Le droit international coutumier
Cet ouvrage succinct – issu d’un cours dispensé à l’Université de Lyon III – propose un panorama général sur le droit international coutumier. Il est divisé en deux parties. Dans une première itinérance, sont analysées les questions de compréhension et de construction de la coutume internationale, comme sa définition, les deux éléments de la pratique et de l’opinion, l’objecteur persistant, les États nouveaux, les coutumes spéciales. Armée de ces notions générales, une deuxième itinérance entreprend d’éclairer des aspects plus spéciaux du droit coutumier international, comme, entre autres, son interaction avec d’autres sources du droit international, les diverses visions doctrinales de la coutume, la « preuve » de la coutume devant la CIJ, les coutumes altérées (où les deux éléments ne tiennent prétendument pas leur place habituelle), etc. Cette seconde itinérance se conclut par un exercice pratique en forme d’un cas fictif.
Dans l’ensemble, l’ouvrage vise dans sa première itinérance à assoir les connaissances de base relatives à la coutume internationale, et dans sa seconde itinérance à ouvrir l’esprit à des horizons plus vases, à des contrées moins attendues, à des formations situées hors du rayon des sentiers les plus battus.
Version numérique disponible sur :
- Strada lex Belgique
- Strada lex Luxembourg
- Strada lex Europe
Vous êtes abonné ? Activez gratuitement la version numérique grâce au code présent dans l’ouvrage.
| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782802776901 |
| Nom de la collection | Cahiers de droit international |
| Poids | 190 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 110 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 23 oct. 2025 |
| Disponible sur Strada Belgique | Oui |
| Disponible sur Strada Europe | Oui |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Oui |
Préface
Avertissement
I) La coutume internationale, questions générales
1. Caractères généraux
2. Les éléments constitutifs de la coutume
3. L’objecteur persistant
4. Les États nouveaux
5. La coutume particulière
II) La coutume, questions spéciales
1. Perspectives historiques
2. Les constructions doctrinales de la coutume
3. La coutume et son environnement normatif
4. La « pratique subséquente » dans les traités
5. La preuve de la coutume et jura novit curia
6. Les coutumes exceptionnelles
7. Les prétendus déséquilibres de la coutume
8. Coutume et sécurité juridique
9. Un exercice (« cas pratique »)
Bibliographie
Liste des abréviations