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Le droit international coutumier

Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Robert Kolb
Description

Cet ouvrage succinct – issu d’un cours dispensé à l’Université de Lyon III – propose un panorama général sur le droit international coutumier. Il est divisé en deux parties. Dans une première itinérance, sont analysées les questions de compréhension et de construction de la coutume internationale, comme sa définition, les deux éléments de la pratique et de l’opinion, l’objecteur persistant, les États nouveaux, les coutumes spéciales. Armée de ces notions générales, une deuxième itinérance entreprend d’éclairer des aspects plus spéciaux du droit coutumier international, comme, entre autres, son interaction avec d’autres sources du droit international, les diverses visions doctrinales de la coutume, la « preuve » de la coutume devant la CIJ, les coutumes altérées (où les deux éléments ne tiennent prétendument pas leur place habituelle), etc. Cette seconde itinérance se conclut par un exercice pratique en forme d’un cas fictif.

Dans l’ensemble, l’ouvrage vise dans sa première itinérance à assoir les connaissances de base relatives à la coutume internationale, et dans sa seconde itinérance à ouvrir l’esprit à des horizons plus vases, à des contrées moins attendues, à des formations situées hors du rayon des sentiers les plus battus.

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782802776901
Nom de la collection Cahiers de droit international
Poids 190 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 110 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 23 oct. 2025
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Oui
Disponible sur Strada Luxembourg Oui
Sommaire

Préface

Avertissement

I) La coutume internationale, questions générales
1. Caractères généraux
2. Les éléments constitutifs de la coutume
3. L’objecteur persistant
4. Les États nouveaux
5. La coutume particulière

II) La coutume, questions spéciales
1. Perspectives historiques
2. Les constructions doctrinales de la coutume
3. La coutume et son environnement normatif
4. La « pratique subséquente » dans les traités
5. La preuve de la coutume et jura novit curia
6. Les coutumes exceptionnelles
7. Les prétendus déséquilibres de la coutume
8. Coutume et sécurité juridique
9. Un exercice (« cas pratique »)

Bibliographie

Liste des abréviations