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Droit fiscal de l'entreprise
Ce manuel a été conçu pour les étudiants en droit (master 1 droit des affaires et droit notarial, master 2 droit fiscal), AES (master 1) et
gestion (BTS comptabilité et gestion, écoles de commerce et universités). Entièrement axé sur la pédagogie, il s’efforce d’exposer le plus clairement possible les règles d’une matière très intéressante mais difficile. Il insiste sur l’explication du fondement des normes de l’impôt, de manière à faciliter leur compréhension. Il suit le programme de l’épreuve de droit fiscal du CRFPA et celui du diplôme de comptabilité et gestion (DCG, épreuve n° 4 : droit fiscal).
Ce livre est également utile aux praticiens (avocats, notaires, expertscomptables, juristes et comptables d’entreprise, etc.). En effet, le droit
fiscal étant de plus en plus complexe et instable, ce manuel permet d’avoir une vue rapide et claire sur les principaux régimes d’imposition.
L’assimilation du droit fiscal des affaires ne peut être acquise qu’en faisant des exercices. Ceux-ci permettent en effet de s’assurer que
les règles ont bien été comprises. De plus, résoudre des cas pratiques conduit à pouvoir retenir le cours avec une plus grande facilité. Cet
ouvrage comporte de nombreux exemples chiffrés, qui constituent autant d’exercices.
Le but de ce manuel étant d’être compris par le plus grand nombre de lecteurs, il y est particulièrement insisté sur la définition des notions
comptables et juridiques.
À jour au 1er mai 2023.
| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782390134091 |
| Nom de la collection | Paradigme – Manuels |
| Poids | 1052 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 682 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 31 juil. 2023 |
| Disponible sur Jurisquare | Non |
| Disponible sur Strada Belgique | Non |
| Disponible sur Strada Europe | Non |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Non |
Remerciements
Table des abréviations
Sommaire
Avant-propos important
Introduction
PREMIÈRE PARTIE – L’imposition du résultat de l’entreprise
TITRE I – Les bénéfices industriels et commerciaux (BIC )
Sous-titre I – Les principes des BIC
Sous-titre II – Le résultat courant
Sous-titre III – Le résultat exceptionnel : les plus-values et moins-values
TITRE II – L’imposition du revenu
Sous-titre I – Les revenus imposables
Sous-titre II – L’imposition du revenu global
TITRE III – L’imposition du résultat des sociétés
Sous-titre I – La société isolée
Sous-titre II – Les groupes de sociétés
DEUXIÈME PARTIE – L’imposition de la valeur ajoutée par l’entreprise : la TVA
TITRE I – Le régime général de la TVA
Sous-titre I – Les origines et le domaine de la TVA
Sous-titre II – Le calcul et le paiement de la TVA
Sous-titre III – La territorialité de la TVA
TITRE II – Les régimes spéciaux de la TVA
TROISIÈME PARTIE – L’imposition du capital de l’entreprise
TITRE I – Les impôts sur le capital
TITRE II – Les restructurations de l’entreprise
Conclusion : La gestion fiscale de l’entreprise
Bibliographie
Index