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Manuel de droit comparé des administrations européennes

Livre | 1ère édition 2019 | Europe | Karine Abderemane, Antoine Claeys, Elise Langelier, Yseult Marique, Thomas Perroud
Description

En prenant pour repère le droit administratif français, cet ouvrage propose une approche comparée des droits des administrations de cinq États européens : l’Allemagne, l’Espagne, l’Italie, les Pays-Bas et le Royaume-Uni.
Une telle exploration horizontale a paru nécessaire, à l’heure où la doctrine européenne reconnaît l’émergence d’un droit administratif européen et que l’influence croissante des droits de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe sur le droit de leurs États membres semble bien identifiée. L’intensité des échanges, notamment économiques, sociaux et culturels, se renforce entre ceuxci et impose une meilleure connaissance et compréhension réciproque. C’est particulièrement vrai pour le droit administratif dont « l’intelligence interne » – pour reprendre l’expression de Jean Rivero – se comprend à l’aune des influences croisées (européennes, transnationales, etc.) comme à celles des spécificités de l’histoire et des traditions juridiques nationales.

C’est afin de rendre compte de la richesse de cette construction que ce manuel offre une présentation claire des concepts, des techniques et des régimes juridiques qui articulent le droit des administrations dans les cinq Étatstypes étudiés. Il donne aux étudiants, praticiens et universitaires, les outils pédagogiques et analytiques afin de mieux comprendre les mutations actuelles des droits publics nationaux et européens.

Les auteurs de cet ouvrage, tous enseignant-chercheurs en droit public interne et en droits européens, partagent une passion commune pour le droit comparé.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782802757863 / 9782802765080
Nom de la collection Pratique du droit européen
Poids 682 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 490 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 28 août 2019
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Oui
Disponible sur Strada Luxembourg Oui
Sommaire

Préface
Remerciements
Abréviations
Introduction générale

Partie 1 – Généralités

Chapitre 1. L’administration et son droit
Chapitre 2. Les juges de l’administration
Chapitre 3. Les fondements de l’action administrative

Partie 2 – Les actes

Chapitre 4. Les actes unilatéraux
Chapitre 5. Les contrats
Chapitre 6. Les actes intermédiaires

Partie 3 – Les activités
Chapitre 7. Les activités de protection
Chapitre 8. Les activités de service

Partie 4 – Les moyens
Chapitre 9. Le personnel
Chapitre 10. Les biens

Partie 5 – Les contrôles

Chapitre 11. Les recours en régularité
Chapitre 12. Le contentieux de réparation
Chapitre 13. Les modes préalables et alternatifs de contrôle de l’action de l’administration
Bibliographie générale

Extraits