Droit pénal 10 resultats

Ce précis, destiné aux praticiens du droit et aux étudiants, propose une étude synthétique des dispositions générales du droit pénal telles qu’elles sont instituées par le livre Ier du nouveau Code pénal. 

Le Code pénal reprend l’essentiel des textes – internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires – applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées.

Un ouvrage clair et précis sur la procédure pénale qui intègre les dernières évolutions législatives et qui fournit aux étudiants les éléments indispensables à la compréhension de la matière.

Cet ouvrage propose une analyse approfondie de la réforme récente de l’exécution des peines d’emprisonnement jusqu’à trois ans, entrée en vigueur en 2022 et 2023. Il éclaire les changements introduits par le nouveau régime, en les comparant à l’ancien système, et examine les premières décisions de jurisprudence en la matière.

Ce tome comprend les textes (internationaux, légaux et réglementaires) applicables en matière pénale enrichis d’annotations.

Le Recueil de Jurisprudence pénale, le plus exhaustif en matière répressive, se base sur l’analyse de la jurisprudence depuis 2010. Le Tome 1 traite du droit pénal et le second Tome traite de la procédure pénale. Les deux tomes sont vendus ensemble.

Cet ouvrage propose un examen condensé et complet des principales infractions en droit pénal spécial français, à destination des étudiants et candidats aux concours.

La procédure pénale évolue pour inclure les droits des victimes, leur permettant d'intervenir pour réclamer réparations pour des préjudices personnels. Cet ouvrage analyse les récentes réformes législatives et les défis de l'action civile face aux assurances, saisies et recours.

Cet ouvrage dresse un aperçu complet du droit et de l’expérience judiciaire belges en matière de poursuite et de jugement des crimes internationaux : les crimes de guerre, de génocide et contre l’humanité.

À partir d’une situation réelle, dans un cadre sûr et confidentiel, vous découvrirez de manière pratique le processus des cercles restaurateurs.