Droits belge et européen de la concurrence

Ce livre constitue le premier Tome d’un ouvrage destiné aux « droits européen et belge de la concurrence ».

Il présente le droit européen de la concurrence dans son ensemble, l’historique du droit belge de la concurrence, les caractéristiques de l’Autorité belge de la Concurrence ainsi que l’ensemble des procédures applicables en droit belge de la concurrence.

Après une introduction générale, le titre II se concentre sur la place du droit de la concurrence dans le droit européen, et l’évolution de cette matière. Les textes du droit européen de la concurrence actuellement en vigueur sont ensuite exposés, ainsi que les procédures devant la Commission et la Cour de Justice. Enfin, les rapports entre le droit européen et national de la concurrence sont précisés.

Le titre III décrit l’historique complet de législations belges en matière de concurrence depuis la première loi sur la protection économique au livre III de l’actuel Code de droit économique. Le titre se termine par une analyse complète du système institutionnel de l’ABC.

Le titre IV expose de manière exhaustive les procédures administratives et judiciaires applicables en matière d’ententes, d’abus de position dominante et de concentration d’entreprises.

Le dernier chapitre du livre s’attache à synthétiser les questions de confidentialité et de droits de la défense dans le cadre des procédures administratives de concurrence.

Le second tome de l’ouvrage sera, quant à lui, consacré à l’étude du droit belge matériel de la concurrence, et à l’analyse de la jurisprudence de l’ABC et des Cours et Tribunaux ordinaires en matière de concurrence.

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