Contraintes et signes de qualité dans la construction
Livre | 2e édition 2019 | Belgique | Olivier Haenecour, Thierry Loth, Michel Procès, Marco Schoups
Présentation synthétique et structurée – sous la double approche technique et juridique - de l’ensemble des règles de l’art, contraintes techniques et signes de qualité et de conformité utilisés dans le domaine de la construction.
Livre | 2e édition 2019 | Belgique | Laurent Barnich, Georges de Leval
La matière des ventes judiciaires d’immeubles a été très substantiellement modifiée voire transformée sous l’effet de très nombreuses lois nouvelles. Cet ouvrage fait le point sur la nouvelle physionomie de la matière.
Droit des biens, Code de droit économique, droit du bail, assurance de la responsabilité décennale
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Nicolas Bernard, Sophie Boufflette, Vanessa Pauwels, Frédéric van den Bosch, Bruno-Henri Vincent, Romain Vincent
Le droit civil immobilier subit actuellement, sous de nombreux aspects, des modifications importantes. Cet ouvrage informe de manière concrète les praticiens du droit sur ces modifications et leurs implications.
Les réformes et modifications successives ont entraîné de profonds changements dans la manière d’appréhender et de pratiquer le droit du divorce. Ce Code offre des textes commentés, à jour et replacés dans leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.
Les troubles de voisinage sont de plus en plus nombreux et complexes. Quelles sont les règles de droit préventives et réparatrices qui permettent d'éviter ou de résoudre ces litiges ? Cet ouvrage vous donne la réponse à ces questions.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Jean-Pierre Buyle, Jean Cattaruzza, Michèle Grégoire, Anne Willems
L'ouvrage, rédigé en l'honneur de Martine Delierneux, passe en revue les développements récents et majeurs qu’ont connus le droit commercial, droit bancaire, droit civil, droit international privé ainsi que les garanties et crédits documentaires.
Livre | 2e édition 2017 | Luxembourg | Gaston Vogel
Un condensé de jurisprudence en droit luxembourgeois de la construction qui permet aux praticiens de trouver rapidement des solutions sur les questions de principe. Un véritable panorama de jurisprudence.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Laurence Coenjaerts, Vincent Defraiteur, Suzy Miller, Benjamin Pirlet, Michel Plessers, Jean-François Romain, France Wilmet
La chronique couvre les droits réels de base ainsi que la distinction entre les biens et les différentes catégories de biens, la possession, les actions possessoires et la prescription acquisitive.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Cédric Alter, Lucille Bermond, Werner Derijke, Nicholas Ouchinsky, Dejan Savatic
À l’occasion de l’adoption prochaine du nouveau livre XX du Code de droit économique consacré au droit de l’insolvabilité, l'ouvrage fait le point sur les principales innovations découlant de ce texte et qui concernent débiteur et créanciers.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Isabelle Durant
Après les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés, les relations de voisinage et une introduction à la propriété foncière.
Réflexion sur le contrôle juridictionnel du respect des droits garantis par la Convention européenne des droits de l’homme
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Nina Le Bonniec
Cet ouvrage appréhende un phénomène majeur de la jurisprudence européenne qui ne cesse de prendre de l'ampleur, afin d'en proposer une définition et de démontrer ses implications tant pour le système conventionnel que pour les États membres.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Séverine Bevernaegie, Didier Carré, Alexandra Demortier, Nathalie Massager, Jim Sauvage, Laurent Sterckx, Thomas Van Halteren
L'ouvrage fait le point sur les multiples évolutions qu’a connues le droit de la famille et de son patrimoine ces dernières années et de l’application qui s’en est développée ensuite en pratique.
L'ouvrage examine le contrat d'entreprise sous le prisme de certaines de ses réglementations particulières, en présentant la jurisprudence la plus récente à ce propos.
Étude comparée des droits wallon, flamand et bruxellois
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | François Onclin
En constant développement, le droit administratif immobilier exerce une emprise grandissante sur les opérations contractuelles. L'ouvrage traite, dans une perspective comparée interne, des conséquences des polices administratives sur la vente immobilière.
Marché économique en pleine croissance, le drone interroge : droit de la guerre, droit aérien, vie privée et responsabilité. Cet ouvrage propose aux professionnels un point sur la situation actuelle et une première analyse de certaines législations.
Pratiquer les contrats immobiliers dans les matières de l'urbanisme et de l'environnement est une tâche ardue, tant celles-ci ne cessent d'évoluer. Cet ouvrage propose un recueil de modèles et de clauses commentées qui allie théorie et pratique.
L'ouvrage constitue une somme pratique et pointue sur les questions soulevées par l’achat d’immeuble en couple, marié ou non. Il examine les aléas de cet immeuble au cours de l’union jusqu’à sa rupture.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Alexis Cruysmans, Marie-Sophie de Clippele, Arnau de Meeûs, Matthieu Fain, Frédérik Fogli, Marc Petit, Alexandre Pintiaux, Patrick Wautelet
Cet ouvrage collectif regroupe différentes contributions traitant chacune de problématiques d’ingénierie patrimoniale particulières, relatives à la place qu’occupent les œuvres d’art dans le patrimoine.
