Les Codes belges 0 resultats

Les Codes belges Bruylant vous offrent de nombreux avantages :

Une mise à jour annuelle
Des volumes brochés (anciennement sur feuillets mobiles)
Un format pratique et maniable (210 x 280 mm)
Une sélection exhaustive de textes (7000 textes – env. 5000 actes - 16.000 pages)
Un focus sur les dispositions de droit belge
Des textes enrichis de notes de renvoi (en fonction des matières) et extraits de jurisprudence (Cour de Cassation, Conseil d’État et Cour Constitutionnelle) propres aux Codes belges
Une table des matières en début d’ouvrage et en début de chaque rubrique
Une table chronologique à la fin de chaque tome
Une traduction française officielle des principaux textes législatifs et réglementaires des autres communautés et régions
Des nouvelles tables générales

Les auteurs représentent l’activité judiciaire en Belgique :

Avec la collaboration de : Robert Andersen, Marie Bedoret, Yves Boucquey, Stéphanie Gehlen, François-J. Masquelin, Pierre Nihoul, Jacques Putzeys et Guy Rapaille
Avec la participation de : Benoît de Menton de Horne, Etienne Gaublomme et Cyril-Igor Grigorieff

Les Codes belges existent également en version numérique sur Strada lex avec :

Des textes disponibles en version coordonnée et annotée, mis à jour hebdomadairement
De nombreux hyperliens vers le texte intégral des décisions jurisprudentielles annotées
Une consultation plus rapide grâce aux tables des matières, alphabétique et chronologique et grâce au puissant moteur de recherche
Une recherche portant sur l’intégralité de la collection
Une mise à disposition des différentes versions du texte en vigueur grâce à une ligne du temps (ces versions peuvent être comparées)
La possibilité de s’abonner uniquement à la version électronique des Codes belges sur Strada lex

Le découpage en 18 tomes de cette collection offre une sélection très affinée de chacune des matières :

Tome 1 - Droit civil fondamental. Droit judiciaire

Tome 2 - Droit des personnes

Tome 3 - Droit pénal

Tome 4 - Droit commercial et droit des sociétés (2 volumes)

Tome 5 - Droits intellectuels

Tome 6 - Code belge du transport

Tome 7 - Code du roulage

Tome 8 - Droit de la santé et de la sécurité publiques

Tome 9 - Conservation de la nature et exploitation de ses ressources

Tome 10 - Protection de l'environnement et droit de l'urbanisme (2 volumes)

Tome 11 - Droit du logement