Code essentiel - Code de droit électoral 2024

Le Code de droit électoral est l’outil indispensable, pratique et accessible pour comprendre et maîtriser le système électoral belge.

Il reprend les principales règles juridiques qui encadrent l’organisation des élections européennes, fédérales, régionales, provinciales et communales.

Ce Code a été principalement conçu pour répondre aux besoins de tous les acteurs des prochaines élections qu’ils soient candidats, présidents et secrétaires de bureaux de votes, assesseurs, partis politiques mais aussi bien évidemment électeurs, juristes ou journalistes.

Il est le prolongement de l’ouvrage de référence Les systèmes électoraux de la Belgique (Larcier-Intersentia, 2024, 3^e édition) qui rassemble 25 chapitres couvrant, en cinq parties, la démocratie représentative en Belgique, les acteurs des élections, la campagne électorale, le scrutin et ses modalités, ainsi que les questions post-électorales. Quatre annexes complètent cet ouvrage en livrant un aperçu exhaustif des dates des élections depuis 1830, du tracé des circonscriptions électorales avec des cartes géographiques, des résultats électoraux depuis 1847 et, à partir d’un schéma, de l’évolution historique des partis politiques en Belgique.

Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge au 15 mars 2024.