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Traité de la nationalité en droit belge

Livre | 3e édition 2015 | Belgique | Charles-Louis Closset †
Disponible également sur Strada lex
Description

La première édition du Traité de la nationalité belge, parue en 1993 et qui était l’œuvre de Ch.-L. CLOSSET, constituait un ouvrage de référence, indispensable et précieux pour les praticiens du droit – magistrats, avocats, notaires, agents diplomatiques et consulaires, fonctionnaires des diverses administrations, comme pour les enseignants, les étudiants et, surtout, les citoyens, notamment ceux qui voulaient le devenir ou cesser de l’être.

L’auteur y exposait avec une grande rigueur les difficultés d’application apparues après neuf ans de mise en oeuvre du Code de la nationalité, les modifications constitutionnelles et législatives intervenues jusqu’en 1993, et complétait l’ouvrage d’une abondante jurisprudence, souvent inédite, ainsi que de réflexions approfondies sur les conventions internationales, le régime administratif et judiciaire, la preuve de la nationalité et le régime de celle-ci en droit international privé.

Lors d’une deuxième édition, parue en 2004, B. RENAULD avait déjà mis à jour le Traité.

L’actuelle troisième édition, entièrement mise à jour, présente l’état de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence concernant l’attribution, l’acquisition, la perte et le recouvrement de la nationalité au 31 décembre 2014. B. Renauld, spécialiste du droit de la nationalité et auteur de plusieurs études critiques sur les dernières modifications législatives apportées à cette matière, conserve le plan, l’esprit ainsi qu’en grande partie le texte de l’ouvrage, tout en y apportant les nécessaires modifications dues aux réformes législatives intervenues. Nul doute que, à l’instar de la première édition, ce Traité se révèlera encore utile à quiconque porte intérêt à cette branche de droit complexe et délicate.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782804477370 / 9782804483128
Poids 784 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 490 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 20 avr. 2015
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Non
Disponible sur Strada Luxembourg Non
Sommaire

PRÉFACE À LA PREMIÈRE ÉDITION
AVANT-PROPOS DE LA PREMIÈRE ÉDITION
AVANT-PROPOS DE LA TROISIÈME ÉDITION

TITRE PREMIER. — NOTIONS GÉNÉRALES
CHAPITRE I. — DÉFINITION ET NATURE DE LA NATIONALITÉ
CHAPITRE II. — LA NATIONALITÉ, DOMAINE RÉSERVÉ DES ÉTATS SOUVERAINS
CHAPITRE III. — LE DROIT DE LA NATIONALITÉ, UNE MATIÈRE PLURIDISCIPLINAIRE

TITRE II. — SOURCES ET PRINCIPES DU DROIT BELGE DE LA NATIONALITÉ
CHAPITRE I. — LES SOURCES DU DROIT BELGE DE LA NATIONALITÉ
CHAPITRE II. — PRINCIPES GÉNÉRAUX GOUVERNANT LE DROIT BELGE DE LA NATIONALITÉ
CHAPITRE III. — LES DIMENSIONS SPATIALES ET TEMPORELLES DES LOIS DE NATIONALITÉ
CHAPITRE IV. — DE LA TERMINOLOGIE ET DE QUELQUES DÉFINITIONS LÉGALES

TITRE III. — DES MODES D’ATTRIBUTION DE LA NATIONALITÉ BELGE
CHAPITRE I. — L’ATTRIBUTION DE LA NATIONALITÉ BELGE EN RAISON DE LA FILIATION
CHAPITRE II. — L’ATTRIBUTION DE LA NATIONALITÉ BELGE EN RAISON DE LA NAISSANCE EN BELGIQUE

TITRE IV. — DES MODES D’ACQUISITION DE LA NATIONALITÉ BELGE
CHAPITRE I. — LA RÉSIDENCE ET LE SÉJOUR EN BELGIQUE
CHAPITRE II. — LA DÉCLARATION (art. 12bis)
CHAPITRE III. — LA NATURALISATION
CHAPITRE IV. — DE L’ACQUISITION DE LA NATIONALITÉ BELGE PAR LE CONJOINT D’UN BELGE
CHAPITRE V. — DE L’ACQUISITION DE LA NATIONALITÉ BELGE EN RAISON DE LA POSSESSION D’ÉTAT

TITRE V. — DE LA PERTE ET DU RECOUVREMENT de LA NATIONALITÉ BELGE
CHAPITRE I. — DE LA PERTE DE LA NATIONALITÉ BELGE
CHAPITRE II. — DU RECOUVREMENT DE LA NATIONALITÉ BELGE

TITRE VI. — DE QUELQUES QUESTIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AU RÉGIME ADMINISTRATIF ET JUDICIAIRE, À LA PREUVE DE LA NATIONALITÉ ET AUX CONFLITS DE DROIT INTERNATIONAL

CHAPITRE I. — DE LA PREUVE DE LA NATIONALITÉ
CHAPITRE II. — LE CONTENTIEUX DE LA NATIONALITÉ
CHAPITRE III. — DES ACTES ET REGISTRES — DE LA REPRÉSENTATION DANS LES ACTES ET DANS LES PROCÉDURES
CHAPITRE IV. — DES CONFLITS DE NATIONALITÉS ET DES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE NATIONALITÉ

CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES