Tables rondes de la RFRL 3 resultats
Quelles solutions novatrices pour l’avenir de la fiscalité communale ?
Dans un contexte où les communes se trouvent au coeur des transformations économiques, sociales et territoriales, la question de leur fiscalité devient plus que jamais un enjeu stratégique. C’est pour nourrir cette réflexion essentielle que la Revue de fiscalité régionale et locale consacre trois après-midis d’échanges à un thème ambitieux : « Quelles solutions novatrices pour l’avenir de la fiscalité communale ? ». Ces tables rondes réuniront praticiens, théoriciens, responsables publics et experts afin de dresser un état des lieux des taxes existantes, d’explorer des dispositifs fiscaux innovants et d’interroger les potentialités de la contractualisation.
L’objectif est clair : créer un véritable dialogue entre les acteurs du terrain et les penseurs du droit, rassembler les compétences les plus diverses et faire émerger des pistes concrètes, opérationnelles et réalistes. Ces propositions auront vocation à être soumises aux autorités politiques, administratives et judiciaires, afin de contribuer activement à la modernisation et à la cohérence de la fiscalité locale. Une occasion unique de conjuguer expertise, créativité et responsabilité au service des communes de demain.
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Table ronde 1 : Le point sur les taxes existantes
Quelles solutions novatrices pour l’avenir de la fiscalité communale ?Formation | Mardi 9 juin 2026 | Belgique | Laëtitia Bousez, Anthony Mathieu, Arnaud ScheyvaertsCette première table ronde dressera un aperçu des taxes communales actuelles, en particulier celles visant les non-résidents et les secondes résidences. Elle reviendra sur les circulaires, la jurisprudence et les contraintes juridiques, éclairées par les perspectives communales et provinciales.
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Table ronde 2 : Créativité : de nouveaux dispositifs fiscaux pour les communes
Quelles solutions novatrices pour l’avenir de la fiscalité communale ?Formation | Mardi 23 juin 2026 | Belgique | Laëtitia Bousez, Anthony Mathieu, Arnaud ScheyvaertsCette table ronde explorera des pistes fiscales créatives pour diversifier les recettes locales, en s’inspirant d’exemples belges et internationaux. Elle examinera aussi les contraintes européennes et les possibilités de différenciation, notamment en matière de précompte.
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Table ronde 3 : Contractualisation et fiscalité
Quelles solutions novatrices pour l’avenir de la fiscalité communale ?Formation | Mardi 13 octobre 2026 | Belgique | Christophe Dubois, Yseult MariqueCette dernière table ronde explorera l’impact fiscal des projets d’investissement locaux et les possibilités d’avantages accordés aux infrastructures. Des exemples viendront éclairer ces pratiques.