Généralités 12 resultats
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Code essentiel - Marché de l'art et secteur culturel
Recueil des textes légaux applicables en BelgiqueCode | 8e édition 2025 | Belgique | Alexandre PintiauxCe Code aborde entre autres les règles applicables pour annuler la vente d’une œuvre d’art, celles propres au statut de l’artiste, la lutte contre le blanchiment, la protection du patrimoine, le droit des auteurs et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter, …
55,00 € 38,50 € TTCPrix étudiant: 35,00 € -
Code essentiel - Droit administratif 2025
À jour au 15 décembre 2024Code | 16e édition 2025 | Belgique | David RendersLe Code administratif rassemble près de cent quatre-vingts textes qui rendent compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs.
95,00 € 66,50 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code Bac 1 2024-2025
L'essentiel du droit - À jour au 1er août 2024Code | 15e édition 2024 | Belgique | Charles-Hubert Born, Jean-François van Drooghenbroeck, Marc Van OverstraetenLe Code BAC 1 sert de base à l’enseignement du droit en première année de baccalauréat à l’UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit.
120,00 € 84,00 € TTCPrix étudiant: 45,00 € -
Code annoté - Code du tribunal de police
À jour au 1er novembre 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Bernard Ceulemans, Aline CharlierCe Code regroupe, de manière pratique et fonctionnelle, les textes légaux et conventionnels mobilisés par les praticiens, au sens large, du tribunal de police (magistrats, avocats, juristes…). Il est enrichi d'annotations de jurisprudence.
99,00 € 69,30 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code essentiel - Code de l'agent immobilier
Partenaire : FEDERIACode | 2e édition 2023 | BelgiqueCette deuxième édition du Code de l’agent immobilier réunit, dans un ouvrage complet et pratique, l’ensemble des textes législatifs et règlementaires essentiels à l’agent immobilier (courtier, syndic ou régisseur).
265,00 € 185,50 € TTCPrix étudiant: 50,00 € -
Code essentiel - Droit des migrations
2 volumesCode | 2e édition 2022 | Europe | Sarah Ganty, Caroline Apers, Sylvie Sarolea, Céline VerbrouckÉlaboré par une équipe complémentaire de spécialistes, ce Code compile en un outil pratique les instruments juridiques les plus importants régissant le droit des migrations, une matière en constante évolution.
140,00 € 98,00 € TTCPrix étudiant: 55,00 € -
Codes-annotés-Marchés publics et PPP
À jour au 1er juin 2022Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Patrick ThielCe Code annoté marchés publics et PPP contient toute la législation pertinente et actualisée et est également enrichi de quelques annotations, de références bibliographiques, d’une bibliographie générale, de précieux tableaux synoptiques et d’un glossaire.
95,00 € 66,50 € TTCPrix étudiant: 39,00 € -
Code essentiel - Droit des technologies de l'information et de la communication (TIC)
À jour au 15 février 2022Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Olivier HermannsDestiné en priorité aux juristes belges francophones, il donne un aperçu à jour de cette matière, sous ses différents aspects, en tenant compte des grandes réformes européennes récentes (dont le Code des communications électroniques européen).70,00 € 49,00 € TTCPrix étudiant: 39,00 € -
Code essentiel - Code de la compliance
À jour au 1er janvier 2021Code | 1ère édition 2021 | Belgique | Thomas Faelli, Olivier Goffard, Miguel MairlotCompile les dispositions légales et réglementaires en la matière, regroupées en fonction des objectifs qu’elles poursuivent : lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, protection du système financier, des investisseurs, etc.80,00 € 56,00 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code en poche - Code minier révisé et annoté de la République démocratique du Congo
Code | 1ère édition 2020 | Monde | Jean-Félix Mupande KapwaCe Code est une consolidation commentée de la Loi n° 007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code Minier telle que modifiée et complété par la Loi n° 18/001 du 09 mars 2018.Il explicite, l’un après l’autre, les amendements apportés au Code Minier.32,00 € 22,40 € TTC -
Code commenté - Droits des femmes
Textes légaux à jour au 1er janvier 2020Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Diane Bernard, Chloé HarmelPorté par l’asbl fem&L.A.W., ce Code comporte un index annoté ainsi que divers instruments juridiques, commentés, sélectionnés pour leur avancée intéressante quant aux droits des femmes ou, à l’inverse, leurs failles qui en appellent à une évolution.60,00 € 42,00 € TTCPrix étudiant: 30,00 € -
Code essentiel - Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales
À jour au 1er janvier 2020Code | 1ère édition 2019 | Belgique | Nathalie PirotteCe Code reprend les dispositions du nouveau Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales introduit par la loi du 13 avril 2019, entré en vigueur ce 1er janvier 2020 ainsi que plusieurs législations particulières.45,00 € 31,50 € TTCPrix étudiant: 25,00 €