Droit des biens 93 resultats

93 résultats

  1. Personne et patrimoine en Droit

    Personne et patrimoine en droit

    Variations sur une connexion
    Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Louis-Daniel Muka Tshibende
    Dans un contexte d'éclatement des concepts et de recul continu de l'univocité des notions juridiques, l'étude de ces notions révèle la diversité des formes et la relativité des forces qui tiennent encore liées aux deux notions.
    130,00 € TTC
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  2. La commande publique architecturale

    La commande publique architecturale

    Aspects théoriques et pratiques
    Livre | 2e édition 2014 | Belgique | Philippe Flamme
    L’auteur, dans une démarche originale, envisage une catégorie spécifique de marchés publics de services englobant les services d’architecture, d’ingénierie, d’aménagement urbain et d’architecture paysagère dans un examen alliant théorie et pratique.
    130,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. L’architecte

    L'architecte

    Contraintes actuelles et statut de la profession en droit belge
    Livre | 2e édition 2013 | Belgique | Jean-François Henrotte, Laurent-Olivier Henrotte
    Cette nouvelle édition, enrichie par 5 ans de jurisprudence, la nouvelle réglementation marchés publics, les modifications urbanistiques et PEB, la jurisprudence européenne, examine toutes les facettes de l’exercice de la profession d’architecte.
    213,00 € TTC
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  4. De la prévention à la résolution des conflits en copropriété

    De la prévention à la résolution des conflits en copropriété

    Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Martine Becker, Stefania Chianetta, Suzanne Clairmont, Nathalie Hambye, Denise Ouellette, Pierre-Paul Renson, Coralie Smets-Gary, Damien Van Ermen, Carine Vander Stock, Louise Woodfine
    Les conflits en copropriété sont nombreux. L'objectif de l'ouvrage est de donner aux acteurs, dont les rôles sont rappelés en Belgique et au Canada, les outils juridiques et relationnels pour tenter de les solutionner.
    97,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Les droits réels démembrés

    Les droits réels démembrés

    Aspects civils, fiscaux, comptables et financiers
    Livre | 1ère édition 2008 | Belgique | Emmanuel Sanzot
    L'originalité de ce livre consiste dans l'approche transversale de la matière. Celle-ci est émaillée d'exemples concrets et la jurisprudence la plus récente est analysée. Il contient aussi une étude des opérations de démembrement en droit luxembourgeois.
    226,00 € TTC
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  6. Règlement Bruxelles I bis

    Règlement Bruxelles I bis

    Commentaire article par article
    Livre | 1ère édition 2024 | Europe | François Mailhé
    Premier ouvrage de commentaire francophone de cette pièce maîtresse de la coopération judiciaire civile européenne, il est aussi unique par son double traitement européen/État membre de l’application des articles du règlement.
    175,00 € TTC
    A paraître
  7. Droit des sûretés

    Droit des sûretés

    Livre | 3e édition 2024 | France | Cédric Hélaine, Patrick Tafforeau

    Ce manuel couvre toutes les sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome et lettres d’intention) et toutes les sûretés réelles (gages et nantissements, hypothèques et privilèges, fiducie, propriété réservée et droit de rétention).

    33,00 € TTC
    A paraître
  8. Dictionnaire de droit des biens

    Dictionnaire de droit des biens

    Livre | 1ère édition 2024 | France | Vincent Bonnet

    Un dictionnaire qui ne se contentera pas d’être un lexique, mais proposera outre une définition synthétique de chaque terme, une analyse historique, théorique et pratique des notions recensées.

    60,00 € TTC
    A paraître
  9. L'indivision

    L'indivision

    Livre | 1ère édition 2024 | Candice Roussieau

    L'ouvrage vise à étudier l'indivision et son régime. Il s'agit de déterminer ce que constitue l'indivision – au-delà de la copropriété – et d'étudier les prérogatives dont disposent les indivisaires.

    165,00 € TTC
    A paraître
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