyse critique.
L’ouvrage évalue, à travers textes et pratique, l’impact du traité de Lisbonne. Il offre une réflexion inédite sur la cohérence de la dimension extérieure de l’espace de liberté, de sécurité et de justice.
Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Marilyne Sadowsky
Cet ouvrage analyse les décisions rendues par l’OMC et l’Union européenne en matière de fiscalité directe, ce qui permet d’apprécier les conflits de normes dans deux systèmes aux finalités différentes.
Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Josiane Auvret-Finck
L’ouvrage procède à un premier test du positionnement du Parlement européen dans le paysage institutionnel né du traité de Lisbonne. Il infirme le postulat de la montée en puissance de cette institution, qui serait inhérente à la révision.
Livre | 1ère édition 2012 | Europe | Patrick Thieffry
Cet ouvrage étudie la responsabilité du producteur en matière de déchets, sous ses différentes facettes, après la volte-face du droit communautaire, à l’occasion de la directive 2008/98 sur l'obligation du producteur du produit à l'origine des déchets.
Un ensemble de réflexions sur l’importance de la langue dans le cadre du procès pénal et de la création de la loi pénale. Quelles langue et traductions pour le droit pénal européen et ses notions empruntées des différents systèmes juridiques de l'U.E.
Livre | 1ère édition 2012 | Europe | Thomas Cassuto
Cet ouvrage analyse les grands systèmes juridiques et décrypte les divergences et les convergences au sein de l'Europe du droit pénal. Il dégage les perspectives et les conséquences pour les citoyens.
Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Luc Marius Ibriga
Cet ouvrage est une réflexion sur les défis de la finalisation et de l’opérationnalisation des Accords de Partenariat Economique (APE), avec un regard sur leur impact sur les processus d’intégration en cours en Afrique.
