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Les différences culturelles dans l’arbitrage international

Livre | 1ère édition 2024 | Monde | Olivier Caprasse, Antonias Dimolitsa, Robert Dossou, Dominique Hascher, Charles Jarrosson, Pierre Mayer
Disponible également sur Strada lex
Description

Les différences culturelles peuvent jouer un rôle non négligeable dans la résolution des litiges soumis à l’arbitrage en matière internationale, non seulement au niveau des attentes des parties, mais également de l’organisation et du déroulement de la procédure.

Cet ouvrage rassemble les communications présentées lors du colloque organisé à Paris le 7 juin 2024 sur le thème « Les différences culturelles dans l’arbitrage international », thème qui avait été retenu pour le 30e anniversaire de la création de l’Association Francarbi dont l’objet est de défendre le pluralisme culturel dans l’arbitrage commercial international.

Le fil rouge des différentes contributions est d’identifier et d’analyser ce qui, dans la pratique comme dans le droit de l’arbitrage international, relève des différences culturelles et non des simples divergences entre les divers droits de l’arbitrage. Les auteurs examinent les perspectives qui peuvent être proposées dans le traitement de ces différences.

Des questions relatives à l’indépendance et à l’impartialité, au rôle des conseils, au traitement des preuves, en passant par la rédaction de la sentence et le contrôle de celle-ci, tous les stades de la procédure arbitrale sont analysés.

Ce volume sera utile à tous ceux que l’arbitrage intéresse : avocats, juristes d’entreprises, magistrats, arbitres, professeurs et chercheurs.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782802775331
Nom de la collection Arbitrage
Poids 203 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 112 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 5 juin 2024
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Oui
Disponible sur Strada Luxembourg Oui
Sommaire

Avant-propos
Chapitre 1. La notion de différences culturelles dans l’arbitrage international
Chapitre 2. Les différences culturelles et les règles relatives à l’indépendance et l’impartialité des arbitres
Chapitre 3. Différences culturelles et rôle des conseils et arbitres dans la procédure arbitrale
Chapitre 4. Les différences culturelles et le traitement des preuves
Chapitre 5. L’application au fond d’un droit étranger par les arbitres et la rédaction de la sentence
En quête de neutralité culturelle
Chapitre 6. La diversité culturelle joue-t-elle un rôle dans le contrôle de la sentence ?