Droit des biens 93 resultats

93 résultats

  1. Actualités récentes en droit civil immobilier

    Actualités récentes en droit civil immobilier

    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Nicolas Bernard, Pierre-Yves Erneux, Rachel Sabbah, Arianne Salvé, Hugues Simon, Nicolas Van Damme
    Les conséquences de la réforme du droit de la copropriété sur les ensembles immobiliers ; la division en volumes, dans une perspective de fraude à la loi ; le partage ; la co-location et la co-acquisition,…
    60,00 € 42,00 € TTC
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  2. De nieuwe uitdagingen voor de onderneming/ l'entreprise face à ses nouveaux défis

    De nieuwe uitdagingen voor de onderneming/ l'entreprise face à ses nouveaux défis

    Jaarboek Dag van de bedrijfsjurist 2019 - Annuaire Journée du juriste d'entreprise 2019
    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Brahim Bénichou, Hakim Boularbah, Ihsan Karatas, Denis Philippe, Reinhard Steennot, Nicolas Thirion, Hans Van Bavel, Yves Van Gerven, Jogchum Vrielink, Jarich Werbrouck
    Dit werk bevat bijdragen van de 30e Dag van de bedrijfsjurist met als thema 'De nieuwe uitdagingen voor de onderneming'/ L'ouvrage contient les contributions à la 30ième Journée du juriste d'entreprise sous le thème"L'entreprise face à ses nouveaux défis"
    118,00 € TTC
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  3. Le bail étudiant et la colocation à Bruxelles

    Le bail étudiant et la colocation à Bruxelles

    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Nicolas Bernard, Vincent Defraiteur
    La nouvelle réglementation en matière de bail en vigueur à Bruxelles est complexe, mêlant des éléments qui s’appliquent à tous les baux et des dispositions qui ne régissent que certains publics particuliers. L'ouvrage fait le point sur la réglementation.
    19,00 € TTC
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  4. La réforme du bail en Région wallonne

    La réforme du bail en région wallonne

    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Benoît Kohl
    Le 15 mars 2018, la Région wallonne a adopté le décret relatif au bail commercial de courte durée et celui relatif au bail d’habitation; le 2 mai 2019, un décret portant réforme du bail à ferme. L'ouvrage propose une analyse de ces réformes en cours.
    126,00 € 88,20 € TTC
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  5. Guide pratique des règles de l’art

    Guide pratique des règles de l'art

    Contraintes et signes de qualité dans la construction
    Livre | 2e édition 2019 | Belgique | Olivier Haenecour, Thierry Loth, Michel Procès, Marco Schoups
    Présentation synthétique et structurée – sous la double approche technique et juridique - de l’ensemble des règles de l’art, contraintes techniques et signes de qualité et de conformité utilisés dans le domaine de la construction.
    108,00 € 75,60 € TTC
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  6. Les ventes judiciaires d'immeubles

    Les ventes judiciaires d'immeubles

    Livre | 2e édition 2019 | Belgique | Laurent Barnich, Georges de Leval
    La matière des ventes judiciaires d’immeubles a été très substantiellement modifiée voire transformée sous l’effet de très nombreuses lois nouvelles. Cet ouvrage fait le point sur la nouvelle physionomie de la matière.
    200,00 € 140,00 € TTC
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  7. Actualités et aspects pratiques du droit immobilier

    Actualités et aspects pratiques du droit immobilier

    Droit des biens, Code de droit économique, droit du bail, assurance de la responsabilité décennale
    Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Nicolas Bernard, Sophie Boufflette, Vanessa Pauwels, Frédéric van den Bosch, Bruno-Henri Vincent, Romain Vincent
    Le droit civil immobilier subit actuellement, sous de nombreux aspects, des modifications importantes. Cet ouvrage informe de manière concrète les praticiens du droit sur ces modifications et leurs implications.
    83,00 € 58,10 € TTC
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  8. Code commenté - Code du divorce 2018

    Code commenté - Code du divorce 2018

    Code | 1ère édition 2018 | Belgique | Didier Carré, Stéphanie Jaumotte, Jim Sauvage
    Les réformes et modifications successives ont entraîné de profonds changements dans la manière d’appréhender et de pratiquer le droit du divorce. Ce Code offre des textes commentés, à jour et replacés dans leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.
    60,00 € 42,00 € TTC
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  9. Les relations de voisinage

    Les relations de voisinage

    Livre | 2e édition 2017 | Belgique | Sabine Léonard, Jean-Pierre Vergauwe
    Les troubles de voisinage sont de plus en plus nombreux et complexes. Quelles sont les règles de droit préventives et réparatrices qui permettent d'éviter ou de résoudre ces litiges ? Cet ouvrage vous donne la réponse à ces questions.
    55,00 € TTC
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  10. Actualités en droit commercial et bancaire

    Actualités en droit commercial et bancaire

    Liber amicorum Martine Delierneux
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Jean-Pierre Buyle, Jean Cattaruzza, Michèle Grégoire, Anne Willems
    L'ouvrage, rédigé en l'honneur de Martine Delierneux, passe en revue les développements récents et majeurs qu’ont connus le droit commercial, droit bancaire, droit civil, droit international privé ainsi que les garanties et crédits documentaires.
    148,00 € TTC
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  11. Droits réels

    Droits réels

    Chronique de jurisprudence 2006-2015
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Laurence Coenjaerts, Vincent Defraiteur, Suzy Miller, Benjamin Pirlet, Michel Plessers, France Wilmet
    La chronique couvre les droits réels de base ainsi que la distinction entre les biens et les différentes catégories de biens, la possession, les actions possessoires et la prescription acquisitive.
    205,00 € TTC
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  12. Le nouveau droit de l'insolvabilité

    Le nouveau droit de l'insolvabilité

    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Cédric Alter, Lucille Bermond, Werner Derijke, Nicholas Ouchinsky, Dejan Savatic
    À l’occasion de l’adoption prochaine du nouveau livre XX du Code de droit économique consacré au droit de l’insolvabilité, l'ouvrage fait le point sur les principales innovations découlant de ce texte et qui concernent débiteur et créanciers.
    88,00 € TTC
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  13. Nieuwe vormen van vastgoed

    Nieuwe vormen van vastgoed

    Verslagboek Notarieel congres 2017
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Reinhard Steennot, Thierry Van Sinay, Sofie Bouly, Jo De Haese, Aloïs Van den Bossche, Michel Maus, Jan Bael, Herman Konings, Annelies Wylleman, Iris De Brakeleer, Sophie Maquet, Stijn Joye, Xavier Ulrici, Juste Sindihebura, Pierre-Paul Renson, Vincent Sagaert, Pierre-Yves Erneux, Jo Coune, Luk Jonckheere, Nicolas Bernard, Matthias Blondia, Fabienne Boudon, Wannes Thyssen
    Het werk bevat bijdagen over alternatieve vormen van (samen)wonen (juridisch, maatschappelijk, theoretisch en praktisch.)/ Cet ouvrage aborde les formes alternatives de (co)habitation d’un point de vue juridique, social, théorique et pratique.
    160,00 € TTC
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  14. Droit des biens

    Droit des biens

    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Isabelle Durant
    Après les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés, les relations de voisinage et une introduction à la propriété foncière.
    190,00 € TTC
    Prix étudiant: 56,00 €
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  15. La procéduralisation des droits substantiels par la Cour européenne des droits de l'homme

    La procéduralisation des droits substantiels par la Cour Européenne des droits de l'homme

    Réflexion sur le contrôle juridictionnel du respect des droits garantis par la CEDH
    Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Nina Le Bonniec
    Cet ouvrage appréhende un phénomène majeur de la jurisprudence européenne qui ne cesse de prendre de l'ampleur, afin d'en proposer une définition et de démontrer ses implications tant pour le système conventionnel que pour les États membres.
    160,00 € TTC
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  16. Le droit familial et le droit patrimonial de la famille dans tous leurs états

    Le droit familial et le droit patrimonial de la famille dans tous leurs états

    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Séverine Bevernaegie, Didier Carré, Alexandra Demortier, Nathalie Massager, Jim Sauvage, Laurent Sterckx, Thomas Van Halteren
    L'ouvrage fait le point sur les multiples évolutions qu’a connues le droit de la famille et de son patrimoine ces dernières années et de l’application qui s’en est développée ensuite en pratique.
    101,00 € TTC
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