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Droit des biens 85 resultats

85 résultats

  1. Traité de droit civil belge

    Traité de droit civil belge

    Tome VIII : Les libéralités – Volume 1. Libéralités - Régime général - Donations
    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Philippe De Page, Henri De Page †
    Ce traité, à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles, formule une théorie générale approfondie des libéralités (donations et testaments) et analyse de manière systématique le régime des donations.
    144,00 € 100,80 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  2. Chroniques notariales. Volume 73

    Chroniques notariales. Volume 73

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Yves-Henri Leleu
    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
    230,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Manuel du compromis de vente

    Manuel du compromis de vente

    Aspects civils et fiscaux
    Livre | 5e édition 2021 | Belgique | André Culot, Pierre Culot †, Pierre Van den Eynde
    À quoi faut-il penser avant de signer un compromis de vente ? Quelles sont les bonnes questions à se poser et quelles sont les bonnes réponses à apporter afin d’aider particuliers et professionnels à éviter les pièges lors de la rédaction d'un compromis ?
    103,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Le droit des biens au jour de l'entrée en vigueur de la réforme

    Le droit des biens au jour de l'entrée en vigueur de la réforme

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nicolas Bernard, Sophie Boufflette, Laurence Coenjaerts, Vincent Defraiteur, Pierre-Yves Erneux, Esther Franssens, Corinne Mostin, Benjamin Pirlet, Candice Roussieau, Arianne Salvé, Alexander Vandendries
    La loi du 4 février 2020 a profondément remanié la matière du droit des biens. Au moment précis où la réforme entre en application, cet ouvrage se penche sur ses innovations principales.
    75,00 € 52,50 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Code comparé et annoté des droits d’enregistrement et de succession dans les trois Régions

    Code comparé et annoté des droits d’enregistrement et de succession dans les trois Régions

    À jour au 1er avril 2021
    Code | 1ère édition 2021 | Belgique | André Culot
    Ce Code, à jour au 1er avril 2021, compile toute la matière liée aux droits de succession et aux droits d’enregistrement en un seul outil couvrant les 3 régions. Il est également enrichi d’annotations utiles aux praticiens.
    340,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Chroniques notariales. Volume 72

    Chroniques notariales. Volume 72

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Yves-Henri Leleu
    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
    230,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Volume 1 – Les garanties tangentielles
    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Michèle Grégoire

    Les auteurs analysent de manière systématique, complète et pragmatique le droit des sûretés tout en l’actualisant et en l’enrichissant de nouveaux mécanismes. Ce premier volume est consacré aux garanties tangentielles.

    154,00 € 107,80 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. La rédaction de l'acte de vente

    La rédaction de l'acte de vente

    Un parcours du combattant ?
    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Étienne Beguin, Nicolas Bernard, Olivier de Clippele, Pierre De Vriese, Bastien Emmerechts, Pierre-Yves Erneux, Renaud Grégoire, Raluca Popa, Vinciane Rosenau, Candice Roussieau, Arianne Salvé
    Cet ouvrage, d'une approche à la fois théorique et pratique, a pour ambition d’offrir aux praticiens un guide permettant une meilleure compréhension de points particuliers et souvent obscurs de la matière.
    97,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Le nouveau droit des biens

    Le nouveau droit des biens

    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Sophie Boufflette, Vincent Defraiteur, Noémie Gofflot, Elisabeth Jadoul, Benjamin Pirlet, Raluca Popa, Candice Roussieau, Arianne Salvé
    Un premier éclairage sur la réforme fondamentale du Livre 2 du Code civil de 1804 et de certaines lois particulières y associées, formant ensemble les bases du droit des biens.
    92,00 € 64,40 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. Chroniques notariales. Volume 71

    Chroniques notariales. Volume 71

    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Yves-Henri Leleu
    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
    230,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  11. Le droit des biens réformé

    Le droit des biens réformé

    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Nicolas Bernard, Vincent Defraiteur, Amandine Despret, Pascale Lecocq, Raluca Popa, Vincent Sagaert
    Le livre II de l’ancien Code civil est abrogé, pour laisser la place à un nouveau livre 3 revisitant l’ensemble des droits réels. Modernisation, simplification et innovation sont les maîtres mots de cette réforme analysée dans l'ouvrage.
    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  12. La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique

    La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique

    Regards croisés et aspects de droit comparé
    Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Bernard Dubuisson
    Les deux réformes enclenchées en parallèle étant en devenir, l’instant est particulièrement bien choisi pour confronter les deux textes sous un angle scientifique.
    109,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  13. Code commenté – Le bail d’habitation en Région bruxelloise

    Code commenté – Le bail d’habitation en Région bruxelloise

    Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Nicolas Bernard
    Ce Code passe au crible le titre XI du Code bruxellois du logement (article par article), en apportant à chaque disposition légale un commentaire aussi bien descriptif que critique.
    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  14. Code annoté – Droit des biens 2020

    Code annoté – Droit des biens 2020

    À jour au 1er mai 2020
    Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Raluca Popa
    Outil indispensable et pratique pour toute personne désireuse d’approfondir sa connaissance juridique de la matière du droit des biens à la lumière du nouveau Livre III du Code civil et de l’ancien Livre II enrichi d’annotations.
    50,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  15. Principes de droit judiciaire privé

    Principes de droit judiciaire privé

    Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Dominique Mougenot
    L'ouvrage fait la synthèse de notre système judiciaire en matière civile, en faisant état de ses tendances actuelles, tant sur le plan légal que doctrinal ou jurisprudentiel.
    225,00 € 157,50 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  16. Code commenté – Protection des incapables majeurs

    Code commenté – Protection des incapables majeurs

    À jour au 1er janvier 2020
    Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Laurent Dachelet
    Ces dernières années, la protection des personnes incapables majeures a connu d’importantes évolutions, notamment avec la loi du 17 mars 2013. Cet ouvrage est un code commenté des dispositions applicables en la matière à l’usage des praticiens.
    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  17. Actualités récentes en droit civil immobilier

    Actualités récentes en droit civil immobilier

    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Nicolas Bernard, Pierre-Yves Erneux, Rachel Sabbah, Arianne Salvé, Hugues Simon, Nicolas Van Damme
    Les conséquences de la réforme du droit de la copropriété sur les ensembles immobiliers ; la division en volumes, dans une perspective de fraude à la loi ; le partage ; la co-location et la co-acquisition,…
    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  18. Le bail étudiant et la colocation à Bruxelles

    Le bail étudiant et la colocation à Bruxelles

    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Nicolas Bernard, Vincent Defraiteur
    La nouvelle réglementation en matière de bail en vigueur à Bruxelles est complexe, mêlant des éléments qui s’appliquent à tous les baux et des dispositions qui ne régissent que certains publics particuliers. L'ouvrage fait le point sur la réglementation.
    19,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  19. La réforme du bail en Région wallonne

    La réforme du bail en Région wallonne

    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Benoît Kohl
    Le 15 mars 2018, la Région wallonne a adopté le décret relatif au bail commercial de courte durée et celui relatif au bail d’habitation; le 2 mai 2019, un décret portant réforme du bail à ferme. L'ouvrage propose une analyse de ces réformes en cours.
    121,00 € 84,70 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  20. Mémento du logement de la Région de Bruxelles-Capitale

    Mémento du logement de la Région de Bruxelles-Capitale

    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Soukaina Ouldaraba
    L'ouvrage informe de manière exhaustive l’ensemble des acteurs tant publics que privés ou associatifs, au sujet des réglementations et dispositifs en vigueur en matière de logement en Région de Bruxelles-Capitale.
    97,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
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