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Manuel de droit commercial congolais

Régime général et régime spécial

Livre | 1ère édition 2025 | Monde | Guy Pascal Ngoma Phanzu
Bientôt disponible sur Strada lex
Description

Le Droit commercial congolais n’est pas né ex nihilo, il est la résultante des évolutions constatées dans d’autres systèmes juridiques tels que le Droit français et le Droit belge. De ces évolutions, nous avons relevé des aspects généraux du Droit commercial (1re partie) et les aspects spéciaux du Droit commercial (2e partie).

Dans la première partie, il a été question d’égrapiller des notions sur les actes de commerce, les acteurs du commerce, le fonds de commerce etc…

La deuxième partie quant à elle, nous a introduit dans une étude monographique de quelques contrats commerciaux prévus en Droit OHADA d’une part et de quelques contrats rencontrés dans la pratique des affaires d’autre part mais n’ayant pas de régimes juridiques incrustés dans l’ordonnancement juridique congolais.

Au-delà de sa vocation informative et formative, cet ouvrage étudie et propose les possibles solutions pour sécuriser davantage les parties dans les relations commerciales ; il s’adresse à tous les apprenants en Droit et à tous les praticiens du Droit, qui vont y découvrir des nouvelles pratiques contractuelles en Droit des affaires, les positions de certains juges dans la résolution de litiges en matière commerciale et des avis sur certaines questions de controverses doctrinales. Ceci n’a été possible que grâce notamment à la méthode comparative et l’analyse approfondie de quelques décisions judiciaires.

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782802776727
Poids 600 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 370 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 3 nov. 2025
Disponible sur Strada Belgique Non
Disponible sur Strada Europe Oui
Disponible sur Strada Luxembourg Non
Sommaire

Préface
Sigles et abréviations
Avant‑propos
Prolégomènes

Partie I. Régime général
Titre I. Les actes et les acteurs du commerce
Chapitre I. Les actes de commerce
Chapitre 2. Les acteurs du commerce
Chapitre 3. Le fonds de commerce
Partie II. Régime spécial : Les contrats commerciaux issus de l’OHADA, contrats de distribution et contrats de financement
Préliminaires à l’étude des contrats commerciaux en droit congolais
Titre I. Les contrats commerciaux réglementés en droit OHADA
Chapitre 1. Le contrat de transport de marchandises par route
Chapitre 2. La vente du fonds de commerce et la location‑gérance
Chapitre 3. Les contrats relevant des intermédiaires de commerce
Chapitre 4. Le bail à usage professionnel
Chapitre 5. La vente commerciale
Titre II. Les contrats de distribution
Chapitre 1. La concession commerciale ou concession exclusive : analyse transversale du droit français et la pratique congolaise
Chapitre 2. La distribution sélective
Chapitre 3. La franchise
Chapitre 4. Commission‑affiliation
Chapitre 5. Contrat de licence de marque
Titre III. Contrats de financement
Chapitre 1. L’affacturage
Chapitre 2. La fiducie
Chapitre 3. Le credit documentaire
Chapitre 4. Le credit‑bail
Chapitre 5. Le rachat de dettes par les fonds vautours

Conclusion
Bibliographie