Manuel de droit commercial congolais
Régime général et régime spécial
    Le Droit commercial congolais n’est pas né ex nihilo, il est la résultante des évolutions constatées dans d’autres systèmes juridiques tels que le Droit français et le Droit belge. De ces évolutions, nous avons relevé des aspects généraux du Droit commercial (1re partie) et les aspects spéciaux du Droit commercial (2e partie).
Dans la première partie, il a été question d’égrapiller des notions sur les actes de commerce, les acteurs du commerce, le fonds de commerce etc…
La deuxième partie quant à elle, nous a introduit dans une étude monographique de quelques contrats commerciaux prévus en Droit OHADA d’une part et de quelques contrats rencontrés dans la pratique des affaires d’autre part mais n’ayant pas de régimes juridiques incrustés dans l’ordonnancement juridique congolais.
Au-delà de sa vocation informative et formative, cet ouvrage étudie et propose les possibles solutions pour sécuriser davantage les parties dans les relations commerciales ; il s’adresse à tous les apprenants en Droit et à tous les praticiens du Droit, qui vont y découvrir des nouvelles pratiques contractuelles en Droit des affaires, les positions de certains juges dans la résolution de litiges en matière commerciale et des avis sur certaines questions de controverses doctrinales. Ceci n’a été possible que grâce notamment à la méthode comparative et l’analyse approfondie de quelques décisions judiciaires.
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| Type de produit | Livre | 
|---|---|
| Format | Livre broché | 
| EAN / ISSN | 9782802776727 | 
| Poids | 600 g | 
| Disponibilité | En stock | 
| Nombre de pages | 370 p. | 
| Avec exercice intégré | Non | 
| Editeur | Larcier | 
| Langue | Français | 
| Date de publication | 3 nov. 2025 | 
| Disponible sur Strada Belgique | Non | 
| Disponible sur Strada Europe | Oui | 
| Disponible sur Strada Luxembourg | Non | 
Préface
Sigles et abréviations
Avant‑propos
Prolégomènes
Partie I. Régime général
Titre I. Les actes et les acteurs du commerce
Chapitre I. Les actes de commerce
Chapitre 2. Les acteurs du commerce
Chapitre 3. Le fonds de commerce
Partie II. Régime spécial : Les contrats commerciaux issus de l’OHADA, contrats de distribution et contrats de financement
Préliminaires à l’étude des contrats commerciaux en droit congolais
Titre I. Les contrats commerciaux réglementés en droit OHADA
Chapitre 1. Le contrat de transport de marchandises par route
Chapitre 2. La vente du fonds de commerce et la location‑gérance
Chapitre 3. Les contrats relevant des intermédiaires de commerce
Chapitre 4. Le bail à usage professionnel
Chapitre 5. La vente commerciale
Titre II. Les contrats de distribution
Chapitre 1. La concession commerciale ou concession exclusive : analyse transversale du droit français et la pratique congolaise
Chapitre 2. La distribution sélective
Chapitre 3. La franchise
Chapitre 4. Commission‑affiliation
Chapitre 5. Contrat de licence de marque
Titre III. Contrats de financement
Chapitre 1. L’affacturage
Chapitre 2. La fiducie
Chapitre 3. Le credit documentaire
Chapitre 4. Le credit‑bail
Chapitre 5. Le rachat de dettes par les fonds vautours
Conclusion
Bibliographie