Une approche pratique à l'ère du digital et de l'IA

Guidés par le désir d’aller vite, l’enthousiasme effréné et l’appétence pour la prise de risques, les startupers négligent bien trop souvent les aspects juridiques.
L’ouvrage « Droit des start-up et de l'innovation – Approche pratique à l'ère du digital et de l'IA » propose un éclairage original et focalisé sur le droit applicable à ce type d’entreprise. Illustré de nombreux exemples et témoignages de professionnels, il propose une vision transversale et vivante des diverses thématiques en droit des affaires. Nous avons rencontré l’un de ses auteurs, Alexandre Quiquerez. 

Pouvez-vous décrire la genèse de cet ouvrage « droit des start-up et de l’innovation » ?

Un premier ouvrage, publié en 2016 par Rachid, proposait une présentation pédagogique du droit des start-up. Grâce au soutien de Larcier, nous avons ensuite conçu un livre plus développé, de nature pratique, enrichi et élargi au droit de l’innovation. Sa première édition a vu le jour en 2021. À ce jour, il n’existe aucun équivalent en langue française. En effet, les principaux ouvrages sur le sujet sont anglo-saxons et ne traitent donc pas ni du droit de l’Union européenne, ni du droit français.
L’analyse fondatrice de notre démarche est la suivante : si la notion de « start-up » n’a pas encore de définition juridique parfaitement stabilisée, des dispositifs légaux et diverses pratiques ont néanmoins été développés à destination des PME dont l’innovation constitue le cœur d’activité. Le droit des start-up et de l’innovation se situe à l’intersection de plusieurs branches du droit, certaines très classiques – tel le droit commun des contrats – mais dont l’application à l’univers des entreprises innovantes soulève des spécificités, des difficultés et des opportunités qu’il convient d’explorer.
Nous entendons également montrer, à travers cet ouvrage, qu’une mobilisation stratégique du droit est indispensable à la pérennité économique de l’entreprise. Les start-up sont, par nature, des structures vulnérables, confrontées à de fortes incertitudes économiques et technologiques. Le cadre juridique, souvent perçu comme complexe, ajoute des contraintes supplémentaires que les entrepreneurs identifient mal. D’où l’importance d’une sensibilisation adéquate aux risques juridiques, mais aussi aux options stratégiques que le droit offre. 
Enfin, l’un des partis pris de ce travail est d’intégrer des entretiens avec des professionnels, ce qui constitue une originalité dans le champ des publications juridiques.

Quelles sont les nouveautés de cette 2e édition ?

Compte tenu de l’évolution constante du droit des affaires, plusieurs mises à jour ont été nécessaires, notamment sur les aspects fiscaux, le statut de l’entrepreneur individuel, le développement des LegalTech ou encore le contentieux. Surtout, une attention particulière a été portée à l’intelligence artificielle, ce qui justifie l’adoption du nouveau sous-titre : Approche pratique à l’ère du digital et de l’IA. Le règlement européen sur l’IA comportant des dispositions spécifiques pour les « jeunes pousses », il était essentiel de les analyser.
De nouvelles études de cas ont également été intégrées, en particulier autour des questions de propriété intellectuelle. Par ailleurs, au regard du développement en droit et en pratique de l’ESG (critères Environnementaux, Sociaux et de bonne Gouvernance) et de la durabilité, des développements ont été ajoutés sur ce thème au sein des différents chapitres.
Deux schémas inspirés du Legal Design ont été ajoutés, l’un portant sur la classification des risques liés à l’IA, l’autre sur les techniques de financement.

Comment le lecteur peut-il utiliser cet ouvrage et à qui s’adresse-t-il ?

Notre ambition a tout d’abord consisté à proposer un ouvrage agréable à manipuler et à parcourir. Son organisation adopte une approche chronologique, suivant les différentes phases de création et de développement de l’entreprise. Ainsi, une lecture continue, chapitre après chapitre, constitue la manière la plus naturelle de l’aborder. Toutefois, il peut également être consulté comme référence et outil de recherche, grâce notamment à un index alphabétique précis qui en facilite l’usage.
Le propos se veut concis et immédiatement opérationnel, afin d’accompagner concrètement la mise en œuvre des projets entrepreneuriaux. À plusieurs reprises, un regard critique est porté sur les règles et les pratiques existantes : nous considérons en effet qu’un texte vivant et à forte valeur ajoutée doit aller au-delà d’une simple description. Dans un environnement où les lecteurs sont aujourd’hui submergés d’informations, l’accès à un contenu synthétique et pratique apparaît particulièrement prioritaire.
Parce que l’approche adoptée est à la fois didactique et pragmatique, l’ouvrage s’adresse en premier lieu aux entrepreneurs, y compris aux plus jeunes ainsi qu’aux étudiants des écoles de commerce et de gestion. Les professionnels du droit – avocats, juristes ou conseils – pourront également y trouver des analyses et informations utiles à leur pratique. L’ouvrage vise aussi les étudiants en droit, notamment au niveau Master : son orientation pédagogique le rend accessible et pertinent pour approfondir certaines matières, telles que le droit des sociétés, le droit de la propriété intellectuelle ou encore le droit bancaire et financier.
De manière plus générale, ce livre peut servir de tremplin vers des recherches plus spécialisées, grâce aux références et nombreux renvois qu’il contient.