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Droit minier en République démocratique du Congo

Genèse, évolution et perspective

Livre | 1ère édition 2019 | Monde | Héribert Kabwe Sabwa
Disponible également sur Strada lex
Description

La République démocratique du Congo est un scandale géologique.
Elle renferme dans son sous-sol plusieurs minéraux stratégiques dont le cuivre, l’uranium, le cobalt, le colombo-tantalite (coltan), le diamant et l’or.
Les fluctuations périodiques des marchés mondiaux des métaux et du cadre socio-politique du pays engendrent la nécessité de procéder, de temps à autres, à la révision du code minier et de ses mesures d’application. C’est dans ce contexte que l’ouvrage propose, sous une forme inédite, une démarche rationnelle pour répondre à cette préoccupation.

Soucieux du contexte historique et du cadre socio-politique du moment, l’auteur rappelle en premier lieu les différentes législations minières d’époques précoloniale, coloniale et postcoloniale du pays jusqu’à ce jour, accompagnées d’annotations et de commentaires pour une meilleure compréhension de l’esprit du législateur. Ensuite, après avoir fait le bilan du passé et relevé les points forts et les point faibles de la situation présente, l’auteur propose une nouvelle méthodologie de travail et plusieurs recommandations pour l’élaboration des révisions futures du code minier.

Cet ouvrage s’adresse à plusieurs acteurs du secteur minier congolais notamment les historiens, les géologues, les économistes, les ingénieurs, le secteur académique, les investisseurs miniers, les praticiens de droit, ainsi que les décideurs politiques.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782802762935
Poids 806 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 502 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 4 nov. 2019
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Non
Disponible sur Strada Luxembourg Non
Sommaire

Dédicace
Remerciements
Préface
Liste des abréviations
Avant-Propos

PREMIÈRE PARTIE – GENÈSE DES POLITIQUES ET LÉGISLATIONS MINIÈRES EN RDC
Chapitre I. – Période précoloniale entre les Ve et XIXe siècle
Chapitre II. – Période coloniale

DEUXIÈME PARTIE – ÉVOLUTION DES POLITIQUES ET LÉGISLATIONS MINIÈRES DE LA RDC DE L’INDÉPENDANCE À CE JOUR
Chapitre I. – Période de la première république
Chapitre II. – Période de la deuxième république
Chapitre III. – Période partant du début de la troisième république à ce jour

TROISIÈME PARTIE – PERSPECTIVES D’AVENIR ET NOUVELLE POLITIQUE MINIÈRE

Chapitre I. – Analyse des législations minières antérieures
Chapitre II. – Cadre institutionnel et situation géopolitique de la RDC
Chapitre III. – Nouvelle politique minière
Résumé et conclusion
Bibliographie
Index