Code annoté - Droit civil 2023

Le Code civil est sans doute l’acte le plus utilisé par le juriste.

Les textes de base sont enrichis de notes historiques, de renvois et de références de jurisprudence, ce qui fait de ce Code un outil indispensable pour une approche plus approfondie de la matière.

Nous avons par ailleurs cherché à préserver la précision des textes en ajoutant les réglementations régionales, les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux habituellement joints au Code civil.

Ce Code contient le Livre 1 (entré en vigueur le 1^er janvier 2023), Le Livre 2, Titre 3 (1^er juillet 2022), le Livre 3 (1^er septembre 2021), le Livre 4 (1^er juillet 2022), le Livre 5 (1^er janvier 2023) et le Livre 8 (1^er novembre 2020) du nouveau Code civil, mais également les dispositions de l’ancien Code civil encore en vigueur, ainsi que celles qui sont désormais abrogées. En cette période de transition inachevée entre l’ancien et le nouveau Code civil, l’outil proposé, qui reprend notamment sous les nouvelles dispositions la jurisprudence ancienne pertinente, est plus nécessaire que jamais pour opérer la transition entre le passé, le présent et le futur.

L’intégration du droit futur et des variantes régionales rend la lecture du Code civil de plus en plus malaisée, mais il s’agit, nous semble-t-il, du prix à payer pour une appréhension complète de la matière.

Les textes sont coordonnés sur la base des nombreuses modifications légales parues au Moniteur belge jusqu’au 15 octobre 2023.