Droit des biens 91 resultats
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Usufruit, usage et habitation
Aspect civilsLivre | 1ère édition 2014 | Belgique | Sophie Boufflette, Arianne SalvéL'ouvrage fait le point sur les aspects civils de l'usufruit et a pour objectif d'offrir un outil technique et actualisé aux praticiens.123,00 € TTC -
Personne et patrimoine en droit
Variations sur une connexionLivre | 1ère édition 2014 | Monde | Louis-Daniel Muka TshibendeDans un contexte d'éclatement des concepts et de recul continu de l'univocité des notions juridiques, l'étude de ces notions révèle la diversité des formes et la relativité des forces qui tiennent encore liées aux deux notions.136,00 € TTC -
La commande publique architecturale
Aspects théoriques et pratiquesLivre | 2e édition 2014 | Belgique | Philippe FlammeL’auteur, dans une démarche originale, envisage une catégorie spécifique de marchés publics de services englobant les services d’architecture, d’ingénierie, d’aménagement urbain et d’architecture paysagère dans un examen alliant théorie et pratique.136,00 € TTC -
L'architecte
Contraintes actuelles et statut de la profession en droit belgeLivre | 2e édition 2013 | Belgique | Jean-François Henrotte, Laurent-Olivier HenrotteCette nouvelle édition, enrichie par 5 ans de jurisprudence, la nouvelle réglementation marchés publics, les modifications urbanistiques et PEB, la jurisprudence européenne, examine toutes les facettes de l’exercice de la profession d’architecte.223,00 € TTC -
De la prévention à la résolution des conflits en copropriété
Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Martine Becker, Stefania Chianetta, Suzanne Clairmont, Nathalie Hambye, Denise Ouellette, Pierre-Paul Renson, Coralie Smets-Gary, Damien Van Ermen, Carine Vander Stock, Louise WoodfineLes conflits en copropriété sont nombreux. L'objectif de l'ouvrage est de donner aux acteurs, dont les rôles sont rappelés en Belgique et au Canada, les outils juridiques et relationnels pour tenter de les solutionner.101,00 € TTC -
Manuel de droit des biens
Tome 1 : Biens et propriétéLivre | 1ère édition 2012 | Belgique | Pascale LecocqCet ouvrage présente l’étude des diverses classifications de « biens » et celle des droits de propriété et de copropriété.169,00 € TTCPrix étudiant: 28,00 € -
La vente immobilière en Région flamande
Livre | 2e édition 2012 | Belgique | Alain MahieuL’étude met à la portée des juristes de culture française les règlementations nouvelles dont la Région flamande s’est dotée dans le domaine de la vente immobilière.139,00 € TTC -
Les obligations et les moyens d'action en droit de la construction
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Marie DupontAu vu de l’importance pour le civiliste de pouvoir maîtriser l’ensemble des règles régissant le droit de la construction, cet ouvrage réalise un examen approfondi des obligations et des moyens d’action en droit de la construction.145,00 € TTC -
Webinaire - Droits d’enregistrement et de succession
Un mélange sophistiqué et parfois explosif !Webinaire | Mercredi 8 octobre 2025 | Belgique | André CulotCette formation vise à souligner l’importance d’insérer des clauses spécifiques, de se préserver des moyens de preuve ou de simplement parfaire la rédaction d’un acte afin de prévenir tout incident fiscal en cas de décès d’un contractant en tenant toutefois compte des incidences fiscales lors de l’enregistrement de ces actes et conventions.
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Règlement Bruxelles I bis
Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2025 | Europe | François MailhéPremier ouvrage de commentaire francophone de cette pièce maîtresse de la coopération judiciaire civile européenne, il est aussi unique par son double traitement européen/État membre de l’application des articles du règlement. -
Code essentiel - Droit de la propriété intellectuelle 2025
À jour au 1er septembre 2025Code | 10e édition 2025 | Belgique, France | Vincent Cassiers, Luc Desaunettes-Barbero, Alain Strowel, Catherine ThiryCe Code rassemble la législation foisonnante résultant tant de l’activité du législateur belge que de l’existence de règles à de multiples niveaux, en matière de droit de la propriété intellectuelle.