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Le support en droit d'auteur

Livre | 1ère édition 2013 | Belgique, France | Olivier Pignatari
Description

L’ objectif de cet ouvrage est de préciser les contours de la notion de support ainsi que ses implications en droit d'auteur. L’auteur considére cette notion dans sa diversité, tant au stade de la création que de l’exploitation, et ne néglige pas l’impact des nouvelles technologies sur les manifestations du support.
Le support, souvent présenté comme une contingence matérielle, est, en réalité, indispensable à l’existence ainsi qu’à la diffusion de toute œuvre.

Cet ouvrage cerne et démontre, à travers une étude d’ensemble, la complexité du support en droit d’auteur, et s’adresse tant aux théoriciens du droit d’auteur qu’aux praticiens, soucieux d’apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782804460556 / 9782804463380
Nom de la collection Création Information Communication
Poids 942 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 702 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 27 mai 2013
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Oui
Disponible sur Strada Luxembourg Oui
Sommaire

Préface
Introduction générale

PARTIE I. Les fonctions du support : révélateur d’une notion complexe

TITRE I. Les fonctions du support relatives à la création
TITRE II. Les fonctions du support relatives à l’exploitation

PARTIE II. L’articulation des droits : révélateur du régime complexe applicable au support

TITRE I. L’articulation vertueuse : l’indéfectible indépendance des droits développée dans le champ théorique
TITRE II. L’articulation conflictuelle : l’inévitable interférence des droits révélée par le contexte factuel

CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
INDEX