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Code BAC 1 2023-2024

L'essentiel du droit

Code | 14e édition 2023 | Belgique | Charles-Hubert Born, Jean-François van Drooghenbroeck, Marc Van Overstraeten
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Les Codes essentiels Larcier
Description

Le code BAC 1 sert de base à l’enseignement du droit en première année de baccalauréat à l’UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit.
Le Code est à jour au 1er août 2023.

Cette édition bénéficie de l’app Larcier Code qui permet d’accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L’app Larcier Code est accessible online et offline, et est munie d’un moteur de recherche simple et pratique.

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  • Mise à jour hebdomadaire de l’ensemble des textes présents dans votre Code
  • Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles)
  • Vos textes législatifs consultables online et offline
  • Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche
Auteurs

Auteurs

  • Charles-Hubert Born : Professeur à l’UCLouvain, membre du Séminaire de recherche en droit de l'environnement et de l'urbanisme (SERES)
  • Jean-François van Drooghenbroeck
  • Marc Van Overstraeten
Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Code
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782807941632
Nom de la collection Les Codes essentiels Larcier
Poids 1943 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 1392 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 19 sept. 2023
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Non
Disponible sur Strada Europe Non
Disponible sur Strada Luxembourg Non
Sommaire

PARTIE I - DROIT PUBLIC
> Constitution
> Institutions fédérales
> Institutions fédérées
> Institutions communales et provinciales
> Pouvoir législatif et législation
> Cour constitutionnelle et Conseil d'État
PARTIE II - DROIT CIVIL
> Textes de compétence fédérale
> Textes de compétence régionale
PARTIE III - DROIT JUDICIAIRE
PARTIE IV - DROIT ÉCONOMIQUE
PARTIE V - DROIT SOCIAL
PARTIE VI - DROIT PÉNAL
PARTIE VII - DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ
> Sources européennes
> Sources belges
PARTIE VIII - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
> Organisation des Nations Unies
> Cour internationale de justice
> Conseil de l’Europe
> Union européenne
> Droit des traités
> Droits de l'homme

Extraits

Téléchargements