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Droit des personnes et de la famille

Livre | 13e édition 2023 | France | Marjorie Brusorio Aillaud
Description

Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il permet de comprendre, d’apprendre en détail et de réviser :
- les termes juridiques sont définis ;
- les notions complexes et les arrêts fondamentaux font l’objet d’encadrés ;
- les points importants sont signalés.
Il comprend 12 tableaux, 35 encadrés et un index détaillé.

À jour au 1er septembre 2023 avec notamment les modifications résultant :
• de la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants ;
• du décret du 1er mars 2022 portant application de certaines dispositions de la loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique et modifiant diverses dispositions relatives à l’état civil ;
•du décret du 1er mars 2022 relatif à la recherche sur l’embryon humain, les cellules souches embryonnaires humaines et les cellules souches pluripotentes induites humaines ;
•de la Ioi du 2 mars 2022 visant à renforcer le droit à l’avortement ;
•de la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation ;
•du décret du 25 août 2022 relatif à l’accès aux données non identifiantes et à l’identité du tiers donneur pris en application de l’article 5 de la loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique et portant modification des dispositions relatives à l’assistance médicale à la procréation ; ainsi que la loi du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions.

Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782390134022
Nom de la collection Paradigme – Manuels
Poids 646 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 406 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 18 déc. 2023
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Non
Disponible sur Strada Europe Non
Disponible sur Strada Luxembourg Non
Sommaire

Liste des principales abréviations
Introduction

Partie 1. – Droit des personnes
Titre 1. – Les personnes physiques
Chapitre 1. L’existence des personnes physiques
Chapitre 2. L’identification des personnes physiques
Chapitre 3. Les droits de la personnalité des personnes physiques
Chapitre 4. La protection juridique des personnes physiques
Titre 2. – Les personnes morales
Chapitre 1. La classification des personnes morales
Chapitre 2. Le fonctionnement des personnes morales

Partie 2. – Droit de la famille
Titre 1. – L’union
Chapitre 1. Le mariage
Chapitre 2. Le PACS
Chapitre 3. Le concubinage
Titre 2. – La filiation
Chapitre 1. La filiation « charnelle »
Chapitre 2. La filiation « artificielle »
Chapitre 3. L’autorité parentale
Chapitre 4. L’obligation alimentaire

Bibliographie générale
Index
Table des encadrés
Table des tableaux

Extraits