Droit des biens 92 resultats
-
La commande publique architecturale
Aspects théoriques et pratiquesLivre | 2e édition 2014 | Belgique | Philippe FlammeL’auteur, dans une démarche originale, envisage une catégorie spécifique de marchés publics de services englobant les services d’architecture, d’ingénierie, d’aménagement urbain et d’architecture paysagère dans un examen alliant théorie et pratique.130,00 € TTC -
L'architecte
Contraintes actuelles et statut de la profession en droit belgeLivre | 2e édition 2013 | Belgique | Jean-François Henrotte, Laurent-Olivier HenrotteCette nouvelle édition, enrichie par 5 ans de jurisprudence, la nouvelle réglementation marchés publics, les modifications urbanistiques et PEB, la jurisprudence européenne, examine toutes les facettes de l’exercice de la profession d’architecte.213,00 € TTC -
De la prévention à la résolution des conflits en copropriété
Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Martine Becker, Stefania Chianetta, Suzanne Clairmont, Nathalie Hambye, Denise Ouellette, Pierre-Paul Renson, Coralie Smets-Gary, Damien Van Ermen, Carine Vander Stock, Louise WoodfineLes conflits en copropriété sont nombreux. L'objectif de l'ouvrage est de donner aux acteurs, dont les rôles sont rappelés en Belgique et au Canada, les outils juridiques et relationnels pour tenter de les solutionner.97,00 € TTC -
Manuel de droit des biens
Tome 1 : Biens et propriétéLivre | 1ère édition 2012 | Belgique | Pascale LecocqCet ouvrage présente l’étude des diverses classifications de « biens » et celle des droits de propriété et de copropriété.161,00 € TTCPrix étudiant: 28,00 € -
La vente immobilière en Région flamande
Livre | 2e édition 2012 | Belgique | Alain MahieuL’étude met à la portée des juristes de culture française les règlementations nouvelles dont la Région flamande s’est dotée dans le domaine de la vente immobilière.133,00 € TTC -
Les obligations et les moyens d'action en droit de la construction
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Marie DupontAu vu de l’importance pour le civiliste de pouvoir maîtriser l’ensemble des règles régissant le droit de la construction, cet ouvrage réalise un examen approfondi des obligations et des moyens d’action en droit de la construction.139,00 € TTC -
Webinaire – Balade dans les voies sinueuses des droits d’enregistrement
Webinaire | Mardi 4 juin 2024 | Belgique | André CulotLa matière des droits d’enregistrement est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Lors de ce webinaire, les nouveautés seront présentées et commentées, avec un comparatif entre les 3 régions.
-
Les droits réels démembrés
Aspects civils, fiscaux, comptables et financiersLivre | 1ère édition 2008 | Belgique | Emmanuel SanzotL'originalité de ce livre consiste dans l'approche transversale de la matière. Celle-ci est émaillée d'exemples concrets et la jurisprudence la plus récente est analysée. Il contient aussi une étude des opérations de démembrement en droit luxembourgeois.226,00 € TTC -
Règlement Bruxelles I bis
Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2024 | Europe | François MailhéPremier ouvrage de commentaire francophone de cette pièce maîtresse de la coopération judiciaire civile européenne, il est aussi unique par son double traitement européen/État membre de l’application des articles du règlement. -
L'indivision
Livre | 1ère édition 2024 | Candice RoussieauL'ouvrage vise à étudier l'indivision et son régime. Il s'agit de déterminer ce que constitue l'indivision – au-delà de la copropriété – et d'étudier les prérogatives dont disposent les indivisaires.
-
Droit des sûretés
Livre | 3e édition 2024 | France | Cédric Hélaine, Patrick TafforeauCe manuel couvre toutes les sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome et lettres d’intention) et toutes les sûretés réelles (gages et nantissements, hypothèques et privilèges, fiducie, propriété réservée et droit de rétention).
-
Dictionnaire de droit des biens
Livre | 1ère édition 2024 | France | Vincent BonnetUn dictionnaire qui ne se contentera pas d’être un lexique, mais proposera outre une définition synthétique de chaque terme, une analyse historique, théorique et pratique des notions recensées.