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Droits des contrats spéciaux

Livre | 3e édition 2023 | France | Victoire Lasbordes - de Virville
Description

L’ouvrage permet d’appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu’il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations. Sont ainsi envisagés les contrats spéciaux règlementés par le Code civil (la vente, le prêt, le louage, le dépôt, le mandat ...) comme ceux nés de la pratique des affaires dont le régime juridique, issu de la technique contractuelle et de la jurisprudence, a parfois été précisé par des législations particulières. Par sa dimension transversale, l’ouvrage articule le droit des contrats spéciaux avec des règlementations spéciales proposant ainsi des incursions inédites dans d’autres disciplines (droit de la consommation, droit des sûretés …).

Tout au long de l’ouvrage, le lecteur prendra la mesure de la spécialisation de ce droit et de la professionnalisation des contrats étudiés. La spécialisation s’illustre par la coexistence de règles générales et de règles particulières tenant à la nature du bien ou du service, au mode de conclusion du contrat ou à la qualité des parties. La professionnalisation des contrats spéciaux est remarquable à l’égard de certains contrats envisagés par les rédacteurs du Code civil comme des contrats à titre gratuit (mandat, dépôt, prêt) et devenus, aujourd’hui, le support de relations d’affaires. Elle se traduit par l’aggravation des obligations du  professionnel tout en lui conférant certains droits (droit à rémunération, droit à indemnité de rupture ...).

Seront étudiés :
- les contrats portant sur les biens, translatifs (vente) et non translatifs (bail, prêt) de propriété ;
- les contrats portant sur les services (entreprise, mandat, dépôt) ;
- les contrats aléatoires.

Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782390134145
Nom de la collection Paradigme – Manuels
Poids 816 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 518 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 21 juin 2023
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Non
Disponible sur Strada Europe Non
Disponible sur Strada Luxembourg Non
Sommaire

Sommaire
Introduction
Partie 1 – Les contrats portant sur les biens
Titre 1 – Les contrats transférant la propriété d'un bien
Chapitre 1 – Le contrat de vente
Chapitre 2 – Les autres contrats translatifs
Titre 2 – Les contrats conférant l’usage d’un bien
Chapitre 1 – Le contrat de bail
Chapitre 2 – Les contrats de prêt
Partie 2 – Les contrats portant sur les services
Titre 1 – Le contrat d’entreprise
Chapitre 1 – L’identification du contrat d’entreprise
Chapitre 2 – Le régime juridique du contrat d’entreprise
Titre 2 – Le contrat de mandat
Chapitre 1 – L’identification du contrat de mandat
Chapitre 2 – Le régime juridique du contrat de mandat
Titre 3 – Le contrat de dépôt
Chapitre 1 – L’identification du contrat de dépôt
Chapitre 2 – Le régime juridique du contrat de dépôt
Partie 3 – Les contrats aléatoires
Chapitre 1 – Présentation du contrat aléatoire
Chapitre 2 – Les contrats aléatoires du titre XII du livre III du Code civil
Bibliographie
Index
Table des matières

Extraits