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Code essentiel - Droit pénal 2023
À jour au 1er août 2023
Le présent code reprend l’essentiel des textes – internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires – applicables en matière pénale. Il n’a pas la prétention d’être exhaustif, mais regroupe les dispositions les plus couramment utilisées.
Les textes ont été mis à jour au 1er août 2023. Le relevé des nouvelles lois intégrées figure dans l’avant-propos de ce code.
Nous espérons offrir de la sorte aux étudiants comme aux praticiens un outil maniable et tout à fait à jour.
| Type de produit | Code |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782807941595 |
| Nom de la collection | Les Codes essentiels Larcier |
| Poids | 1779 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 1034 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 14 sept. 2023 |
| Disponible sur Jurisquare | Non |
| Disponible sur Strada Belgique | Non |
| Disponible sur Strada Europe | Non |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Non |
CONSTITUTION
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> Conseil de l'Europe
> Nations unies
> Union européenne
CODE PÉNAL
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ÉTRANGERS
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EXÉCUTION DES PEINES PRIVATIVES DE LIBERTÉ
HARCÈLEMENT TÉLÉPHONIQUE
INTERDICTION TEMPORAIRE DE RÉSIDENCE
INTERDICTION JUDICIAIRE
INTERNEMENT
IVRESSE
MAISONS DE JUSTICE
PERQUISITIONS
PIRATERIE MARITIME
POLICE
PROTECTION DE LA JEUNESSE
PROVOCATION
ROULAGE
SAISIE ET CONFISCATION
SANCTIONS ADMINISTRATIVES COMMUNALES
STUPÉFIANTS
SUSPENSION, SURSIS, PROBATION
TARIF CRIMINEL
UNION EUROPÉENNE
VICTIMES D'ACTES DE VIOLENCE
Tableau de concordance – Droit pénal sexuel
Table chronologique
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Téléchargements
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Carine C. publié le 06/01/2024 suite à une commande du 18/12/2023
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