Journées internationales de l'Association Henri Capitant 2011
Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Association Henri Capitant
Ce 61e volume rassemble les analyses que 52 rapporteurs issus de 21 pays ont présentées lors de Jounées internationales tenues en juin 2011, à Phnom Penh puis Hô Chi Minh Ville, sur le thème des professions juridiques.
Convergences et divergences dans les approches juridiques
Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Marie Cuq
L'ouvrage décrit le droit international de l'eau douce, confronté à la diversité des usages. Cette ressource est à la fois marchandise, élément du territoire et droit de l'homme.
Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Marilyne Sadowsky
Cet ouvrage analyse les décisions rendues par l’OMC et l’Union européenne en matière de fiscalité directe, ce qui permet d’apprécier les conflits de normes dans deux systèmes aux finalités différentes.
Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Martine Becker, Stefania Chianetta, Suzanne Clairmont, Nathalie Hambye, Denise Ouellette, Pierre-Paul Renson, Coralie Smets-Gary, Damien Van Ermen, Carine Vander Stock, Louise Woodfine
Les conflits en copropriété sont nombreux. L'objectif de l'ouvrage est de donner aux acteurs, dont les rôles sont rappelés en Belgique et au Canada, les outils juridiques et relationnels pour tenter de les solutionner.
Conseils aux praticiens & approche de droit comparé
Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Denis Philippe
Dans cet ouvrage, des spécialistes de la matière passent en revue différents types de clauses des contrats internationaux (clauses de force majeure, de best efforts, clauses réciproques d’abandon de recours, warranties & representations, MAC clauses,...)
Actualisation complète du premier ouvrage de langue française sur la joint venture, procédé juridique multiforme et universellement utilisé. Il combine analyse juridique, observation empirique et conseils pratiques.
Proposant une approche à la fois générale et particulière, cet ouvrage rappelle les principes fondamentaux en matière de T.V.A., nécessaires à la compréhension des typologies de fraude, et expose les conséquences sur le plan fiscal et pénal.
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Stefan Goltzberg
Définition, présomption, argument a fortiori, autant de procédés – omniprésents en droit – qui sont appris dans la pratique par le juriste. Cet ouvrage vise à expliquer, par la théorie et par l’exemple, leur fonctionnement.
Cet ouvrage est le premier qui présente les principes généraux du droit des obligations luxembourgeois. La théorie est complétée par un examen de la jurisprudence récente des juridictions luxembourgeoises.
Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Josiane Auvret-Finck
L’ouvrage procède à un premier test du positionnement du Parlement européen dans le paysage institutionnel né du traité de Lisbonne. Il infirme le postulat de la montée en puissance de cette institution, qui serait inhérente à la révision.
Livre | 1ère édition 2013 | Monde | David Hiez, Eric Lavillunière
L’ouvrage, pluridisciplinaire, décrit les fondements de l'économie sociale et solidaire, entreprise qui, sur fond de crise du capitalisme, inspire des solutions d’avenir.
L’ouvrage intitulé « l’emploi de la force en mer » se fixe comme objectif de mettre en avant les activités de police internationale en matière maritime. Elle vise aussi bien la lutte contre les activités illicites des personnes privées que des Etats.
Livre | 1ère édition 2012 | Europe | Patrick Thieffry
Cet ouvrage étudie la responsabilité du producteur en matière de déchets, sous ses différentes facettes, après la volte-face du droit communautaire, à l’occasion de la directive 2008/98 sur l'obligation du producteur du produit à l'origine des déchets.
Un ensemble de réflexions sur l’importance de la langue dans le cadre du procès pénal et de la création de la loi pénale. Quelles langue et traductions pour le droit pénal européen et ses notions empruntées des différents systèmes juridiques de l'U.E.
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Henri-D. Bosly, Christian De Valkeneer
Cet ouvrage aborde de manière systématique et uniforme la matière des crimes et délits contre l’ordre public, comme l’association de malfaiteurs et l’organisation criminelle, le détournement commis par les fonctionnaires publics,...
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Ann Lawrence Durviaux †
Un ouvrage de référence en matière de fonction publique. Le droit de la fonction publique est abordé dans tous ses aspects (statuts des agents, perspective supranationale, droit social, responsabilité civile et pénale,...).
Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Bertrand Favreau
Pourquoi des lois mémorielles censées éclairer, voire imposer un point de vue officiel sur des évènements historiques ? Permettent-elles de lutter contre l’histoire ou contribuent-elles plutôt à dicter l’histoire ?
Livre | 1ère édition 2013 | France | Georges Karavokyris
L’ouvrage démontre à quel point le consentement individuel, valeur centrale dans la perspective moderne des droits de l’homme et de la démocratie, est actuellement remis en cause au nom d’un rationalisme lui-même discutable.
Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Stéphane Doumbé-Billé
Cet ouvrage met en lumière le phénomène de régionalisation du droit international. Il s’articule autour de trois axes : les domaines touchés par la régionalisation, les degrés de celle-ci ainsi que ses interactions.
Livre | 1ère édition 2013 | France | Pierre Aberkane
La justice est l’alliée des victimes d’accidents médicaux. La jurisprudence reste le principal acteur dans l’élaboration de la réparation du dommage médical, dans l’intérêt de la victime et surtout afin de préserver l’équité entre tous les acteurs.
