Catalogue 2363 resultats

Fruit d'une recherche collective, ces trois volumes s'adressent à toutes les personnes intéressées par les questions du crime, de la peine et du contrôle social dans les sociétés modernes.

Dans le contexte actuel de multiplication des crises sociétales – environnementale, sanitaire, militaire – le présent recueil se concentre sur l'importance grandissante du recours à la finance alternative. 

Cet ouvrage a pour but de permettre au lecteur de (re)faire connaissance avec la profession d'huissier de Justice. Il a pour objectif d’apporter une analyse juridique rigoureuse des règles régissant celle-ci, dans son organisation, ses missions, ses droits, prérogatives et obligations.

L'ouvrage couvre, tant d'un point de vue théorique que pratique, l'impôt sur les revenus des catégories suivantes de non-résidents existant en droit fiscal belge, les sociétés, personnes morales et entités hybrides.

De Jean Bodin au 16^e siècle à la récente reconnaissance du Kosovo, ce recueil rassemble une riche sélection de documents, reproduits dans leur version originale.

Comment naît un État ? Comment l’action étatique se réalise-t-elle en interne ? Quels sont les modes d’action de l’État sur la scène internationale ? Comment s’articule juridiquement la coopération internationale ?

Ouvrage permettant de dresser et d’analyser le bilan de la mise en œuvre du mandat d’arrêt européen dont les dispositions initiales ont été très grandement précisées par la Cour de justice.